Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 31 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du conseil du 31 octobre 2
Déliberation - liste+des+délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 15.09.2023
Déliberation - Liste des délibérations du 19 10 2023
Déliberation - Liste+des+délibérations+examinés+par+le+conseil+mu
Déliberation - 230918 Liste des délibérations examinées en séanc
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES 10 10 2023
Déliberation - Liste DELIB séance du 28 septembre 2023
Déliberation - 6.LISTE DES DÉLIBÉRATIONS.docx
Déliberation - liste délibérations du 10octobre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pontenx-les-Forges.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibérations du 10octobre)
Thèmes du document : Droits de l'homme, Féminisme, Travail et emploi,
PÉNTENX
Séance
du
Conseil
Municipal
Le
10
octobre
2023
à
19h
Liste
des
délibérations
Délibération
n°26
: Election
d'un
nouvel
adjoint
au
Maire
suite
à
une
démission
:
Me
Maryange
TELLEZ
Délibération
n°27
:
Convention
de
mise
à
disposition
du
service
«
enfance
jeunesse
»
de
la
Commune
de
Mimizan
au
profit
de
la
Commune
de
Pontenx
les
forges
Année
scolaire
2023-2024
Approuvée
Délibération
n°28:
Recrutement
d’un
enseignant
dans
le
cadre
d’une
activité
accessoire
Approuvée
Délibération
__
n°29:
Acquisition
foncière
d'une
parcelle
suite
au
réaménagement
du
carrefour
de
la
route
de
Ste
Eulalie
Approuvée
Délibération
n°
30
:
Création
d'emploi
temporaire
d'agents
recenseurs
Approuvée
Délibération
_n°31:
Désignation
des
référents
déontologues
élus
et
adhésion
au
service
du
Centre
de
Gestion
des
Landes,
Collège
de
référents
déontologues
élus.
Approuvée
Délibération
n°32
:
Adoption
de
l'appel
pour
une
société
landaise
sans
violence
contre
les
femmes
Approuvée