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Déliberation - LISTE DES
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 01h22 par la commune de Vars-sur-Roseix.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DES)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Corrèze
COMMUNE
de
VARS-SUR-ROSEIX
L'an
deux
mil
vingt
six,
le
neuf
mars,
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VARS-SUR-ROSEIX,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Mme
Christine
CORCORAL.
Étaient_
présents
:
Mme
Christine
CORCORAL,
M.
Cédric
BOURDU,
Mme
Jacqueline
MAITRE,
Mme
Elisabeth
FANTHOU,
M.
Alain
FREJUS,
M.
Guy
TEXIER,
M.
André
HACQUART,
Mme
Marie-Danielle
MACHUT,
Mme
Laurence
DELARUE
CONSTANTIN,
M.
Franck
BONNELYE.
Étaient
absents
excusés
: -
Étaient
absents
non
excusés
:M.
Claude
LACHEZE.
Procurations
:-
Secrétaire
:Mme
Jacqueline
MAITRE.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-011
:Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
février
2026
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-012
:Approbation
du
compte
de
gestion
2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-013
:Approbation
du
compte
administratif
2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-014
:Affectation
du
résultat
2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-015
:
État
des
indemnités
des
élus
municipaux
au
titre
de
l'année
2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-016
:
RIFSEEP
:
délibération
portant
modification
des
délibérations
n°2018-01
en
date
du
20/02/2018
et
n°MA-DEL-2025-004
en
date
du
10/02/2025
:Adoptée
à
l'unanimité
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
N°MA-DEL-2026-017
:Attribution
du
marché
- Programme
de
voirie
:Adoptée
à
l'unanimité
Fait
à Vars-sur-Roseix,
le
11
mars
2026
Le
Maire
AeCORCORAE> 3
f
©
SP ?
Re
Affiché
à la porte
de
la mäïifie®
11
mars
2026.