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Déliberation - DELIB101 2026 tampon
Déliberation - DELIB100 2026
Document publié le Jeudi 2 juillet 2026 par la commune de Saint-Martin-de-Crau.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB100 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Santé, Famille,
Envoyé en préfecture le 06/07/2026
. Reçu en préfecture le 06/07/2026 S L
LI { 7
Publié le 06/07/2026
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100 2026-DE
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-MARTIN-DE-CRAU
Séance du 02 JUILLET 2026
L'an deux mille vingt-six, le deux juillet à 18h30, le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Mme DELLANEGRA Séverine, Maire de la commune
Présents : Mmes et MM. DELLANEGRA Séverine - CHIOUSSE Céline - MORRA Geoffroy - SALLE Christiane - CHARNOZ Isabelle - IMBERT Frédéric - ORIOL Anne-Claire - ISNARD Robert - HUMBERT Didier - BEAUMONT Anne - INVERNON Patrice - M. MEIFFRE André - LAFUENTE Armand - CAMINADE Yves - LAPORTE Jean-Michel - ENDERLE Patricia - RIPOLL Fabien - PRIEGO Sandrine - LIOZON Jorris - PAULIN Joëlle - BALBIS Cathy - HAINY Isabelle - HERVE Alexia - CANDELA Marlène - SANCHO Thierry -PERRET Christophe
Absent(s) excusé(s) avec pouvoir : Mmes et MM. BESANCON Julien - DEMARQUE Mickaël - TOULOUSE Thierry - RAMELLA-BAGNERI Stéphanie - MAGNIER Stéphanie - GUIGUE Annie - TEIXIER Tania
Absent(s) excusé(s) : /
Le secrétariat a été assuré par : Mme CHIOUSSE Céline
Nombre de Membres afférents au Conseil Municipal : 0
Nombre de Membres en exercice : 33
Nombre de suffrages exprimés : 0
Vote pour : 35
Vote contre : /
Abstention : /
N° 100/26 - Approbation de la convention d'adhésion entre la Maison des Adolescents
Nord Bouches du Rhône et la commune de Saint-Martin-de-Crau pour le
développement d'actions de prévention, d'accompagnement ei de soutien à la santé
des jeunes et de leurs familles
Rapporteur : MME SALLE
mencIqaiEnvoyé en préfecture le 06/07/2026
À Reçu en oréfecture le 06/07/2026
À Publiée 06/07/2026
D : 013-211300975-20260702-DELIS100 2096-DE
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Considérant l'expertise développée par la Maison des Adolescents Nord Bouches-du- Rhône dans l'accueil, l'écoute, l'information, la prévention, l'orientation et l'accompagnement des jeunes âgés de 11 à 25 ans;
Considérant les besoins croissants d'accompagnement, de prévention et de soutien des adolescents, jeunes adultes et de leurs familles sur le territoire communal :
Considérant l'intérêt pour la commune de bénéficier d'un partenariat permettant notamment:
- l'accès des jeunes de 11 à 25 ans à un accueil confidentiel, gratuit et spécialisé ;
- le soutien à la parentalité ;
- l'accompagnement des professionnels intervenant auprès des jeunes ;
- la participation à des actions de prévention et de promotion de la santé ;
- le renforcement du travail en réseau autour des situations préoccupantes concernant les adolescenÿs ;
Il est demandé au Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé :
- D'APPROUVER les termes de la convention d'adhésion entre la Maison des Adolescents Nord Bouches-du-Rhône et la commune de Saint-Martin-de-Crau pour l'année 2026 ;
D'APPROUVER le versement de la participation financière annuelle calculée conformément aux dispositions de la convention. Pour 2026, cette adhésion ou dotation s'élève à 7221,50 € et sera calculée au prorata du démarrage de l'action.
- D'AUTORISER Madame le Maire à signer ladite convention ainsi que tout document afférent ;
- DE PREVOIR les crédits nécessaires au budget communal.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
Adopte la délibération à l'unanimité des suffrages exprimés
PoUr : 33 VOIX
Contre : 0 voix
Abstention : 0 voix
Ne prend pas part : O0 voixEnvoyé en préfecture le 06/07/2026
Reçu en préfecture le 06/07/2026
Publié le 06/07/2026 s L GO
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100 2026-DE
Fait et délibéré à SAINT-MARTIN-DE-CRAU, le 02 juillet 2026.
Pour extrait conforme au registre des délibérations du conseil municipal,
Séverine DELLANEGRA Céline CHIOUSSE
Le Maire 2ème Adjointe au Maire La Présidente de séance La secrétaire de séanceMaison des Ados
& Jeunes Aduites
11-25 ans
Envoyé en préfecture le 06/07/2026
Reçu en préfecture le 06/07/2026
Publié le 06/07/2026 s L GO
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100_2026-DE
Siège 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 86 83 08 28 direction@mda13nord.fr
Antenne d’Aix-en-Pce 37 bd Aristide Briand, 13100 Aix-en-Provence 04 42 96 17 39 antenne.aix@mda13nord.fr
Antenne d’Arles 1 rue Courte, 13200 Arles 04 90 47 34 77 antenne.arles@mda13nord.fr
Antenne de Châteaurenard 7 avenue du Froid, 13160 Châteaurenard 04 88 60 71 46 antenne.chateaurenard@mda13nord.fr
Antenne de Miramas 15 rue Albert Camus, 13140 Miramas 09 67 26 44 13 antenne.miramas@mda13nord.fr
Antenne de Salon-de-Pce 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 90 56 78 89 antenne.salon@mda13nord.fr
Antenne de Tarascon 7 bd Victor Hugo, 13150 Tarascon 06 70 14 62 11 antenne.tarascon@mda13nord.fr
Antenne de Vitrolles Rue Hilaire Touche, 13127 Vitrolles 04 88 60 71 62 antenne.vitrolles@mda13nord.fr
Association Loi 1901 - N° d’enregistrement formation : 93131043513 - N° OGDPC : 2952 - SIRET 394 377 790 00016 - APE 9499Z www.mda13nord.fr
CONVENTION D’ADHESION
Commune de Saint Martin de Crau
MAISON DES ADOLESCENTS NORD DES BOUCHES DU RHONE
(MDA 13Nord)
Entre la MDA 13Nord
Représentée par sa Présidente : Madame Pascale LOUARN
Et la Ville de Saint Martin de Crau
Représentée par son Maire : Madame Séverine DELLANEGRA
Il a été convenu ce qui suit.
Article 1 : objectifs des Maisons des Adolescents
Structure d’accueil, de prévention, de soin pour les jeunes de 11 à 25 ans et leur famille
Les Maisons Des Adolescents ont pour vocation de mettre en œuvre les objectifs généraux suivants, tels que définis dans le cahier des charges national actualisé de 2016 (cf : Circulaire n°5899/SG du 28 novembre 2016) :
- Apporter des réponses pertinentes et adaptées aux besoins des adolescents, notamment en ce qui concerne leur santé et leur bien-être, en articulation et en complémentarité avec les dispositifs existants sur le territoire,
- Offrir un accueil généraliste en continu et ouvert à tous les jeunes par des professionnels des domaines sanitaire, médico-social, social, éducatif ou judiciaire intervenant dans le champ de l’adolescence, - Offrir une prise en charge multidisciplinaire généralement de courte durée, - Fournir aux adolescents un soutien, un accompagnement et les informations nécessaires au développement de leur parcours de vie,
- Développer la prévention et promouvoir des modes de vie impactant favorablement la santé et le bien- être,
- Contribuer au repérage des situations à risques (violences, usage de substances psychoactives et pratiques addictives, comportements sexuels à risques...) et à la prévention de la dégradation de situations individuelles (échec scolaire, déscolarisation, radicalisation...),
- Garantir la continuité et la cohérence des prises en charge et des accompagnements, en contribuant à la coordination des parcours de santé,
- Favoriser l’élaboration d’une culture commune sur l’adolescence, le décloisonnement des différents secteurs d’intervention et les pratiques coordonnées sur un territoire,
- Contribuer au renforcement d’une médecine de l’adolescence.Maison des Ados
& Jeunes Aduites
11-25 ans
Envoyé en préfecture le 06/07/2026
Reçu en préfecture le 06/07/2026
Publié le 06/07/2026 S L O7
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100_2026-DE
Siège 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 86 83 08 28 direction@mda13nord.fr
Antenne d’Aix-en-Pce 37 bd Aristide Briand, 13100 Aix-en-Provence 04 42 96 17 39 antenne.aix@mda13nord.fr
Antenne d’Arles 1 rue Courte, 13200 Arles 04 90 47 34 77 antenne.arles@mda13nord.fr
Antenne de Châteaurenard 7 avenue du Froid, 13160 Châteaurenard 04 88 60 71 46 antenne.chateaurenard@mda13nord.fr
Antenne de Miramas 15 rue Albert Camus, 13140 Miramas 09 67 26 44 13 antenne.miramas@mda13nord.fr
Antenne de Salon-de-Pce 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 90 56 78 89 antenne.salon@mda13nord.fr
Antenne de Tarascon 7 bd Victor Hugo, 13150 Tarascon 06 70 14 62 11 antenne.tarascon@mda13nord.fr
Antenne de Vitrolles Rue Hilaire Touche, 13127 Vitrolles 04 88 60 71 62 antenne.vitrolles@mda13nord.fr
Association Loi 1901 - N° d’enregistrement formation : 93131043513 - N° OGDPC : 2952 - SIRET 394 377 790 00016 - APE 9499Z www.mda13nord.fr
La MDA 13Nord œuvre pour la poursuite de ces objectifs pour (et avec) les jeunes, les familles et les professionnels du territoire nord des Bouches-Du-Rhône.
Elle est structurée à partir de lieux d’accueil de proximité répartis sur le territoire : • 7 antennes : Salon-de-Provence, Miramas, Châteaurenard, Tarascon, Arles, Vitrolles, Aix en Provence. • 6 relais ados parents : Saint-Chamas, Orgon, Cabannes, Berre l’Etang, Port-Saint-Louis et Pertuis.
La santé est entendue comme « un bien-être complet, physique, mental et social » (OMS).
Article 2 : L’engagement de la MDA 13Nord
Dans le but de favoriser le développement d’actions en faveur des jeunes âgés de 11 à 25 ans et de leur famille, la MDA 13Nord développe une offre de services pour répondre aux besoins de santé des jeunes (santé entendue au sens de l’OMS « la santé est un état de bien-être complet, physique, mental et social »), permettant l’accueil, l’écoute, l’information, la prévention et le soin dans un accompagnement individualisé.
Dans ce but, la MDA s’engage à proposer à la commune :
1 - Sur l’antenne la plus proche :
Pour les jeunes de 11 à 25 ans :
- accueil généraliste confidentiel et gratuit, écoute, évaluation des situations de mal-être. - soin : accompagnement vers une prise en charge thérapeutique (psychologique, médicale…).
Pour les parents :
- soutien à la parentalité, entretiens familiaux.
- thérapie familiale.
- groupes de paroles.
- ateliers de soutien à la parentalité.
Pour les professionnels de la commune :
- accès au centre d’informations et de ressources pour les professionnels (documentation, outils de prévention).
- accompagnement et formation du personnel d’animation de la commune sur les questions de santé. - commissions Coordo Parcours d’Ados, pour les situations préoccupantes, inquiétantes relatives à l’adolescence.
2 - Sur la commune :
Pour les jeunes de 11 à 25 ans :
- Information, prévention : participation aux évènements organisés par la commune, qui s’adressent aux adolescents et jeunes adultes, qui concernent leur bien-être et/ou qui permet de prévenir les comportements à risques.Maison des Ados
& Jeunes Aduites
11-25 ans
Envoyé en préfecture le 06/07/2026
Reçu en préfecture le 06/07/2026
Publié le 06/07/2026 S L O7
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100_2026-DE
Siège 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 86 83 08 28 direction@mda13nord.fr
Antenne d’Aix-en-Pce 37 bd Aristide Briand, 13100 Aix-en-Provence 04 42 96 17 39 antenne.aix@mda13nord.fr
Antenne d’Arles 1 rue Courte, 13200 Arles 04 90 47 34 77 antenne.arles@mda13nord.fr
Antenne de Châteaurenard 7 avenue du Froid, 13160 Châteaurenard 04 88 60 71 46 antenne.chateaurenard@mda13nord.fr
Antenne de Miramas 15 rue Albert Camus, 13140 Miramas 09 67 26 44 13 antenne.miramas@mda13nord.fr
Antenne de Salon-de-Pce 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 90 56 78 89 antenne.salon@mda13nord.fr
Antenne de Tarascon 7 bd Victor Hugo, 13150 Tarascon 06 70 14 62 11 antenne.tarascon@mda13nord.fr
Antenne de Vitrolles Rue Hilaire Touche, 13127 Vitrolles 04 88 60 71 62 antenne.vitrolles@mda13nord.fr
Association Loi 1901 - N° d’enregistrement formation : 93131043513 - N° OGDPC : 2952 - SIRET 394 377 790 00016 - APE 9499Z www.mda13nord.fr
Pour les parents :
- des rencontres (conférences, ciné-débat...) sur l’adolescence.
Développement local :
Dans le cadre d’un travail de réseau et si la MDA est sollicitée par la commune, les professionnels de la MDA apporteront leur contribution (expertise) aux différentes instances d’analyse, de réflexion, animées par la commune et ayant pour objet la santé des jeunes (ex : CLSPD, commissions jeunes, prévention santé).
Article 3 : le bilan annuel
La MDA 13Nord transmettra au signataire de la présente convention, un bilan annuel d’activité concernant la commune, indiquant pour l’année N-1 : le nombre de jeunes et de parents accueillis pour la 1ère fois, la répartition pas sexe, par âge et par situation, le nombre de jeunes et de parents suivis, le nombre et le type de prises en charge, le nombre et type d’actions réalisées.
Article 4 : Déontologie
La MDA 13Nord et la commune s’engagent à respecter les valeurs et principes d’action, notamment les principes d’égalité, de gratuité, de neutralité, de confidentialité et de continuité.
Les professionnels de la MDA 13Nord étant soumis au secret professionnel, aucun nom de jeune ne sera communiqué sur le bilan fourni.
Par ailleurs, la base de données de la MDA 13Nord est déclarée à la CNIL sous le n° 1322250 comme un traitement automatisé d’informations nominatives dont la finalité principale est la gestion de l’activité de suivi des jeunes qui fréquentent la structure. L’information est délivrée aux jeunes dans ce sens.
Article 5 : Contribution financière de la commune
En contrepartie de l’engagement de la MDA 13Nord, la Ville de Saint Martin de Crau concourt au fonctionnement général de la MDA 13Nord par le versement d’une adhésion ou dotation dont le montant est fixé chaque année.
Ce montant est calculé sur les éléments suivants :
- nombre d’habitants (source INSEE) x 0,50 €,
Soit 14443 x 0,50 = 7221,50.
Pour l’année 2026, cette adhésion ou dotation s’élève à 7 221,50 € et sera calculée au prorata du démarrage de l’action.Maison des Ados
& Jeunes Aduites
11-25 ans
Envoyé en préfecture le 06/07/2026
Reçu en préfecture le 06/07/2026
Publié le 06/07/2026 s L O7
ID : 013-211300975-20260702-DELIB100_2026-DE
Siège 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 86 83 08 28 direction@mda13nord.fr
Antenne d’Aix-en-Pce 37 bd Aristide Briand, 13100 Aix-en-Provence 04 42 96 17 39 antenne.aix@mda13nord.fr
Antenne d’Arles 1 rue Courte, 13200 Arles 04 90 47 34 77 antenne.arles@mda13nord.fr
Antenne de Châteaurenard 7 avenue du Froid, 13160 Châteaurenard 04 88 60 71 46 antenne.chateaurenard@mda13nord.fr
Antenne de Miramas 15 rue Albert Camus, 13140 Miramas 09 67 26 44 13 antenne.miramas@mda13nord.fr
Antenne de Salon-de-Pce 94 rue Labadie, 13300 Salon-de-Provence 04 90 56 78 89 antenne.salon@mda13nord.fr
Antenne de Tarascon 7 bd Victor Hugo, 13150 Tarascon 06 70 14 62 11 antenne.tarascon@mda13nord.fr
Antenne de Vitrolles Rue Hilaire Touche, 13127 Vitrolles 04 88 60 71 62 antenne.vitrolles@mda13nord.fr
Association Loi 1901 - N° d’enregistrement formation : 93131043513 - N° OGDPC : 2952 - SIRET 394 377 790 00016 - APE 9499Z www.mda13nord.fr
Article 6 : Adhésion à la MDA 13Nord
La signature de cette convention donne à la commune en tant qu’adhérent droit de vote si elle le souhaite lors de l’Assemblée Générale.
Article 7 : Durée de la convention
La présente convention est conclue à compter du 1er septembre 2026, pour une année pleine en 2027, avec la possibilité d’être reconduite trois fois par tacite reconduction, soit jusqu’au 31 décembre 2030.
Un avenant fixera chaque année le montant dû, au regard de l’évolution de la population, sauf en cas de dénonciation par l’une ou l’autre des parties, dans le respect d’un préavis d’un mois, notifié par lettre recommandée avec accusé de réception.
Fait à Salon de Provence,
Le 4 mai 2026.
La Présidente de la MDA 13NORD Le Maire de Saint Martin de Crau Mme LOUARN Madame Séverine DELLANEGRA (Précédé de la mention "Lu et approuvé") (Précédé de la mention "Lu et approuvé")
« Lu et approuvé »
P/O
Verena SABATINO
Directrice