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Ordre du Jour - 20230315 ODJ SIVU PISCINE VAL DONZON
Procès Verbal - 20250320 PV Sivu piscine approuve signe
Procès Verbal - 20240321PV SIVU piscine approuve
Procès Verbal - 20230119 PV SIVU PISCINE signe approuve
Procès Verbal - 20241126 PV SIVU piscine valide
Procès Verbal - 20251212 PV comite SIVU piscine signe
Procès Verbal - 20230315 PV SIVU Piscine approuve
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20230315 PV SIVU Piscine approuve)
Thèmes du document : Travail et emploi, Famille, Handicap et inclusivité,
PROCES
VERBAL
SIVU
PISCINE
DU
VAL
D'ONZON
SEANCE
DU
15
MARS
2023
Le
15
mars
2023
à
18h00,
le
Comité
syndical
du
SIVU
Piscine
du
Val
d’Onzon
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
salle
du
conseil
Municipal,
en
mairie
de
Sorbiers,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-
Christine
THIVANT,
présidente.
PRESENTS:
Marie-Christine
THIVANT,
Ramona
GONZALEZ-GRAIL,
Marc
CHAVANNE,
Michel
GANDILHON,
Gilles
THIZY,
Jean-Luc
PITAVAL,
Roger
ABRAS,
Olivier
VILLETELLE,
Alain
SARTRE,
Pierre
CHATEAUVIEUX,
Pascal
PHILIBERT,
Ingrid
ARNAUD,
Nathalie
CHAPUIS.
EXCUSES
: Michel
JACOB,
Delphine
MONIER,
Patrick
FAURE,
Huguette
THIZY,
Jean-Luc
BASSON,
Christine
PER.
POUVOIR :
Néant
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
PITAVAL.
Procès-verbal
de
la réunion
précédente
Le
procès-verbal
de
la séance
du
19
janvier
2023
est
approuvé
à l'unanimité.
DELIBERATIONS
1.
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Reprise
anticipée
du
résultat
2022
L'article
L
2311-4
du
code
général
des
collectivités
territoriales
dispose
que
les
résultats
de
l’exécution
budgétaire
sont
affectés
par
l'organe
délibérant
après
constatation
des
résultats
définitifs
lors
du
vote
du
compte
administratif.
Toutefois,
les
textes
permettent
également
de
procéder
à
une
reprise
anticipée
des
résultats
avant
l’adoption
du
compte
administratif
et
du
compte
de
gestion,
dès
lors
que
les
résultats
ont
pu
faire
l’objet
d’un
contrôle
adéquat
avec
le
trésorier.
La
reprise
est
justifiée
par
une
fiche
de
calcul
du
résultat
prévisionnel
accompagnée
d’une
balance
et
d’un
tableau
des
résultats
d’exécution
du
budget,
ainsi
que
de
l’état
des
restes
à réaliser
au
31
décembre.
Les
résultats
de
la
section
de
fonctionnement,
le
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement,
ainsi
que
la
prévision
d’affectation
sont
alors
inscrits
par
anticipation
au
budget
primitif
du
syndicat.
Les
restes
à réaliser
sont
également
repris
par
anticipation.
Madame
la
Présidente
propose
de
reprendre
par
anticipation
les
résultats
2022,
en
constatant
le
résultat
de
clôture
estimé
de
2022
et
en
statuant
sur
l’affectation
de
ce
résultat
dans
le
budget
primitif
2023.
Si
le compte
administratif
venait
à faire
apparaitre
une
différence
avec
les
montants
reportés
par
anticipation,
le
comité
syndical
devrait
procéder
à
leur
régularisation
et
à
la
reprise
des
écarts dans
la
plus
proche
décision
budgétaire
suivant
le vote
du
compte
administratif
et
en
tout
état
de
cause
avant
la fin
de
l’exercice
2023.
ÉXÉCUTION
DU
BUDGET
2022
DEPENSES
RECETTES
Section
de
fonctionnement
670
358,00€|
602845,50€
Résultat
estimé
2022
=
67512,50€
Reprise
de
l’excédent
de
fonctionnement
2021
150
000,00
€
Résultat
de
clôture
- section
de
fonctionnement
2022
+
82
487,50
Section
investissement
9 920,35
€
109
591,00
€
Résultat
estimé
2022
+99
670,65
€
Reprise
du
déficit
d'investissement
2021
-
87290,65€
Résultat
de
clôture
- section
d’investissement
2022
+12
380,00
€
Restes
à réaliser
en
recettes
2022
90
000,00
€
Reste
à réaliser
en
dépenses
2022
103
361,04
Résultat
de
clôture
- section
d'investissement
2022
-
981,04€
En
vertu
de
l'instruction
budgétaire
et
comptable
M14,
Madame
la
Présidente
propose
d’affecter
le résultat
de
fonctionnement
de
la manière
suivante
:
-
Au
compte
002
- Excédent
antérieur
reporté
:
81
506,46
€
-__
Au
compte
1068
-
Excédent
de
fonctionnement
capitalisé
:
981,04
€
Ces
propositions
sont
approuvées
à l’unanimité.
2.
FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Budget
primitif
2023
Au
vu
des
éléments
présentés
dans
le tableau
joint
à
la
présente
note,
le comité
syndical
est
invité
à se
prononcer
sur
le
budget
primitif
2023. Ce
budget
tient
compte
de
l'affectation
des
résultats
anticipés
2022
proposée
dans
le
point
précédent.
Les
éléments
essentiels
du
budget
primitif
sont
les
suivants :
Concernant
la section
de
fonctionnement
: 657
941,50
€
Les
recettes
prévisionnelles
2023
se
décomposent
comme
suit
:
inscription
du
résultat
de
fonctionnement
2022
suivant
l'affectation
proposée
au
point
précédent
pour
l’article
002,
soit
81
506,46
€.
régie
de
recette
prévisionnelle
à hauteur
de
88
900,00
€
remboursement
par
Sorbiers
d’une
part
de
rémunération
du
responsable
de
la
piscine,
pour
sa
mission
de
supervision
du
complexe
sportif
municipal,
soit
24
000,00
€
participation
des
communes
à
hauteur
de
411
300,00
€
au
titre
du
fonctionnement
et
38
000,00
€
pour
l’investissement
relatif
au
remboursement
des
emprunts
contractés
en
2021
et 2022.
autres
recettes
: 14
154,00
€.
Concernant
les
charges
2023
:
les
charges
de
personnel
ont
été
budgétées
à hauteur
de
410
960,00
€ pour
les
agents
mis
à disposition
par
la commune
de
Sorbiers
et
les
personnels
SIVU
;
réparations
sur
les installations-bâtiments
(615221)
: 25
000,00
€,
le
remboursement
auprès
de
Sorbiers
au
titre
des
fluides
est
prévu
à 115
000,00
€,
portant
le chapitre
o11
à
la somme
de
202
481,00
€
les
intérêts
de
la dette,
à hauteur
de
1 000
€
les
amortissements
s’élèvent
à 2 350,00
€
Concernant
la section
d'investissement
: 70
711,00
€
Au
niveau
des
recettes,
il est
proposé
d'inscrire
:
l’excédent
2022
reporté
de
12 380,00
€
la perception
de
FCTVA
pour
16
999.96
€
un
virement
de
la section
de
fonctionnement
pour
38
000,00
€
les
amortissements
à hauteur
de
2 350,00
€
Ces
recettes
sont
destinées
à couvrir
les
dépenses
d’investissement
2023
suivantes
:
remboursement
du
capital
de
la dette,
à hauteur
de
38
000,00
€
des
travaux
de
rénovation
technique,
à hauteur
de
28
711,00
€
pour
l’acquisition
de
matériel
informatique,
de
mobilier
et
de
matériel
technique
à hauteur
de
4 000,00
€.
L'assemblée
approuve
le budget
primitif
2023
à l’unanimité. 3.
_ FINANCES
LOCALES
- DECISIONS
BUDGETAIRES
: Participation
des
communes
Compte
tenu
de
ces
éléments,
la
participation
des
communes
pour
l'exercice
2023
serait
la
suivante
:
Il'appartient
au
Conseil
de
délibérer
sur
la
participation
2023
des
communes
ci-dessus.
Fonctionnement |
Investissement
TÉTAE
À
HE
a
PEUT
2023
total
2022
SORBIERS
217 463,29
€
11706,16
€
229
169,45
€
51,0%|
233
873,59
€
[SAINT CHRISTO
19 728,27
€
2701,42€
|
22429,669€
5,0%|
23517,13€
MARCENOD
Re
7232,58 €
1037,69€ |
83270,27€
1,8%|
8688,6€
FONTANES
de
7167,62 €
979,09€
|
8446,71€
1,8%|
8542,o1e
SAINTJEAN BONNEFONDS |
69 823,32 €
9639,36€
|
79462,68€|
17,7X|
83337,59€
[LA
TALAUDIERE
74
438,91
€
9
782,29
€
|
84
221,20
€
18,7%
|
88153,95
€
LATOURENJAREZ
15
446,01
€
2153,99
€
|
17 600,00
€
3,9%
L
18 057,17 €
ENT
E
re
à
|
TOTAUX
411
300,00
€
38
000,00
€
449
300,00
€
100%2|
464
169,69
€
Les
versements
s’effectueront
par tiers,
en
mars,
juin
et octobre
2023.
L'assemblée
approuve
à
l’unanimité
la
participation
2023
des
communes
telle
qu’exposée
ci-
dessus. 4.
FINANCES
LOCALES
- SUBVENTIONS
: Subvention
amicale
du
personnel
de
Sorbiers
Le
personnel
du
syndicat
participe
aux
activités
offertes
par
l’Amicale
du
personnel
de
la mairie
de
Sorbiers.
Pour
que
les
agents
du
syndicat
puissent
bénéficier
du
soutien
de
ladite
amicale,
Madame
la
Présidente
propose
de
lui verser
une
subvention
de
127,50
€.
La
dépense
sera
imputée
au
compte
6574
« subvention
de
fonctionnement
» sur
le
budget
2023.
L'assemblée
approuve
cette
subvention
à l’unanimité. 5.
PERSONNELS
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
F.P.T:
Mutuelle
- modification
de
l’aide
de
l'employeur
LE
SIVU
Piscine
du
Val
d'Onzon
est
engagé
dans
la protection
sociale
complémentaire
des
agents,
notamment
en
participant
financièrement
au
contrat
de
Complémentaire
Santé
souscrit
par
le
Centre
de
Gestion
de
la
Loire
auprès
de
la MNFCT.
Par
délibération
en
date
du
18
septembre
2019,
le
comité
syndical
a décidé
de
fixer
la contribution
de
l'employeur
à
20
€ mensuels
par
agent
et
5 €
par
enfant
à
charge
pour
les
agents
éligibles
qui
adhèrent
au
contrat
conclu
dans
le cadre
de
la convention
de
participation
La
MNFCT
informe
le
syndicat
d’une
situation
financière
difficile
et
des
mesures
adoptées
à
compter
du
1’ janvier
2023.
Le
contrat
santé
qui
a
pris
effet
en
janvier
2020,
n’échappe
pas
à
la
tendance
haussière
des
frais
de
santé
observée
nationalement
:
e
Le
rattrapage
des
soins
post-Covid
(prise
en
charge
tardive
de
pathologies
lourdes
avec
des
soins
plus
conséquents,
reports
d’hospitalisation,
…)
e
Les
effets
de
la
Réforme
100
%
Santé
instaurée
progressivement
depuis
2019
et
pleinement
en
place
au
1%
janvier
2022
(hausse
de
la
consommation
médicale
en
optique,
dentaire
et audioprothèse)
°__
Recours
aux
soins
plus
soutenus
des
assurés
français
depuis
les
périodes
de
confinements
Face
à
un
important
déséquilibre
financier
de
l’ordre
du
297
€
par
adhérents,
la
MNFCT
se
trouve
dans
l'obligation
d'augmenter
les
conditions
tarifaires
au
1° janvier
2023
à
hauteur
de
+ 20
%
hors
variation
du
Plafond
de
sécurité
sociale
(PMSS).
Madame
la
Présidente
propose
d'augmenter
la
participation
de
l’employeur
versée
pour favoriser
la couverture
Santé
et
ainsi
compenser,
en
partie,
la hausse
décidée
par
la MNFCT
et
de
retenir
les
montants
et
modalités
suivantes
:
23 € mensuels
par
agent
et
6 € par
enfant
à charge
Santé
(jusqu’au
31 décembre
de
l’année
de
leur vingt-et-unième
anniversaire).
- Agents
fonctionnaires
titulaires
et stagiaires
du
syndicat,
en
position
d’activité
ou
détachés
auprès
de
celle-ci,
travaillant
à
temps
complet,
à
temps
partiel
ou
à
temps
non
complet
Public
- Agents
non
titulaires
(de
droit
public
ou
de
droit
privé)
en
activité,
justifiant
d’au
éligible
moins
200
h
de
travail/trimestre,
ou
bénéficiant
d’un
congé
assimilé
à
une
période
d'activité
qui
adhéreront
aux
contrats
conclus
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
du
CDG42
L'assemblée
approuve
cette
subvention
à l’unanimité. 6.
FONCTION
PUBLIQUE
-
PERSONNELS
CONTRACTUELS:
Autorisation
de
recruter
du
personnel
pour
assurer
des
remplacements
Madame
la
Présidente
explique
que
les
besoins
des
services
peuvent
justifier
le
remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d’agents
contractuels
de
droit
public,
momentanément
indisponibles,
dans
les
hypothèses
exhaustives
suivantes
énumérées
par
l’article
L.332-13
du
Code
général
de
la
Fonction
publique
:
-
Temps
partiel
-_
Congé
annuel
-__
Congé
de
maladie,
de
grave
ou
de
longue
maladie
-
Congé
de
longue
durée
-__
Congé
de
maternité
où
pour
adoption
-_
Congé
parental
-__
Congé
de
présence
parentale
-_
Congé
de
solidarité
familiale
-__
Accomplissement
du
service
civil
ou
national,
du
rappel
ou
du
maintien
sous
les
drapeaux
ou
de
leur
participation
à
des
activités
dans
le
cadre
des
réserves
opérationnelles,
de
sécurité
ou
sanitaires
-
En
raison
de
tout
autre
congé
régulièrement
octroyé
en
application
des
dispositions
règlementaires
applicables
aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
-__
Détachement
de
courte
durée
-__
Disponibilité
de
courte
durée
prononcée
d’office,
de
droit
ou
sur
demande
pour
raisons
familiales
-_
Détachement
pour
l’accomplissement
d’un
stage
ou
en
formation
La
collectivité
peut
être
parfois
amenée
à
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
des
besoins
liés
à des
accroissements
temporaires
d’activité
comme
par
exemple
en
période
estivale.
Ces
agents
contractuels
assurent
leurs
fonctions
à
temps
complet
ou
à
temps
non
complet
suivant
les
besoins.
La
rémunération
est
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
du
grade
fonctionnement. Enfin,
le syndicat
recrute,
chaque
année,
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à des
besoins
liés
à
des
accroissements
saisonniers
d’activité
tel
que
l’accroissement
de
la
fréquentation
des
centres
de
loisir
en
période
estivale.
Ces
agents
contractuels
assurent
leurs
fonctions
à
temps
complet
ou
à temps
non
complet
suivant
les
besoins.
La
rémunération
est
calculée
par
référence
à l'indice
brut
du
grade
fonctionnement.
Les
membres
du
syndicat
autorisent,
à l’unanimité,
Madame
la
Présidente
: ‘
A
recruter
des
agents
contractuels
de
droit
public
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
L.332-13
du
Code
général
de
la
fonction
publique
pour
remplacer
des
fonctionnaires
territoriaux
ou
des
agents
contractuels
de
droit
public
momentanément
indisponibles,
-
À
déterminer
pour
ces
agents
les
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil,
-
A
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
soit
à
des
besoins
liés
à
des
accroissements
temporaires
d’activité
pour
une
période
de
12
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
18
mois,
-__
Arecruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à des
besoins
liés
à
des
accroissements
saisonniers
d’activité
pour
une
période
de
6
mois
maximum
pendant
une
même
période
de
12
mois.
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
O O
Point
sur
le déroulement
des
travaux
du
bassin
par
Hervé
Thermique
Madame
la
Présidente
explique
que
les
travaux
de
rénovation
du
bassin
se
sont
déroulés
conformément
au
programme
initialement
prévu,
à
l'exception
de
la
prestation
de
nettoyage
d’un
montant
de
2 600
€ qui
a été
réalisé
par
les
agents
de
la
piscine. Le
délai
a été
respecté
par
la société
Hervé
Thermique.
Synthèse
des
fréquentations
2022
Marie-Christine
THIVANT
donne
la
répartition
des
recettes
de
la
piscine
et
précise
que
les
entrées
piscine
se
sont
élevées
à
32348
€
en
2022,
contre
12932
€
en
2021.
La
fréquentation
est
proche
de
celle
constatée
en
2018.
Elle
ajoute
que
les
recettes
liées
aux
animations
(aquagym...)
ont
été
enregistrées
pour
une
somme
de
70
360
€ en
2022,
contre
20
882
€ en
2021
et 38
982
€ en
2020.
Là
encore,
la fréquentation
se
rapproche
de
celle
de
2018
(78
839
€) et 2019
(70
730
€).
Point
Ressources
Humaines
Madame
la
Présidente
fait
un
point
sur
le
personnel
de
la piscine
:
Maitres-nageurs
:
"Sur
l’année,
10
maîtres-nageurs,
à temps
complet
ou
non-complet
ont
assuré
la surveillance
et le nettoyage
des
bassins.
A noter
le remplacement
d’une
agente
en
congé
de
maternité. "Un
maîftre-nageur
a été
absent
pour
raison
médicale
pour
une
durée
de
3 mois.
"__
L’effectif
compte
un
agent
en
position
d’apprenti.
Le
total
des
absences
pour
maladie
s’élève
à 226
jours.
Caisse-entretien
:
"__
L’effectif compte
2 agentes
titulaires
et 4 agentes
remplaçantes.
Le
total
des
absences
pour
maladie
est
de
45
jours
et
le total
des
temps
partiels
thérapeutiques
s’élève
à 261
jours.
Madame
la
Présidente
clôt
la séance
à 19h00.
Prochain
CS
le 28
juin
2023
à 18h00
Sorbiers
le 22 juin
2023
Le
secrétaire
de
Séance
Jean-Luc
PITAVAL