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Déliberation - DE 27 PROGRAMME VOIRIE 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE 27 PROGRAMME VOIRIE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
27/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEYER
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
08
Nombre
de
membres
présents
...................
05
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib..
05
Date
de
la
convocation
19/07/2023
SÉANCE
DU
28
JUILLET
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-huit
juillet
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
:
PAUCHON
Robert
-
ALLEMAND
Georges
—-
ARNAUD
Amandine
—
PONS
Michel
—- IMBERT
Joëlle
Absent
excusé
représenté
:
Absent
excusé
: TESSA
Dorine
- BUMAT
Vincent.-
LE
MAGADURE
Antoine.
Mme
Amandine
ARNAUD
a été
élue
secrétaire.
Objet
: Programme
voirie
2023.
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal :
e
Qu’au
titre
du
programme
de
la voirie
communale,
le
Conseil
Départemental
a
accordé
à la
commune
de
Manteyer
une
subvention
de
10
000
€
sur
un
montant
subventionnable
de
18
181.82
€
HT.
e
Que
pour
l’année
2023
le programme
de
la voirie
comprendra
la réfection
des
chemins
communaux
« Impasse
des
Procureurs
»,
«
Chemin
du
Serre
» et
Chemin
des
Calandris
»
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
e
Décide
de
réaliser
dans
le
cadre
du
programme
de
voirie
2023
les
travaux
de
réfection
des
chemins
communaux
« Impasse
des
Procureurs
»,
«
Chemin
du
Serre
» et
Chemin
du
Calandris
», travaux
priorisés
dans
la limite
du
budget
disponible.
e
Accepte
la
subvention
du
Conseil
Départemental
d’un
montant
de
10
000
€
sur
le
programme
de
voirie
2023.
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 5
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
| 005-210500757-20230728-DELIB272023-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 03/08/2023