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Procès Verbal - 20250123 PV sivu piscine approuve signe
Procès Verbal - 20240620 PV approuve CS SIVU piscine
Procès Verbal - 20230119 PV SIVU PISCINE signe approuve
Procès Verbal - 20230315 PV SIVU Piscine approuve
Procès Verbal - 20251105 pv sivu piscine valide approuve
Procès Verbal - 20250611 PV SIVU PISCINE valide signe
Ordre du Jour - 20251212 ODJ SIVU PISCINE V2
Ordre du Jour - 20240131 ODJ SIVU PISCINE
Ordre du Jour - 20250123 ODJ SIVU PISCINE
Procès Verbal - 20240321PV SIVU piscine approuve
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240321PV SIVU piscine approuve)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Banque,
PROCES
VERBAL
SIVU
PISCINE
DU
VAL
D'ONZON
SEANCE
DU
21
MARS
2024
Le
21
mars
2024
à
18
heures,
le
Comité
syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
Municipal,
en
mairie
de
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Christine
THIVANT,
présidente.
PRESENTS:
Marie-Christine
THIVANT,
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Marc
CHAVANNE,
Michel
GANDILHON,
Delphine
MONIER,
Roger
ABRAS,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Pascal
PHILIBERT,
Ingrid
ARNAUD,
Patrick
FAURE
EXCUSES
: Jean-Luc
PITAVAL,
Michel
JACOB,
Gilles
THIZY,
Huguette
THIZY,
Nathalie
CHAPUIS.
POUVOIRS
: Jean-Luc
PITAVAL
à Ingrid
ARNAUD
et Gilles THIZY
à Patrick
FAURE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Pierre
CHATEAUVIEUX
Procès-verbal
de
la réunion
précédente
Le
procès-verbal
de
la séance
du
31
janvier
2024
est
approuvé
à l’unanimité.
DELIBERATIONS 1.
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Règlement
financier
et budgétaire
Par
délibération
en
date
du
29
novembre
2023,
le
Comité
syndical
a
approuvé
la
mise
en
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
1er
janvier
2024,
en
lieu
et
place
de
la
nomenclature
budgétaire
et comptable
M14,
pour
le budget
principal
et
les
budgets
annexes.
Le
passage
à
la M57
oblige
le syndicat
à adopter
un
règlement
budgétaire
et financier.
Ce
règlement
a notamment
pour
objectifs
de
préciser :
- Le
cadre
juridique
du
budget
SIVU
piscine
du
Val
d'Onzon
(les
orientations
budgétaires,
le
budget
primitif,
le
budget
supplémentaire,
les
décisions
modificatives,
le
compte
administratif), - L’exécution
budgétaire
(l'exécution
des
dépenses
avant
l’adoption
du
budget,
le
circuit
comptable
des
dépenses
et
des
recettes,
le délai
global
de
paiement),
- Les
opérations
financières
particulières
et
opérations
de
fin
d’année
(la
gestion
patrimoniale,
les
amortissements,
les
provisions,
les
opérations
de
fin
d'exercice),
- Les
modalités
de
gestion
des
autorisations
de
programme,
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement,
- La
gestion
de
la
dette
et
de
la
trésorerie
(dette
propre,
dette
garantie
et
gestion
de
la
trésorerie).
1/10 Ce
règlement,
valable
pour
la
durée
du
mandat,
pourra
être
actualisé
en
fonction
de
l’évolution
des
dispositions
législatives
et réglementaires.
Cette
proposition
est
adoptée
à
l’unanimité.
2.
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Reprise
anticipée
du
résultat
2023
L'article
L
2311-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
que
les
résultats
de
l'exécution
budgétaire
sont
affectés
par
l’organe
délibérant
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
administratif.
Toutefois,
les
textes
permettent
également
de
procéder
à
une
reprise
anticipée
des
résultats
avant
l’adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
dès
lors
que
les
résultats
ont
pu
faire
l’objet
d’un
contrôle
adéquat
avec
le
trésorier.
La
reprise
est
justifiée
par
une
fiche
de
calcul
du
résultat
prévisionnel
accompagnée
d’une
balance
et
d’un
tableau
des
résultats
d’exécution
du
budget,
ainsi
que
de
l’état
des
restes
à réaliser
au
31
décembre.
Les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement,
le
besoin
de
financement
de
la
section
d’investissement,
ainsi
que
la
prévision
d’affectation
sont
alors
inscrits
par
anticipation
au
budget
primitif
du
syndicat.
Les
éventuels
restes
à réaliser
sont
également
repris
par
anticipation.
Madame
la
Présidente
propose
de
reprendre
par
anticipation
les
résultats
2023,
en
constatant
le
résultat
de
clôture
estimé
de
2023
et
en
statuant
sur
l’affectation
de
ce
résultat
dans
le
budget
primitif
2024.
Si
le
compte
administratif
venait
à faire
apparaitre
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation,
le
comité
syndical
devrait
procéder
à
leur
régularisation
et
à
la
reprise
des
écarts
dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le vote
du
compte
administratif
et
en
tout
état
de
cause
avant
la fin
de
l’exercice
2024.
ÉXÉCUTION
DU
BUDGET
2023
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
641
348,84
€
606
089,31 €
Résultat
estimé
2023
=
35259,53€
Reprise
de
l’excédent
de
fonctionnement
2022
103
497,44
€
Résultat
de
clôture
- section
de
fonctionnement
2023
+ 68
237,91
Section
investissement
134
015,34
€
119
679,32
€
Résultat
estimé
2023
-
14336,02€
2/10 Reprise
de
l'excédent
d’investissement
2022
12
379,12
€
Résultat
de
clôture
- section
d'investissement
2023
-
1956,90
€
Restes
à réaliser
en
recettes
2023
0,00
€
Reste
à réaliser
en
dépenses
2023
0,00
€
Résultat
de
clôture
2023
+ 66
281,01
€
En
vertu
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M57,
Madame
la
Présidente
propose
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
de
la
manière
suivante
:
-__
Au
compte
002
-
Excédent
antérieur
reporté
:
66
281,01€
-
Au
compte
1068
-
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
1956,90
€
Ces
propositions
sont
approuvées
à l’unanimité.
3.
FINANCES
LOCALES
-
DECISIONS
BUDGETAIRES
:Budget
primitif
2024
Au
vu
des
éléments
présentés
dans
le
tableau
joint
à
la
présente
note,
le
comité
syndical
est
invité
à se
prononcer
sur
le
budget
primitif
2024.
Ce
budget
tient
compte
de
l'affectation
des
résultats
anticipés
2023
proposée
dans
le
point
précédent.
Les
éléments
essentiels
du
budget
primitif
sont
les
suivants
:
Concernant
la section
de
fonctionnement
: 637
339,91
€
Les
recettes
prévisionnelles
2024
se
décomposent
comme
suit
:
-
inscription
du
résultat
de
fonctionnement
2023
suivant
l’affectation
proposée
au
point
précédent
pour
l’article
002,
soit
66
281,01
€.
-__
régie
de
recette
prévisionnelle
à hauteur
de
106
000,00
€
-
remboursement
par
Sorbiers
d’une
part
de
rémunération
du
responsable
de
la
piscine,
pour
sa
mission
de
supervision
du
complexe
sportif
municipal,
soit
24
000,00
€
-
participation
des
communes
à
hauteur
de
389
300,00
€
au
titre
du
fonctionnement
et
38
000,00
€
pour
l'investissement
relatif
au
remboursement
des
emprunts
contractés
en
2021
et 2022.
-
autres
recettes
: 13
758,90
€.
Concernant
les
charges
2024
:
-
les
charges
de
personnel
ont
été
budgétées
à hauteur
de
409
760,00
€ pour
les
agents
mis
à disposition
par
la
commune
de
Sorbiers
et
les
personnels
SIVU
;
3/10 Tarifs
au
01/07/2022
Proposition
de
tarifs
au
01/07/2024
ENTREES
PISCINE
Adulte
Intercom
3,20
€
3,30
€
Enfant
Intercom
2,20
€
2,30
€
Enfant
Exterieur
3,20
€
3,40
€
Adulte
Exterieur
4,30
€
4,60
€
Abonmt
adulte
Intercom
29,00
€
30,00
€
Abonmt
enfant
Intercom
19,00
€
20,00
€
Abonmt
enfant
Exterieur
29,00
€
31,00
€
Abonmt
adulte
Exterieur
39,00
€
42,00
€
Abonmt
cours/anim
5
entrées
10,00
€
10,00
€
VENTES
BONNETS
MAILLOTS...
BONNETS
ECOLES
1,00 €
1,00 €
BONNETS
PUBLIC
4,00
€
4,00
€
MAILLOT
FEMME
BASIC
15,00
€
15,00
€
MAILLOT
FEMME
AQUAGYM
27,00
€
27,00
€
MAILLOT
FEMME
STANDARD
22,00
€
22,00
€
MAILLOT
HOMME
BOXER
18,00
€
18,00
€
MAILLOT
HOMME
SLIP
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
FILLE
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
GARCON
BOXER
12,00
€
12,00
€
MAILLOT
GARCON
SLIP
9,00 €
9,00
€
LUNETTES
NAGEURS
15,00 €
15,00 €
LUNETTES
STANDARD
10,00
€
10,00
€
LUNETTES
FANTAISIE
10,00
€
10,00
€
GEL
DOUCHE
0,50
€
0,50
€
ANIMATIONS
ANNUEL
INTERCOM
148,00
€
152,00
€
ANNUEL
1/2 TARIF
INTERCOM
74,00
€
76,00
€
ANNUEL
EXTERIEUR
190,00
€
200,00
€
ANNUEL
1/2
TARIF
EXTERIEUR
95,00
€
100,00
€
TRIMESTRE
INTERCOM
et
BB
60,00
€
62,00
€
TRIMESTRE
INTERCOM
1/2 TARIF
30,00
€
31,00
€
6/10 TRIMESTRE
EXTERIEUR
et
BB
80,00
€
86,00
€
TRIMESTRE
EXTERIEUR
1/2
TARIF
40,00
€
43,00
€
BEBES
NAGEURS
INTERCOM
148,00
€
152,00
€
2 BB
NAGEURS
INTERCOM
270,00
€
276,00
€
3 BB
NAGEURS
INTERCOM
370,00
€
378,00
€
BEBES
NAGEURS
EXTERIEUR
190,00
€
200,00
€
2 BB
NAGEURS
EXTERIEUR
340,00
€
360,00
€
3 BB
NAGEURS
EXTERIEUR
470,00
€
495,00
€
ENTREE
SOIREES
A
THEME
6,00
€
6,00
€
LOCATIONS
Ballon
1€
heure
1€
heure
Raquettes
tennis
de
table
1€
heure
1€
heure
Bain
de
soleil
1€
heure
1€
heure
Tapis
aquatique
1€
les
30"
1€
les
30!
LOCATIONS
DE
LA
PISCINE/HEURE
Sans
MNS
à l'enseignement
INTERCO
130,00
€
130,00
€
Sans
MNS
à l'enseignement
EXT
550,00
€
550,00
€
Avec
1 MNS
à l'enseignement
INTERCO
156,00
€
160,00
€
Avec
1 MNS
à l'enseignement
EXT
600,00
€
600,00
€
Avec
2 MNS
à l'enseignement
INTERCO
182,00
€
190,00
€
Avec
2 MNS
à l'enseignement
EXT
650,00
€
650,00
€
Caution
-
2 000,00
€
Ces
tarifs
sont
adoptés
à l’unanimité.
6.
FINANCES
LOCALES
- SUBVENTIONS
: Subvention
amicale
du
personnel
de
Sorbiers
Le
personnel
du
syndicat
participe
aux
activités
offertes
par
l’Amicale
du
personnel
de
la
mairie
de
Sorbiers.
Pour
que
les
agents
du
syndicat
puissent
bénéficier
du
soutien
de
ladite
amicale,
Madame
la
Présidente
propose
de
lui verser
une
subvention
de
150,00
€.
La
dépense
sera
imputée
au
compte
6574
« subvention
de
fonctionnement
» sur
le
budget
2024.
L'assemblée
approuve
cette
subvention
à l’unanimité.
7/10 7.
FONCTION
PUBLIQUE
-
PERSONNELS
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
: Indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et des
jours
L'arrêté
ministériel
du
19
août
1975
prévoit
la
possibilité
de
verser
une
indemnité
horaire
pour
les
agents
qui
ont
assuré
leur
service
le dimanche
et
les jours
fériés.
Cette
indemnité
est
versée
aux
agents
dont
le
cycle
de
travail
intègre
des
dimanches
et
des
jours
fériés
(gardiens
du
complexe
sportif).
Aucune
délibération
n’a
été
prise
en
ce
sens.
l'est
proposé
de
délibérer
sur
cette
attribution,
suivant
les
critères
et
conditions
suivantes :
-_
Sont
concernés
les fonctionnaires
territoriaux
et
agents
non
titulaires.
-
Peuvent
percevoir
l'indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et
des
jours
fériés
les
personnels
appelés
à
assurer
leur
service
entre
6
heures
et
21
heures
les
dimanches
et
jours
fériés
dans
le cadre
de
la durée
hebdomadaire
de
travail.
-
Taux
horaire
: 0,74
€ par
heure
effective
de
travail.
- _
Cumulinterdit
pour
la
même
période
avec
des
IHTS
Madame
la Présidente
propose
aux
membres
de
l'assemblée
d’accorder
à ses
agents,
l'indemnité
horaire
pour
travail
du
dimanche
et
des
jours
fériés
d’un
montant
de
0,74
euros
selon
les
critères
définis
ci-dessus.
Cette
proposition
est
acceptée
à
l’unanimité.
8-
Retrait
du
SIVU
de
la commune
de
La
Tour-en-Jarez
à
la fin
de
l’année
2023
Par
délibération
en
date
du
16
décembre
2020,
le
conseil
municipal
de
La
Tour-en-Jarez
a
décidé
de
demander
le retrait
de
la commune
du
syndicat.
Conformément
à l’article
L 5211-19
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le comité
syndical
du
SIVU
de
la
Piscine
du
Val
d’Onzon
a délibéré,
le 15 juin
2021,
en
refusant
ce
retrait.
Par
la
suite,
chaque
commune
membre,
à
l'exception
de
La
Tour-en-Jarez,
a
également
voté
contre
ce
retrait.
Par
courrier
en
date
du
3
novembre
2022,
une
proposition
a
été
communiquée
par
le
SIVU
de
la
Piscine
du
Val
d’Onzon
à la commune
de
La
Tour-en-Jarez,
concernant
sa
participation.
Par
délibération
en
date
du
9
novembre
2022,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
La
Tour-en-
Jarez
a accepté
la proposition
ci-dessus,
sous
réserve
de
s’acquitter
de
sa
participation,
sur
la
base
de
la
moyenne
des
cotisations
des
années
2021
et
2022,
soit
17 600
€ environ,
en
une
seule
fois
au
premier
trimestre
2023,
et
ce
pour
solde
de
tout
compte
et
à titre
forfaitaire.
8/10 Cette
mesure
dérogeant
à
l’article
17
du
syndicat,
le
comité
syndical
a
adopté
le
28
juin
2023
un
protocole
prévoyant:
-
Que
la
commune
de
La
Tour-en-Jarez
verse
au
syndicat
les
sommes
suivantes,
basées
sur
la moyenne
des
participations
des
années
2021
et
2022,
soit
17
600
€:
Participation
Montant
2023
8
800,00
€
2024
4 400,00
€
2025
4 400,00
€
-
Que
la
commune
de
La
Tour-en-Jarez
s’acquitte
de
l'intégralité
de
la
somme
de
17
600,00
€ sur
l’année
2023,
et
ce
pour
solde
de
tout
compte
et
à titre
forfaitaire.
La
commune
de
La
Tour-en-Jarez
renonce,
à
effet
immédiat,
à
occuper
des
créneaux
horaires
pour
les
élèves
de
ses
écoles,
ses
habitants
ne
bénéficiant
également
plus,
à
effet
immédiat,
du
tarif
préférentiel
intercommunal
pour
les
entrées
et toutes
les
activités
de
la piscine.
Madame
la
Présidente
propose
d’acter
désormais
le
retrait
de
La
Tour-en-Jarez
en
date
du
31
décembre
2023
en
précisant
que
les
conditions
financières
de
ce
retrait
sont
celles
du
protocole
énoncées
ci-dessus
et
qu’elles
ont
d’ores
et déjà
été
réglées.
Conformément
à
l’article
L 5211-19
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le comité
syndical
doit
se
prononcer
sur
ce
retrait,
lequel
doit
ensuite
être
approuvé
par
chaque
commune
membre,
dans
un
délai
de
trois
mois
à
compter
de
la
notification
de
la
délibération
de
l'organe
délibérant
au
maire.
À
défaut
de
délibération
dans
ce
délai,
la
décision
du
conseil
municipal
est
réputée
défavorable. Ilest
proposé
:
D’acter
le retrait
de
La Tour-en-Jarez
en
date
du
31
décembre
2023.
Michel
GANDILHON
sollicite
la transmission
d’un
modèle
type
de
délibération
adapté
pour
chaque
commune
membre
du
SIVU.
Madame
la
Présidente
confirme
qu’un
modèle
de
délibération
sera
communiqué
aux
communes
membres
du
SIVU
Piscine.
Cette
proposition
est
acceptée
à l’unanimité.
9h10 INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
- Demande
de
L’Éducation
Nationale
pour
des
créneaux
piscine
Marie-Christine
THIVANT
explique
que
l’éducation
nationale
sollicite
des
créneaux
de
mise
à
disposition
de
la
piscine
pour
la
formation
pratique
du
Savoir-
Nager
des
enseignants,
et
ce
six
soirées
sur
deux
mois
(4
jeudis
et
2
mardis
du
mois
de
mars
au
mois
de
mai).
Ces
temps
de
formation
nécessitent
une
fermeture
au
public.
Environ
30
enseignants
seraient
convoqués
avec
3
formateurs. Le
conseil
syndical
émet
un
avis
favorable
à
la demande
de
l’éducation
nationale.
Olivier
VILLETELLE
présente
la
mise
en
place
d’une
section
Natation
au
collège
en
partenariat
avec
le
club
Nautic
Club
de
Sorbiers.
Les
horaires
d'enseignement
seront
aménagés
pour
permettre
les
entraînements.
Compte
tenu
des
créneaux
d'occupation
du
NCS,
il
convient
d’inverser
le
jour
d'accès
à
l’activité
publique
aqua-palmes
qui
aura
lieu,
à
compter
du
1er
septembre,
les
lundis
soirs
au
lieu
des
mardis
soirs.
Madame
la
Présidente
clôt
la séance
à 19h30.
Sorbiers
le 14
juin
2024
Le
secrétaire
de
Séance
Pierre
CHATEAUVIEUX
10/10