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Convocation - Convocation CM 28 septembre 2023 site
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Remoulins.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28 septembre 2023 site)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
A Remoulins, le 22 septembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du Conseil Municipal,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du conseil municipal, qui se tiendra le :
Jeudi 28 septembre 2023 à 18h30
Salle du conseil municipal à la mairie.
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 19 juillet 2023
Finances/Stratégies financières
2. Décision modificative n°2 du Budget Primitif 2023
3. Admission en non-valeurs
4. Actualisation des tarifs des manifestations durant la période des fêtes de fin d’année et récapitulatif tarifs existants
5. Mise à jour des indemnités des élus
6. Subvention exceptionnelle restos du cœur
Urbanisme
7. Retrait de la délibération n°2023-049 « acquisition de terrains par voie de préemption situés à La Vigière » 8. Lancement d’une procédure de création de zones d’accélération des énergies renouvelables
Enfance jeunesse
9. Interventions musicales en milieu scolaire - Convention 2023-2024 10. Avenant financier à la convention avec les FRANCAS du Gard relative à la mise en œuvre du projet enfance jeunesse sur le territoire communal
11. Précisions sur le tarif des temps méridiens (repas, accueil et animation)
Ressources humaines
12. Autorisation à recruter des agents contractuels de droit public pour remplacer des fonctionnaires territoriaux ou des agents contractuels de droit public momentanément indisponibles. 13. Révision de la rémunération de la vacation dans le cadre de l’opération « Papy mamy Traffic » 14. Autorisation à recruter un vacataire pour la mission de surveillance et d’animation de la classe ULIS durant les temps méridien et détermination de la rémunération
15. Instauration des heures complémentaires et supplémentaires et leur rémunération 2
Administration générale
16. Convention pour l’utilisation du stand de tir de Tarascon-Beaucaire par le service de police municipale de Remoulins
17. Contrat relatif au recours à la Poste pour les missions d’agent recenseur du recensement de la population 2024
18. Adhésion à l’association départementale des communes et collectivités forestières du Gard 19. Convention de mise à disposition du minibus communal
20. Augmentation du capital social de la SPL 30 et modification des statuts - Autorisation donnée au représentant de la collectivité de voter favorablement aux résolutions d’Assemblée Générale Extraordinaire en vue de l’augmentation du capital social et des modifications des statuts
Décisions du Maire
D2023-05 : Notification marché de PI Etude urbaine du quartier gare de Remoulins D2023-07 : Notification marché de balayage mécanique et manuel de la voirie D2023-08 : Notification accord cadre travaux de voirie
Questions diverses
Précisions sur vente d’un immeuble 1 rue 3 aveugles
DIA
Le Maire,
Nicolas CARTAILLER