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Procès Verbal - PV CM 25.04.2025
Document publié le Vendredi 25 avril 2025 par la commune de Belgeard.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 25.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
BELGEARD
}
COMMUNE
DE
BELGEARD
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
avril
2025
«
AA
HE HO
PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
Conseillers
en
exercice
14
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseillers
présents
11
conseil
municipal
de
la
Commune
de
BELGEARD,
légalement|
Quorum
8
| convoqué,
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Pierre
LELIEVRE,
maire.
Affiché
le
:
Etaient
présents:
BEAUDOIN
Fabienne,
PROVOST
Audrey,
Gaëlle
HAMOND,
GOUGEON
Sandrine,
BOUDONNET
Fabrice,
BEAUDET
Julie,
POULEYN
Gilbert,
FROMENTIN
Jérôme,
LELIEVRE
Jean-
Pierre,
THOMAS
Alain,
CAILLEAU
Ludovic,
Absent
excusé
: SZCZESNY
Ludovic
Absents
: GUIHERY
Jérôme,
BROCHARD
Bernard
Secrétaire
de
séance
: POULEYN
Gilbert
Le
compte
rendu
du
dernier
conseil
municipal
du
25/03/2025
n'amène
aucune
observation,
il est
adopté
à
l'unanimité.
En
préambule,
M
LELIEVRE
Jean-Pierre
informe
le
Conseil
des
nouvelles
dispositions
réglementaires
prévues
pour
les
prochaines
élections
municipales
de
mars
2026.
Le
texte
voté
à
l’Assemblée
nationale
le 09
avril
2025
prévoit
d'étendre
aux
communes
de
moins
de
1
000
habitants
les
scrutins
de
liste
paritaire
pour
les
élections
municipales,
dès
2026.
Pour
notre
commune
le
nombre
de
candidats
et
candidates
est
de
15
pour
une
liste
complète.
Le
panachage
ne
sera
plus
autorisé.
Ordre
du
jour:
Travaux
aménagement
école
: isolation
et
passerelle
Travaux
Orée
du
Bois
Litige
devis
Est
ROBINO
Questions
diverses
Fee 1.
Travaux
aménagement
école
: isolation
et
passerelle
Le
Conseil
s’est
rendu
sur
le
site
de
l’école
pour
se
rendre
compte
des
avancées
des
derniers
travaux
d'aménagement. Madame
Provost
présente
les
différentes
options
pour
la
poursuite
de
l'aménagement
de
l’école.
Le
projet
de
passerelle
présenté
par
Espace-Creatic
n’est
pas
retenu
notamment
en
raison
des
travaux
supplémentaires
nécessaires
pour
la
pose.
La
préférence
va
vers
une
rampe
en
caillebotis
paysager.
Les
canisses
ne
semblent
pas
un
choix
pertinent
pour
le toit
de
la
pergola.
Une
toile
amovible
répond
mieux
aux
besoins
de
flexibilité
et d'entretien.
Les
plantations
de
végétaux
se
feront
en
automne.
Le
devis
de
l’entreprise
LC
Menuiserie
pour
les
travaux
d'isolation
de
la garderie
d’un
montant
HT
de
2849,17
€
est
validé
à
l'unanimité. MAIRIE
DE
BELGEARD
COMMUNE
DE
BELGEARD
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
avril
2025
HER HAE ARENA
PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
2.
Travaux
Orée
du
Bois
Madame
Beaudet
informe
le
Conseil
que
les
rideaux
en
version
anti-feu
gris
foncé
chiné
et
les
stores
pour
l’ensemble
des
bâtiments
communaux
sont
commandés.
Ils
pourront
être
posés
d'ici
fin
mai
avec
nos
ressources
internes.
La
nouvelle
table
à
induction
est
installée.
L'adaptation
du
matériel
de
cuisine
à
ce
nouveau
mode
de
chauffage
est
à
prévoir.
3.
Litige
devis
Est
ROBINO
Monsieur
POULEYN
présente
en
détail
l’origine
et
la
chronologie
du
différend
en
cours
avec
les
établissements
ROBINO
suite
au
devis
signé
le
13
juillet
2023
sur
un
ensemble
disjoncteur
différentiel
de
125
A
dans
le
coffret
d'alimentation
de
la
salle
municipale.
Le
différend
porte
sur
l’achat
anticipé
d’un
matériel
facturé
HT
1877.72
€ dont
le changement
n’est
pas
du
ressort
de
l’électricien
mais
de
notre
fournisseur
d'électricité
et
pour
lequel
l'artisan
souhaite
une
prise
en
charge
pour
moitié
par
la commune.
Le
Conseil
exprime
son
souhait
de
maintenir
la
relation
commerciale
avec
les
Ets
ROBINO
et
propose
une
réunion
de
conciliation
amiable
avec
l’électricien,
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
POULEYN.
4.
Questions
diverses
e
Indemnité
pour
achat
du
terrain
pour
la voie
pédestre
Monsieur
le
Maire
est
mandaté
pour
déterminer
le prix
au
m?
de
l'indemnité
des
propriétaires
sur
une
bande
entre
2,5
et
3
mètres
de
largeur
afin
de
permettre
l'implantation
d’une
haie
bocagère. e
Communication
des
passages
d'entretien
de
nettoyage
voirie
Planning
à communiquer
sur
Panneau
Pocket
e
Nuisances
olfactives
à
l'Orée
du
Bois
Etude
à
faire
pour
faire
une
ouverture
et
une
aération
supplémentaire
dans
le
local
des
toilettes. e
Modification
du
PLU]
pour
le
nouveau
lotissement
La
demande
de
modification
sur
la
parcelle
AD
127
et
passage
en
classement
1AUh
de
la
totalité
du
nouveau
lotissement
des
3
chênes
IV
a
été
accepté
lors
de
la
dernière
révision
allégée
n°
3 du
PLUI.
e
Dégradation
du
chemin
de
la
Rogardière
Suite
aux
dernières
dégradations
par
des
engins
lourds
constatées
sur
le chemin
en
terre
face
à
La
Pierre,
il
est
demandé
au
maire
de
limiter
par
arrêté,
le
passage
dans
cette
zone
exclusivement
réservée
aux
véhicules
agricoles.
e
Devis
Yess
Le
devis
de
l’entreprise
Yess
de
675,48
€
HT
pour
l'achat
de
matériel
de
détection
et d'alarme
dans
l’atelier
municipal
est
accepté
à
l'unanimité. MAIRIE
DE
BELGEARD
j
COMMUNE
DE
BELGEARD
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
avril
2025
MA
AH
NERO
PROCÈS-VERBAL
DE
REUNION
e
Sécurisation
de
l'entrée
du
Bourg
L'avis
sera
demandé
au
Conseil
Départemental
pour
la
pose
de
bandes
rugueuses
à
l’entrée
du
bourg
côté
cimetière.
L'ordre
du
jour
étant
terminé,
la
séance
est
levée
à
21h45mn.
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
mercredi
4 juin
à 19
h 00
Le
secrétaire,
Le
maire,
Gilbert
POULEYN
Jean-Pierre
LELIEVRE
ZT