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Déliberation - 6.Liste DES Délibérations.docx
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Sore.
Lien du pdf (Déliberation - 6.Liste DES Délibérations.docx)
Thèmes du document : Logement, Droits de l'homme, Féminisme,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Membres en exercice : 15
Quorum : 8
Présents : 13
Procurations : 0
Votants : 13
Conseil Municipal de SORE
En date du 6 décembre 2022
Numéros d’ordre des délibérations
Délibération n° Objet
2022_77D-DE Délibération autorisant le maire à ester en justice.
2022_78D-DE Adhésion au groupement de commandes pour la réalisation de diagnostics obligatoires nécessaires sur les logements communaux et intercommunaux.
2022_79D-DE Convention-cadre d’adhésion au service « Plan Communal de Sauvegarde » schéma départemental défibrillateur.
2022_80D-DE
Engagement dans la démarche de labellisation Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) par l’approbation des recommandations techniques en matière d’éclairage public.
2022_81D-DE Modalités de reversement de la taxe d’aménagement 2022 et 2023 de la commune de Sore à la CC Cœur Haute Lande.
2022_82D-DE Prise en charge des frais engagés par la commune pour le fonctionnement des écoles.
2022_83D-DE Transfert de compétences au Sydec en matière de la maîtrise de la demande en énergie.
2022_84D-DE Convention «Décret Tertiaire » avec le Sydec.
2022_85D-DE Achat immobilier parcelle AB1136.
2022_86D-DE Achat immobilier parcelles AE660 et 658.
2022_87D-DE Location salle des fêtes.
2022_88D-DE Décision modificative reversement taxe d’aménagement
2022_89D-DE Décision modificative chapitre 16
2022_90D-DE Décision modificative ajustement salaires 2022 2022_91D-DE Convention de prestation de services entre la commune de Sore et le Syndicat d’Élimination des Déchets de la Haute Lande
2022_92D-DE Convention de mise à disposition d’un agent communal pour l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Cœur Haute Lande
2022_93D-DE Motion « Finances Locales en danger ! »
2022_94D-DE Motion « Zéro Artificialisation Nette »
2022_95D-DE Motion « pour une société landaise sans violence contre les femmes »
2022_96D-DE
Adhésion au service d’instruction des demandes d’autorisations d’occupation des sols de l’Agence Départementale d’Aide aux collectivités Locales des
Landes