Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - FR.bgu5zmmefxfi&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.mp85zu6ssszx&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.iy45vracve1x&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.fg9610r143nw&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.gal65kz7sdfp&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.c5q664huyq54&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.beylcev2fwl&mime=application%2Fpdf&originalname
Déliberation - FR.bov64uu1xwvk&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.b135zu6tkhcp&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - FR.olh610r0u292&mime=application%2Fpdf&originalnam
Déliberation - DE 28 Validation Devis Voirie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Manteyer.
Lien du pdf (Déliberation - DE 28 Validation Devis Voirie)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
28/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MANTEVER
Nombre
de
membres
afférents
au
CM
:
11
Nombre
de
membres
en
EXETCICE
08
Nombre
de
membres
présents
...................
05
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la délib...
05
Date
de
la
convocation
19/07/2023
SÉANCE
DU
28
JUILLET
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
vingt-huit
juillet
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Robert
PAUCHON,
Maire.
Présents
:
PAUCHON
Robert
—-
ALLEMAND
Georges
—-
ARNAUD
Amandine
—
PONS
Michel
—- IMBERT
Joëlle
Absent
excusé
représenté :
Absent
excusé
: TESSA
Dorine
—- BUMAT
Vincent.-
LE
MAGADURE
Antoine.
Mme
Amandine
ARNAUD
a été
élue
secrétaire.
Objet
: Validation
Devis
Travaux
voirie
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
:
e
Qu’une
consultation
a été
lancée
auprès
de
deux
entreprises
avec
une
remise
des
offres
au
e
Qu’après
11
juillet
2023
pour
le programme
de
voirie
2021
et
2023.
analyse
des
offres
il est
proposé
de
retenir
le
devis
de
la
Société
La
Routière
du
Midi
pour
un
montant
H.T.
de
54
589.90
€
HT.
inférieur
à la
proposition
de
la
Société
Colas.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
:
e
Décide
de
réaliser
les
travaux
sur
divers
chemins
communaux
correspondant
aux
programmes
de
voirie
2021
et
2023.
e
Autorise
le
maire
à valider
le
devis
de
la
Routière
du
Midi
d’un
montant
total
de
54
589.90
€
HT.
e
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l’exécution
de
ces
travaux.
Ainsi
fait et délibéré
les, jour
mois
et an
susdits.
A
voté
contre
: 0
Abstention
: 0
Ont
voté
pour
: 5
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Robert
PAUCHO
| 005-210500757-20230728-DELIB282023-DE
Copie
certifiée
confprmé;
Le
Maire :
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet: 03/08/2023