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unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation cc 24.06.2025 1
Document publié le Mardi 24 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ponthieu Marquenterre - Convocation cc 24.06.2025 1)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
Rue,
Le 18 juin 2025
Le Président,
à
Madame, Monsieur,
Dossier suivi par : Monsieur Christophe DUFFY
Directeur Général des Services
tél. 03 22 27 27 10
Et les agents du Secrétariat général
conseilcommunautaire@ponthieu-marquenterre.fr
Objet : Convocation au conseil communautaire – Mardi 24 juin 2025
Madame, Monsieur,
J’ai le plaisir de vous convier à participer à la réunion du conseil communautaire qui se tiendra le :
Mardi 24 juin 2025 à 15 h
Salle Esméralda – Espace Victor Hugo – AILLY LE HAUT CLOCHER
La présente convocation est accompagnée du dossier correspondant (ordre du jour, note de synthèse des délibérations et pièces jointes explicatives). Un dossier complet au format papier est également consultable, sur demande, au siège de l’intercommunalité (33 bis, route du Crotoy, 80120 Rue), aux horaires d’ouverture (du lundi au vendredi : 8h30-12h ; 14h-17h30).
Si vous n’avez pas la possibilité d’assister à cette rencontre, je vous saurais gré de bien vouloir vous faire représenter par votre suppléant, pour les communes de moins de 1 000 habitants uniquement, en lui transmettant de ce fait l'ensemble des documents ; ou de donner pouvoir à un autre délégué titulaire (ceci vaut pour toutes les communes).
Comptant sur votre présence, que je vous remercie de confirmer auprès du secrétariat général, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de ma considération distinguée.
Le Président,
Claude HERTAULT POUVOIR (1)
Je soussigné.e ............................................................. donne pouvoir à ............................................................
de me représenter à la réunion convoquée pour le mardi 24 juin 2025 à 15 h afin de prendre part à toutes les délibérations, d’émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant auquel cette réunion serait reportée pour cause quelconque.
Fait à ..................................................................... le .......................................2025
Bon pour pouvoir et signature
(1) Pour rappel :
- Pour les communes n'ayant qu'un délégué titulaire, le délégué titulaire est suppléé par son délégué suppléant, mais si toutefois le délégué suppléant était indisponible, le pouvoir peut être donné à un autre délégué titulaire du conseil communautaire.
- Pour les communes ayant au moins 2 délégués titulaires (par conséquent pas de délégué suppléant), le pouvoir peut être donné à tout autre délégué titulaire du conseil communautaire. 1. APPROBATION DU DERNIER COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 8 AVRIL 2025
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Modifications statutaires ...............................................................3
3. FINANCES
3.1 Décision budgétaire modificative n°1 – Budget Principal 2025 ..........................................................4 3.2 Décision budgétaire modificative n°1 – Budget MARPA 2025 ...........................................................5
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Adhésion au dispositif du CDG 80 de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes dans la fonction publique ...........................................................6 4.2 Revalorisation des agents publics de la petite enfance dans le cadre du « Bonus Attractivité » versé par la CAF .......................................................................................................................................................7 4.3 Remise gracieuse de la dette d'un agent ...........................................................................................9 4.4 Actualisation du tableau des effectifs .............................................................................................. 10
5.TOURISME
5.1 Modification des statuts de l’Association de l’Office de Tourisme intercommunal Ponthieu-Marquenterre Baie de Somme ........................................................................................................................................................... 13 5.2 Approbation du Pacte de destination Baie de Somme Picardie...................................................... 15
6. NUMÉRIQUE - Adhésion au groupement de commande Somme Numérique « Solutions informatiques et connectivités » ....................................................................................................................................... 17
7. GEMAPI
7.1 Mise à jour de la convention PAPI BSA 1 ....................................................................................... 18 7.2 Plan Pluriannuel de Gestion Maye et Dien : prolongation de la DIG actuelle (2013-2025) et élaboration du futur plan (2028-2032) ............................................................................................... 19 7.3 Convention avec l’Association Syndicale Autorisé du Marquenterre – acompte de contribution financière pour l’année 2025 .................................................................................................................................. 20
8. SPANC - Choix du mode de gestion du service ............................................................................... 20
9. ÉCONOMIE – Rectificatif – attribution d’une aide TPE - changement du mode de financement ..... 21
10. URBANISME
10.1 Approbation du PLU du Crotoy ..................................................................................................... 23 10.2 Approbation du projet de création de l’Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine
du Crotoy ............................................................................................................................................... 24
10.3 Recul du trait de côte - Avis sur la demande de la commune de xxxxx d'être incluse sur la liste complémentaire des communes concernées par le recul du trait de côte ............................................ 26 10.4 Débat sur les zones d'accélération des ENR ................................................................................ 28 11. VOIRIE
11.1 Délibération rectificative à la délibération n°DE_2025_017 relative au programme de travaux d’entretien première partie, travaux neufs et prestations d’études géotechniques ................................................. 28 11.2 Programme des travaux : travaux d’entretien seconde partie, récapitulatif des travaux sur l’année 2025 et mission complémentaire de diagnostic en vue de déclassement des voies communautaires ......... 39
12. BATIMENTS - Demande de subvention au titre de la DFIPR 2025 ............................................... 30
13. PETITE ENFANCE -
Avis préalable à la création d'une structure collective d'accueil sur le territoire ................................... 31
14. BASSIN DE NAGE
Mise en place d’un tarif promotionnel pour l’accès au bassin de nage…………………………………...32
15. AERODROME - Avenant n°6 de la convention de délégation de service public portant sur la gestion et l’exploitation de l’aérodrome d’Abbeville ............................................................................................... 33
16. INFORMATIONS AUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
16.1 Liste des DPR ................................................................................................................................ 35 16.2 Liste des marchés attribués........................................................................................................... 36
17. QUESTIONS DIVERSES