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Arrêté - AR 2023 466 rue de la fraternite commune BM
Arrêté - AR 2023 447 rue de Brest BM Guipavas
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guipavas.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 447 rue de Brest BM Guipavas)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
ARRETE
N°
447
/ 2023
a
REGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION,
DU
NN
STATIONNEMENT
ET
DE
LA
PRIORITE
GWIPAVAZ
GUIPAVAS
RUE
DE
BREST
À GUIPAVAS
www.guipavas.bzh
Le
Maire
de
la
Ville
de
GUIPAVAS,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
les
articles
L 2212-1,
L 2213-2,
L 2213-
3 à 2213-56; Vu
le
Code
de
la
Route
;
Vu
le Code
de
l'Action
Sociale
et des
Familles
;
Vu
l'arrêté
municipal
N°
100
/
2023
en
date
du
10
mars
2023
réglementant
la
circulation,
le
stationnement
et
la
priorité
rue
de
Brest
;
Considérant
qu'il
convient
de
donner
la
possibilité
aux
cyclistes
de
tourner
à
droite
vers
la
rue
des
trois
Frères
Cozian,
aux
feux
tricolores,
ce
qui
nécessite
de
réglementer
la
priorité ;
Considérant
que
la
mise
en
place
de
trois
arceaux
de
stationnement
réservés
aux
vélos
au
droit
de
l'immeuble
numéroté
31
rue
de
Brest,
sur
la
chaussée,
nécessite
d'y
réglementer
le stationnement
;
Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
synthétiser
dans
un
même
arrêté
l'ensemble
des
règles
de
circulation,
de
stationnement
et
de
priorité
qui
s'appliquent
à
la rue
de
Brest ;
Sur
proposition
du
Directeur
Général
des
Services
de
Brest
métropole
et
de
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
de
GUIPAVAS
;
ARRÊTE
Article
1er
Abrogation
L'arrêté
municipal
N°
100
/ 2023
en
date
du
10
mars
2023
susvisé,
est
abrogé
et
remplacé
par
les
dispositions
qui
suivent.
Article
2
Circulation
Poids-lourds
La
circulation
des
véhicules
de
transports
de
marchandises
dont
le
poids
total
autorisé
en
charge
est
supérieur
à
3,5
tonnes
est
interdite,
sauf
desserte
locale,
rue
de
Brest,
dans
le
sens
giratoire
de
Pontrouff
vers
le
centre
bourg
de
Guipavas.
Article
3
Vitesse
La
vitesse
des
véhicules
est
limitée
à
30
km/h,
dans
les
deux
sens
de
circulation,
rue
de
Brest
dans
sa
portion
comprise
entre
les
propriétés
numérotées
72
et
86
rue
de
Brest.
Article
4
Stationnement
Le
stationnement
des
véhicules
rue
de
Brest
est
règlementé
comme
suit :
- Entre
la
rue
des
Trois
Frères
Cozian
et
la
rue
de
la
Vallée
e
Bilatéral
dans
les
emplacements
matérialisés
à
cet
effet;
interdit
ailleurs,
e
La
durée
de
stationnement
est
limitée
à
10
minutes
du
lundi
au
samedi
inclus
de
9h00
à
12h00
et
de
14h00
à
18h30
au
droit
des
immeubles
numérotés
2
à
4
bis
rue
de
Brest
(4
emplacements),
e
Une
aire
de
livraison
d'une
longueur
de
10
mètres
est
créée
rue
de
Brest
au
droit
de
la
propriété
numérotée
13
rue
de
Brest.
e
Trois
arceaux
de
stationnement
réservés
aux
vélos
sont
aménagés
sur
chaussée
au
droit
de
l'immeuble
numéroté
31
rue
de
Brest.
- Entre
la
rue
de
la
Vallée
et
l'immeuble
numéroté
134
rue
de
Brest Du
côté
des
immeubles
numérotés
impairs
: interdit,
sauf
au
droit
des
immeubles
numérotés
87
et
91
rue
de
Brest
où
if est
autorisé,
Du
côté
des
immeubles
numérotés
pairs
:
unilatéral
dans
les
emplacements
matérialisés
à
cet
effet;
interdit
sur
chaussée,
Une
place
d’arrêt
réservée
au
transport
de
fonds
pour
desservir
l'agence
bancaire
LCL
est
créée
au
droit
de
N°71
rue
de
Brest.
L'usage
de
cette
place
n’est
pas
autorisé
du
lundi
au
vendredi
sur
les
créneaux
horaires
suivants
: de
7h00
à
9h00
et de
16h10
à 19h00.
De
plus,
la
société
en
charge
du
transport
de
fonds
devra
veiller
à
effectuer
la
livraison
en
dehors
des
horaires
d'arrêts
des
bus,
afin
de
garantir
la
sécurité
des
voyageurs
à
la
descente
des
bus
(contact@bibus.fr).
- Entre
l’inmeuble
numéroté
134
rue
de
Brest
et
le
giratoire
de
Pontrouff
Article
5
Interdit
des
deux
côtés.
Toutefois
le
stationnement
est
autorisé
au
droit
de
l'immeuble
numéroté
143
rue
de
Brest.
Arrêts
de
bus
Quatre
arrêts
de
bus
sont
créés
rue
de
Brest,
aux
endroits
suivants
:
>
Sens
de
circulation
rue
de
Paris
vers
le
giratoire
de
Pontrouff
Arrêt
«
Le
Coat»:
au
droit
des
immeubles
numérotés
62
et
64
rue
de
Brest,
sur
une
longueur
de
20
mètres,
°
Arrêt
scolaire
«
Kerjaouen
»
: au
droit
de
l'immeuble
numéroté
150
rue
de
Brest,
sur
une
longueur
de
20
mètres.
>
Sens
de
circulation
giratoire
de
Pontrouff
vers
la
rue
de
Paris
:
+
Arrêt
«
Kerjaouen
»
: au
droit
des
immeubles
numérotés
151
et
153
rue
de
Brest
sur
une
longueur
de
20
mètres.
+
Arrêt
«
Le
Coat
»
: 25
mètres
avant
la
rue
de
Kerjaouen
sur
une
longueur
de
20
mètres,
Article
6
Feux
tricolores
Des
feux
tricolores
sont
implantés
aux
carrefours
désignés
ci-après
:
rue
de
Brest/
rue
des
trois
Frères
Cozian
/ rue
de
Paris
/ rue
Anne
de
Bretagne
Les
cyclistes
circulant
rue
de
Brest
seront
autorisés
à
tourner
à
droite
au
feu
rouge
vers
la
rue
des
trois
Frères
Cozian.
Ils
devront
s'engager
dans
le
carrefour
en
cédant
le
passage
aux
piétons
et
aux
véhicules
prioritaires.
En
cas
de
non-fonctionnement
des
feux
ou
de
leur
mise
à
l’orange
clignotant,
la
règle
de
priorité
est
la
suivante
: Voie
protégée
Désignation
de
Fagglomération
Voies
auxquelles
s'attache
l'obligation
d'arrêt
Axe
formé
par
la
rue
de
Paris
et
la
rue
de
Brest
- rue
des
trois
Frères
Cozian
GUIPAVAS
- rue
Anne
de
Bretagne
"
Article
7
Signalisation
STOP
Une
signalisation
«
STOP
»
est
implantée
aux
carrefours
désignés
ci-après
:
Voie
protégée
Désignation
de
l'agglomération
Voies
auxquelles
s'attache
l'obligation
d'arrêt
Rue
de
Brest
Rue
Bossuet
Allée
des
Fuchsias
"
Allée
des
Hortensias
"
"
Rue
de
Kerjaouen
”
Rue
de
la Vallée
”
Allée
des
Ecuyers
GUIPAVAS
Article
8
Signalisation
La
signalisation
adéquate
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
de
Brest
métropole. Article
9
Dérogations
Les
dispositions
qui
précèdent
ne
sont
pas
applicables
aux
véhicules
de
secours
ou
du
service
incendie. Article
10
Application
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
Brest
métropole,
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
ville
de
Guipavas,
Madame
la
Commandante
de
la
Communauté
de
Brigades
de
Gendarmerie
de
Guipavas
et
tous
les
agents
de
la
force
publique
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire -__
Certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
-_
Informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Rennes
(par
voie
postale
au
03
Contour
de
la
Motte-350000
RENNES
ou
par
voie
dématérialisée
via
l'application
«
Télérecours
Citoyens
»
sur
le site
www.telerecours.fr)
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
Guipavas,
le
08
novembre
2023