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Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Saze.
Lien du pdf (Déliberation - liste délib CM 28 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
ÞçFAR1F MEÈ¡l Or.r (¡Àff t]
MAIRIE DE SAZE cûtão
CONSEIT MUNICIPAL
JEUDI 28 SEPTEMBRE 2023
19h
Salle du Conseil Municipal- Mairie -
PIace de la Fontaine
30650 SAZE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Affichée en mairie et publiée sur le site de la commune le 5 Octobre 2023.
Le Maire
Yvan BO
NUMERO OBJET DECISION
I FINANCES : Contrat Territorial Occitanie 2022-2028. Approuvée
II FINANCES : Candidature ACTEE pour cofinancement MOE rénovation
groupe scolaire et audits énergétiques.
Approuvée
ITI ADMINISTRATION GENERALE :_Convention d'occupation privative du
domaine public entre la commune et la société CELLNEX pour la réalisation d'une antenne-relais sise lieu-dit < Petits Chênes >.
Approuvée