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Conseil Municipal - OJ CM 23012017
Conseil Municipal - OJ CM 16112015
Document publié le Lundi 16 novembre 2015 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 16112015)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 16 NOVEMBRE 2015
ORDRE DU JOUR
1. DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
I. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 22 OCTOBRE 2015
I. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
IV. DELIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2015/11/16/01 | Transfert de la compétence « Aires d'Accueil des Gens du Voyage » - Dissolution des Syndicats à Vocation Unique
(SIVU) - Reversement par Bordeaux Métropole des excé-
dents aux communes membres - Autorisation.
2015/11/16/02 | Modification de l'article 2 des statuts de la SPL La Fab.
2015/11/16/03 | Première révision du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux
Métropole — Avis sur le projet arrêté du PLU 3.1.
Monsieur FABIA 2015/11/16/04 | Chemin de L'Oustaou — Acquisition à titre onéreux auprès de Monsieur Philippe RENAULT d'une emprise de terrain à « AMENAGEMENTS URBAINS, DÉPLACEMENTS » détacher de la parcelle cadastrée section BP n° 166. ssilass Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur LECUYER 2015/11/16/05 | Fournitures de produits d'entretien - Constitution d'un
groupement de commandes en application de l'article 8 du
(FINANCES, MARCHES PUBLICS » Code des Marchés Publics.
2015/11/16/06 | Travaux de voirie - Marché à bons de commande - Attribution
du marché.
2015/11/16/07 | Travaux d'extension de l'Ecole Maternelle « Les Tourelles » -
Avenants aux marchés de travaux.
2015/11/16/08 | Prestations de services en assurances pour le groupement de
commandes Ville de Gradignan, Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), SIVU « Le Val de l'Eau Bourde » et Etablissement Public pour la Jeunesse de Gradignan (EPAJG) - Attribution des Marchés.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2015