Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - OJ 24 juin 2019
Conseil Municipal - OJ CM 23012017
Conseil Municipal - OJ CM 27062016
Procès Verbal - OJ 17octobre2016
Procès Verbal - OJ 13avril2015
Procès Verbal - OJ 18janvier2016
Déliberation - OJ 28sept2015
Conseil Municipal - OJ 25062018
Procès Verbal - OJ 07avril2016
Conseil Municipal - OJ conseilmunicipal 8022018
Procès Verbal - OJ 07mars2016
Document publié le Lundi 7 mars 2016 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Procès Verbal - OJ 07mars2016)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Famille,
ville de gradignan L
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 7 MARS 2016
ORDRE DU JOUR
l.__ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Il. ADOPTION DU PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 JANVIER 2016
Ill. COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU BUDGET 2016
V. DÉLIBERATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Monsieur le Maire 2016/03/07/01 | Construction d'un Centre Technique Municipal (CTM) -
Organisation du jury de concours.
Monsieur BELANGER 2016/03/07/02 | Rue du Plantey - Réservation espaces verts - Acquisition d'un
terrain cadastré section AM n° 60 à titre onéreux auprès de
« ENVIRONNEMENT, PATRIMOINE, Monsieur ELIES - Demande de subvention.
RESSOURCES HUMAINES »
2016/03/07/03 | Lotissement « Château de Montgaillard » - Rétrocession à titre gratuit de la parcelle cadastrée section CM n° 282 appartenant à
l'ASL « Le Château de Montgaillard ».
ls
Mairie de Gradignan - Allée Gaston Rodrigues - CS 50 105 - 33173 Gradignan cedex
Tél. : 05 56 75 65 00 - Télécopie : 05 56 75 65 65 - mairie@ville-gradignan.fr - www.ville-gradignan.fr
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMEROS DELIBERATIONS
Madame JARDRY 2016/03/07/04 | Réhabilitation des vestiaires, du foyer et des abords du Club de
Football au sein de la plaine des sports de Mandavit - Demande de
& ACTIVITÉS SPORTIVES » subvention « Héritage Site Hôte UEFA EURO 2016 ».
Monsieur LECUYER 2016/03/07/05 | Budget Annexe du Théâtre des Quatre Saisons — Avance sur
subvention pour l'année 2016.
«FINANCES, MARCHES PUBLICS »
2016/03/07/06 | Fournitures scolaires et administratives - Fourniture de matériel del
Sports, de motricité, de jeux et de jouets — Constitution d'un
groupement de commandes en application de l'article 8 du Code
des Marchés Publics.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2016