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Conseil Municipal - OJ CM 22102015
Conseil Municipal - OJ CM 27062016
Document publié le Lundi 27 juin 2016 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 27062016)
Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 27 JUIN 2016
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 7 AVRIL 2016
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
.../... - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur FABIA
« AMÉNAGEMENTS URBAINS,DÉPLACEMENTS »
2016/06/27/01
2016/06/27/02
2016/06/27/03
2016/06/27/04
2016/06/27/05
Convention annuelle entre la Ville de Gradignan et l'Agence
d'Urbanisme (A-urba) – Subvention de fonctionnement pour
l'année 2016.
Aménagement Route de Canéjan – Cession à titre gratuit de la
parcelle cadastrée section CP n° 122 et d'une emprise de terrain
à détacher des parcelles cadastrées section CP n° 1306 et 1366
pour alignement d'une voie métropolitaine.
Création d'un circuit pédestre et VTT intercommunal par le
Département de la Gironde.
Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde
Parc de Montgaillard – Demande de subventions.
Création d'un cheminement doux le long de la rivière Eau Bourde
entre la rue Saint-François et le Parc de la Tannerie – Demande
de subventions.
Madame SUKKARIE
« ACTIVITES CULTURELLES »
2016/06/27/06
2016/06/27/07
Théâtre des Quatre Saisons – Programmation culturelle saison
2016-2017 – Tarifs des spectacles.
Théâtre des Quatre Saisons – Evolution des tarifs « Petite
restauration ».
Monsieur LATOUR
« développement économique, Commerce, Emploi »
2016/06/27/08 PLIE « Portes du Sud » - Avance de trésorerie – Participation de la
Ville de Gradignan.
Monsieur BELANGER
« ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE,
RESSOURCES HUMAINES »
2016/06/27/09
2016/06/27/10
2016/06/27/11
Rue d'Ornon – Cession à titre onéreux à Monsieur et Madame de
Munain d'une parcelle communale cadastrée section BY n° 235.
Travaux sur la rivière l'Eau Bourde et de ses affluents le ruisseau
du Pontet et la Rouille du Moulet – Ouverture d'une enquête
publique.
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016 .../... - 3 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Madame JARDRY
« ACTIVITÉS SPORTIVES »
2016/06/27/12
2016/06/27/13
Réhabilitation de la salle des sports et des tribunes St-Géry – Plan
de financement - Fonds de soutien à l'investissement local.
Réhabiliation de la salle des sports Jehan Buhan – Plan de
financement - Fonds de soutien à l'investissement local.
Monsieur LECUYER
« FINANCES, MARCHES PUBLICS »
2016/06/27/14
2016/06/27/15
2016/06/27/16
2016/06/27/17
2016/06/27/18
2016/06/27/19
2016/06/27/20
2016/06/27/21
2016/06/27/22
2016/06/27/23
2016/06/27/24
2016/06/27/25
2016/06/27/26
2016/06/27/27
Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour
2015 - Budget principal.
Vote du Compte Administratif 2015 - Budget principal.
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 –
Budget principal.
Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour
2015 - Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres".
Vote du Compte Administratif 2015 - Budget annexe "Service
extérieur des pompes funèbres".
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 -
Budget annexe "Service extérieur des pompes Funèbres".
Approbation du compte de gestion du receveur municipal pour
2015 – Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons.
Vote du Compte Administratif 2015 – Budget annexe du Théâtre
des Quatre Saisons.
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2015 –
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons.
Décisions modificatives – Budget principal 2016.
Budget principal 2016 – Admission en non valeur de produits
communaux.
Fonds Départemental d'Aide à l'Equipement 2016.
Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal.
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Actualisation –
Tarifs pour l'année 2017.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016 .../... - 4 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
2016/06/27/28
2016/06/27/29
2016/06/27/30
2016/06/27/31
« Bus des curiosités » – Tarif de l'animation.
Fournitures scolaires, pédagogiques et administratives - attribution
des marchés.
Services de nettoyage, désinfection et vitrerie des bâtiments
communaux - Attribution des marchés.
Travaux de réhabilitation de la salle des sports et des tribunes
« Saint-Géry » et de la salle des sports « Jehan Buhan » -
Attribution des marchés.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 2016