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Conseil Municipal - OJ 14 oct 2019
Procès Verbal - OJ 18janvier2016
Conseil Municipal - OJ 15 mars 2019 01
Conseil Municipal - OJ CM 27062016
Compte-Rendu - compte rendu 21 janvier 2018
Conseil Municipal - OJ CM 16112015
Conseil Municipal - OJ 21 janvier 2019
Document publié le Lundi 21 janvier 2019 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 21 janvier 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 21 JANVIER 2019
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2018
III. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur LE MAIRE 2019/01/21/01
2019/01/21/02
2019/01/21/03
2019/01/21/04
Travaux de rénovation du Château d'Ornon – Plan de
financement – Fonds de Soutien à l'Investissement Local.
Aménagement du Parc de Pelissey – Phase 2 – Demandes de
subventions.
Résidence Barthès – Requalification des espaces extérieurs –
Approbation du protocole d'accord conditionnel.
Motion de soutien à « l'Appel pour un Pacte Finance-Climat
européen ».
.../... - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur LEMARCHAND
« DÉVELOPPEMENT DURABLE, SERVICES
NUMÉRIQUES »
2019/01/21/05 Plan de développement durable « Haute Qualité de Vi(ll)e. »
Monsieur BELANGER
« ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE, RESSOURCES
HUMAINES, »
2019/01/21/06
2019/01/21/07
Plan de reboisemenent dans le sud de la Commune - Demande
de subvention à Bordeaux Métropole.
Personnel communal – Modification du tableau des effectifs.
Madame SUKKARIE
« ACIVITÉS CULTURELLES »
2019/01/21/08 Evénement culturel autour du Livre, de la lecture et de l'écriture,
du décloisonnement culturel (programmation théâtre, musique)
"Lire en Poche Gradignan" des 11, 12 et 13 octobre 2019 -
Demandes de subventions 2019.
Monsieur FABIA
« AMÉNAGEMENTS URBAINS, DÉPLACEMENTS »
2019/01/21/09 Prorogation du Programme d'Intérêt Général Métropolitain (PIG)
« Un logement pour tous au sein du parc privé de Bordeaux
Métropole ».
Monsieur LECUYER
« FINANCES, MARCHÉS PUBLICS »
2019/01/21/10
2019/01/21/11
2019/01/21/12
2019/01/21/13
Budget principal 2019 - Autorisation de dépenses d'investis-
sement.
Budget principal 2019 - Avances sur subventions.
Prestations d'assurances – Constitution d'un groupement de
commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance
n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
Services de nettoyage, désinfection et vitrerie des bâtiments
communaux – Lot 6 « Centre de Loisirs – Clos du Vivier » -
Modification n° 1 – Transfert de nom.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2019