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Déliberation - liste délibé
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Déliberation - liste délibé)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Consommateurs,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
quatre,
le
vingt
et
un
février,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL. Étaient
présents
:Mme
Christine
CORCORAL,
M.
Cédric
BOURDU,
Mme
Jacqueline
MAITRE,
Mme
Elisabeth
FANTHOU,
M.
Alain
FREJUS,
M.
Guy
TEXIER,
M.
André
HACQUART,
Mme
Marie-Danielle
MACHUT,
Mme
Laurence
DELARUE
CONSTANTIN,
M.
Franck
BONNELYE.
Étaient
absents
excusés
: -
Étaient
absents
non
excusés
:M.
Claude
LACHEZE.
Procurations
: -
Secrétaire
:Mme
Jacqueline
MAITRE.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-001
:Délibération
donnant
mandat
au
CDG
19
pour
négocier
un
accord
avec
les
organisations
syndicales
représentatives
et
lancer
la
consultation
pour
la
conclusion
d’une
convention
de
participation
dans
le
domaine
de
la
prévoyance
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-002
:Délibération
fixant
le
principe
et
les
montants
de
la
prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-003
:
Médecine
préventive
:
Adoptée
à
l'unanimité DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-004
:
Eclairage
du
stade
-
Demande
de
subvention
FST
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL.-2024-005
:Organisation
du
temps
scolaire
pour
la
rentrée
2024
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-006
:
Délégation
du
Conseil
Municipal
_-
complément
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2024-007
:État
annuel
présentant
l'ensemble
des
indemnités
brutes
de
toutes
natures
dont
bénéficient
les
élus
siégeant
au
sein
du
Conseil
Municipal
de
Vars-sur-Roseix
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL.-2024-008
:Achat
d'un
tracteur-tondeuse
et
d'une
remorque
:Adoptée
à
l'unanimité
Fait
à
Vars-sur-Roseix,
le
26
février
2024