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Déliberation - LISTE DES
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
six,
le
neuf
février,
à
20h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL. Étaient
présents
:
Mme
Christine
CORCORAL,
M.
Cédric
BOURDU,
Mme
Jacqueline
MAITRE,
Mme
Elisabeth
FANTHOU,
M.
Alain
FREJUS,
M.
Guy
TEXIER,
M.
André
HACQUART,
Mme
Marie-Danielle
MACHUT,
Mme
Laurence
DELARUE
CONSTANTIN.
Étaient
absents
excusés
:M.
Franck
BONNELYE.
Étaient
absents
non
excusés
:M.
Claude
LACHEZE.
Procurations
:M.
Franck
BONNELYE
en
faveur
de
Mme
Christine
CORCORAL.
Secrétaire
:Mme
Jacqueline
MAITRE.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-001
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
décembre
2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-002
:Mise
à
jour
du
tableau
des
emplois
:
Adoptée
à
l unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-003
:
Fixation
de
la
durée
d'amortissement
des
subventions
d'équipement
versées
par
la
commune
de
Vars-sur-Roseix
:
Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-004
:
Amortissement_
de
subventions
d'équipement
versées
à
la
FDEE19
:
rénovation
des
armoires
d'éclairage
public
_:
Adoptée
à
l unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-005
:
Amortissement_de
subventions
d'équipement
versées
à
la
FDEE19
:
rénovation
de
l'éclairage
public,
mise
en
place
d'éclairage
leds
:
Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-006
:
Versement_d'une
avance
sur
la
participation
du
SIVOM
d'AYEN
:
Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-007
_:
Acquisition
__
d'un
__
appareil
multifonction
- Demande
de
subvention
DETR
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-008
:
Aménagement__
d'équipements
sportifs
:
rénovation
du
terrain
de
football
—-
approbation
du
projet
et
demandes
de
subventions
(DETR
et
FST)
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-009
:Cantine
scolaire
:relèvement
du
tarif
attribué
au
restaurant
scolaire
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-010
:Motion
de
soutien
au
recours
contre
l'accord
UE-MERCOSUR
et
demande
de
transmission
devant
la
Cour
de
Justice
de
l'Union
Européenne
:Adoptée
à
l'unanimité
A PRES
d Rose
12 février 2026
Affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le 12
février
2026