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Déliberation - liste délibérations?t=1709029382
Déliberation - liste des délibérations examiné
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations examiné)
Thèmes du document : Égalité et non-discrimination, Justice et droit, Sexe, sexualité et genre,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
trois,
le
vingt-et-un
septembre,
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL.
Étaient_
présents
:
Mme
Christine
CORCORAL,
M.
Cédric
BOURDU,
Mme
Jacqueline
MAITRE,
Mme
Elisabeth
FANTHOU,
M.
Alain
FREJUS,
M.
Guy
TEXIER,
M.
André
HACQUART,
Mme
Marie-Danielle
MACHUT,
Mme
Laurence
DELARUE
CONSTANTIN,
M.
Franck
BONNELYE.
Étaient
absents
excusés
:
-
Étaient
absents
non
excusés
:M.
Claude
LACHEZE.
Procurations
:
-
Secrétaire
:Mme
Jacqueline
MAITRE.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2023-027
:Agrandissement
du
cimetière,
achat
des
parcelles
A218
et
A1045
:Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2023-028
:Conventionnement
avec
le
CDG
de
la
Corrèze
pour
la
mise
en
place
du
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
menaces
ou
intimidation,
discrimination,
harcèlement
moral,
harcèlement
sexuel
_et
agissements
sexistes
:Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
_N°MA-DEL-2023-029
:
Désignation
_ d'un
_
référent
déontoloque
pour
les
élus
locaux
:Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2023-030
:Passage
à
la
M57
abrégée
au
1er
janvier
2024
:Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2023-031
:
Participation
aux
frais
de
scolarisation
de
l'année
2022
du
RPI
à
la
commune
de
ST-CYR-LA-ROCHE
:Approuvé
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2023-032
:
Frais
de
scolarité
2022
-
2023 :
Approuvé
à
l'unanimité
Fait
à Vars-sur-Roseix
le
22
septembre
2023
Affiché
à
la
porte
de
la
mairie
le
22
Septembre
2023