Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - 2
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - L
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - C
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - n
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - D
unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation CC 02.02.23
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation CC 02.02.23)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
Rue,
Le Mercredi 25 Janvier 2023
Le Président,
à
Madame, Monsieur,
Dossier suivi par : Isabelle MOUZE-ESTEVES
Directrice générale des services
tél. 03 22 27 27 11
Maud LECUYER- Nathalie PINCHON
Secrétariat général
conseilcommunautaire@ponthieu-marquenterre.fr
Objet : Convocation au conseil communautaire -
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à participer à la réunion du conseil communautaire qui se tiendra, le :
Jeudi 02 Février 2023 à 16h00
Salle Colette – Rue Jules Verne
80550 LE CROTOY
Vous trouverez, en pièce jointe, l'ordre du jour et la note de synthèse des délibérations qui seront examinées ledit jour.
Si vous n’avez pas la possibilité d’assister à cette rencontre, je vous saurais gré de bien vouloir vous faire représenter par votre suppléant, pour les communes de moins de 1 000 habitants uniquement, en lui transmettant de ce fait l'ensemble des documents ; ou de donner pouvoir à un autre délégué titulaire (ceci vaut pour toutes les communes).
Les règles sanitaires et mesures barrières applicables seront en vigueur ledit jour.
Un pot de l’amitié sera servi à l’issue de la séance.
Comptant sur votre présence, que je vous remercie de confirmer, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Claude HERTAULT POUVOIR (1)
Je soussigné.e ............................................................. donne pouvoir à ............................................................
de me représenter à la réunion convoquée pour le jeudi 02 février 2023 à 16h00 afin de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................2023
Bon pour pouvoir et signature
(1) Pour rappel :
- Pour les communes n'ayant qu'un délégué titulaire, le délégué titulaire est suppléé par son délégué suppléant, mais si toutefois le délégué suppléant était indisponible, le pouvoir peut être donné à un autre délégué titulaire du conseil communautaire.
- Pour les communes ayant au moins 2 délégués titulaires (par conséquent pas de délégué suppléant), le pouvoir peut être donné à tout autre délégué titulaire du conseil communautaire. 1. - Approbation du Compte rendu du Conseil Communautaire du 13 Décembre 2022
2. – Attribution de la subvention USEP – Année scolaire 2022 - 2023
3. – Partenarial culturel de développement de la pratique du chant sur le territoire – chorale – approbation de la convention avec l’association de la chorale de st riquier et convention de mise à disposition de personnel
4. – Ressources Humaines - Actualisation du tableau des effectifs
4.A – Actualisation du tableau des effectifs
4.B – Mise à jour des membres du comité technique – Fixation des représentants élus au Comité Social Territorial et à la formation spécialisée commune en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail entre la communauté de Communes et le Centre Intercommunal d’Action Sociale de la CCPM
4.C – Renouvellement du PEC de Lucie Boulanger – petite enfance
5. – Services techniques -
- 5.A – Voirie - Adoption du programme de travaux de voirie d’entretien et neufs 2023 o 5B - Bâtiments - Actualisation de la mise en œuvre de la réalisation de diagnostic bâtimentaire et de suivis énergétiques de bâtiments Bâtiment et valorisation des CEE – FDE80
6.- Urbanisme et Habitat
6.A - PADD du Crotoy dans le cadre de la révision du PLU de la commune – mise au débat
6.B – Aides en matière d’habitat
7.- Finances et marchés publics
7.A – Proposition d’Admission en non valeurs de créances irrécouvrables 7.B - Proposition de mesure de simplification – adhésion à la centrale d’achats publics Cap Oise
7.C – Demande de subvention – poste de chargée de mission Petites Villes de Demain
8. – Aides économiques
9.A - Convention partenariale expérimentale quadripartite CCPM – DDFIP – CCI – CMA 9.B - Développement économique – attribution des aides économiques – 4ème trimestre 2022 et janvier 2023
9.C - Développement économique – Avenant n°3 à la convention de délégation de service public portant sur la gestion et l’exploitation de l’aérodrome d’Abbeville conclue 9.D - Développement économique – renouvellement de l’adhésion à la Fédération des Boutiques à l’Essai
9.E – Accord sur l’ouverture dominicale des commerces – Ville de Rue 9. – Environnement - Approbation du contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin et les jouets avec l’éco-organisme Eco-maison - Approbation du contrat pour l’Action et la Performance Adelphe – Contrats Emballages ménagers, Papiers graphiques et Verre et des contrats de reprise de matériaux
10. – Acompte dur subvention d’équilibre du budget CIAS
11. – Communications
11.A – Communication relative à la compétence GEMAPI
11.B – Communication relative à la décision financière de fin d’exercice
12. – Questions diverses