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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Sport,
4
_+
>
x
x
C
OIGNIÈRES
4
Envoyé en préfecture le 05/12/2023
S
Reçu
en préfecture
le 05/12/2023 S
L
ñ
Publié
le
ID
: 078-217801687-20231205-20231130_04-DE
DÉLIBÉRATION
N°20231130-04
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
30
novembre
2023
L'an
deux
mille vingt-trois,
le trente
novembre
à 19
heures
45
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la
convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
24
novembre
2023.
Étaient
présents :
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
—
Adjoints
au
Maire
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Catherine
JUAN,
Mme
Rahma
M'TIR,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Jamel
TAMOUM
(à partir de
la délibération
n°2),
M.
Stéphane
THILLAY
— Conseillers
Municipaux
Étaient
représentés
:
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN
donne
pouvoir
à
Mme
Rahma
M'TIR
Mme
Aliya
JAVER
donne
pouvoir
à
Mme
Eve
MOUTTOU
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
donne
pouvoir
à
M.
Xavier
GIRARD
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Samir
MOUSTAATIF
donne
pourvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER
M.
Maxime
PETAUTON
donne
pour
à
M.
Salah
KRIMAT
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à
M.
Olivier
RACHET
M.
Jamel
TAMOUM
donne
pouvoir
à
M.
Cyril
LONGUEPEE
(délibération
n°1)
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Leila
ZENATI
donne
pouvoir
à
Mme
Yasemin
DONMEZ
Mme
Catherine
JUAN
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°04
: RENOUVELLEMENT
DE
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
CE
COIGNIERES
ET
L'ASSOCIATION
« COIGNIERES
FOOTBALL
CLUB
»
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
son
article
L.2121-29
;
Vu
l'article
D.521-12
du
Code
de
l'Education
Nationale
formalisant
une
démarche
permettant
aux
collectivités
territoriales
volontaires
de
proposer
à chaque
enfant
un
parcours
éducatif
cohérent
et
de
qualité
avant,
pendant
et
après
l’école,
organisant
ainsi,
dans
le
respect
des
compétences
de
chacun,
la
complémentarité
des
temps
éducatifs
;
Vu
la délibération
n°20211214-04
du
14
décembre
2021
portant
approbation
du
Projet
Educatif
De
Territoire
(PEDT)
et
du
Plan
mercredi
2022-2025 ;
Vu
la signature
d'une
convention
quadripartite
entre
la Ville,
la
Préfecture
des
Yvelines,
la
Direction
Académique
des
Service
de
l'Education
Nationale
des
Yvelines
et la Direction
Générale
de
la CAF
des
Yvelines
;
Considérant
que
dans
le cadre
du
Projet
Educatif
De
Territoire
(PEDT)
il est
permis
à la Commune
d'établir
un
partenariat
avec
les
associations
de
son
territoire
afin
de
faciliter
l'accès
des
jeunes
Coignièriens
aux
activités
proposées
par
ces
dernières
;
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 078-217801687-20231205-20231130_04-DE
Considérant
que
les
activités
de
l'association
« Coignières
Football
Club
»
sont
proposées
le
mercredi
après-midi ;
Considérant
que
certains
enfants
inscrits
à
l'Accueil
de
Loisirs
Sans
Hébergement
de
la Ville
de
Coignières
sont
également
inscrits
à l'association
«
Coignières
Football
Club
»
;
Considérant
qu'afin
de
permettre
aux
jeunes
Coignièriens
de
poursuivre
leurs
activités
sportives,
de
partager
les valeurs
sportives
et éducatives
du
football
et d'organiser
au
mieux
le service
rendu
aux
familles,
il
est
proposé
qu'un
agent
communal,
exerce
des
fonctions
d'assistant
éducateur
sportif,
à
raison
de
3h30
par
semaine
(mercredi
après-midi)
pour
la
période
scolaire
2023/2024
auprès
de
l'association
dénommée
«
Football
Club
de
Coignières
»
;
Considérant
qu'il
convient
de
renouveler
la
convention
de
partenariat
entre
la
Ville
et
l'Association
« Coignières
Footbal
Club
» ;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Mme
Yasemin
DONMEZ,
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
24
voix
pour
et 3 abstentions
(W.
Xavier
GIRARD
en
son
nom
et en
celui
de
M.
Nicolas
GROS
DAILLON,
Mme
Sandrine
MUTRELLE).
ARTICLE
1
—-
APPROUVE
la
convention
de
partenariat
entre
la
Commune
de
Coignières
et
l'association
«
Coignières
Football
Club
» du
6
décembre
2023
au
26
juin
2024.
ARTICLE
2
-
AUTORISE
M.
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
de
partenariat
ainsi
que
tous
documents
nécessaires
à
la
mise
en
œuvre
de
ce
partenariat.
Pour
extrait
fonforme
:
Le
Maire,
Didier
FISQ
-en-Yvelines
Le
présent
acte
peut
faire
l'objet d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de
Versailles
- 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
Versailles,
ou
par
le biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant:
http
//{www.telerecours
fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
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en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
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05/12/2023 CS
L
9
Publié
le
ID
: 078-217801687-20231205-20231130_04-DE
(DOÏGNIÈRES
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
VILLE
DE
COIGNIERES
ET
L'ASSOCIATION
« FOOTBALL
CLUB
DE
COIGNIERES
»
Entre
les
soussignés,
La
Ville
de
Coignières,
sise
Place
de
l'Église
Saint-Germain-d
‘Auxerre
78310
Coignières,
représentée
par
son
Maire,
Monsieur
Didier
Fischer
dûment
habilité
à
la
signature
des
présentes
en
vertu
d'une
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
20
septembre
2022
;
Ci-après
désignée
«
La
Commune
».
D'une
part,
Et, L'association
dénommée
«
Football
Club
De
Coignières
», association
à
but
non
lucratif
« contribuant
à
la
mise
en
œuvre
d'une
politique
publique,
pour
exercer
des
missions
de
service
public
»,
régie
par
la
loi
de
1901,
déclarée
en
Préfecture
des
Yvelines
sous
le
n°0782005600
dont
le
siège
social
est
sis
Stade
Alphonse
DAUDET
- 26
rue
du
Moulin
à Vent
78310
Coignières,
représentée
par
son
Président,
Monsieur
Felipe
MARCELO,
dûment
habilité
à la signature
des
présentes :
Ci-après
désignée
«
l'association
».
D'autre
part,
Il'a
été
convenu
ce
qui
suit
:
Préambule
:
Le
projet
éducatif
territorial
(PEDT),
mentionné
à l'article
D.
521-12
du
code
de
l'éducation,
formalise
une
démarche
permettant
aux
collectivités
territoriales
volontaires
de
proposer
à
chaque
enfant
un
parcours
éducatif
cohérent
et
de
qualité
avant,
pendant
et
après
l'école,
organisant
ainsi,
dans
le
respect
des
compétences
de
chacun,
la
complémentarité
des
temps
éducatifs.
Ce
projet
relève,
à
l'initiative
de
la
collectivité
territoriale
compétente,
d'une
démarche
partenariale
avec
les
services
de
l'État
concernés
et
l'ensemble
des
acteurs
éducatifs
locaux.
L'approbation
du
PEDT
de
Coignières
et
du
plan
mercredi
2022-2025
par
Délibération
n°20211214-04
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2021,
ainsi
que
la
signature
d'une
convention
quadripartite
entre
la
Ville,
la
Préfecture
des
Yvelines,
la
Direction
Académique
des
Services
de
l'Education
Nationale
des
Yvelines
et
la
Direction
Générale
de
la
CAF
des
Yvelines
ont
permis
de
déterminer
les
modalités
d'organisation
des
activités
périscolaires
et de
définir
les
obligations
propres
à
chacune
des
parties
pour
œuvrer
localement
à
la
mise
en
place
d'une
charte
qualité
du
Plan
mercredi.
L'intérêt
d’une
telle
démarche
était
de
permettre
à
la
Commune
d'établir
un
partenariat
et
d'obtenir
les
subventions
de
la
CAF
dans
la
réalisation
de
ses
projets
aussi
bien
au
titre
du
PEDT
que
pour
les
mercredis,
mais
également
de
bénéficier
des
mesures
suivantes
:
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1 sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
-__
Taux
d'encadrement
assoupli
pour
les accueils
de
loisirs périscolaires|
"11e
-__Inclusion
d'intervenants
ponctuels
dans
les taux
d'encadrements ;
ID : 078217801687 202812052023
180_04-DE
SLG
-_
Formations
gratuites
financées
par
la SDEJS
pour
accompagner
les
acteurs
éducatifs
;
-_
Accompagnement
des
différents
services
à la réalisation
de
projets
pour
garantir
la continuité
éducative
à
tous
les
enfants
du
territoire
;
-_
Bonification
des
subventions
CAF
sur
les
heures
nouvelles
déclarées.
S'agissant
spécifiquement
de
l'inclusion
d'intervenants
ponctuels,
il est
proposé
qu'un
agent
communal,
exerce
des
fonctions
d'assistant
éducateur
sportif,
à
raison
de
3h30
par
semaine
(mercredi
après-midi)
pour
la
période
scolaire
2023/2024
auprès
de
l'association
dénommée
«
Football
Club
De
Coignières
»,
afin
de
développer
un
partenariat,
la
pratique
du
football
sur
la
Commune,
et
le
partage
des
valeurs
sportives
et
éducatives
de
ce
sport.
Article
1 : Objet
L'objet
de
la
présente
convention
est
de
permettre
un
partenariat
ponctuel
d’un
agent
communal
à
l'association
dénommée
«
Football
Club
De
Coignières
»,
laquelle
contribue
à
la
pratique
du
football
ainsi
qu'à
la
gestion
et
l'animation
des
activités
sportives
dans
le
domaine
du
football
sur
le
territoire
de
Coignières. Article
2
: Nature
des
fonctions
exercées
par
l'agent
A
la date
d'effet
de
la présente
convention,
un
agent
de
la Ville
exercera
les
fonctions
d'assistant
éducateur
sportif,
à
raison
de
3h30
par
semaine
(mercredi
après-midi)
pour
la
période
scolaire
2023/2024
auprès
de
l'association. L'agent
municipal
assurera
l'encadrement
d'une
équipe
de
football
et
l'encadrement
d'enfants
(de
6
ans
et
plus)
inscrits
à
l'accueil
de
loisirs
«
La
Farandole
»
à
Coignières.
Dans
le
cadre
de
ce
partenariat
et
durant
l'exercice
de
ses
missions,
le
fonctionnaire
restera
positionné
hiérarchiquement
sous
l'autorité
du
Directeur
du
Centre
de
loisirs
«
La
Farandole
»,
en
lien
le
président
du
«
Football
Club
De
Coignières
»,
garant
de
l’organisation
et
du
bon
fonctionnement
de
ce
temps
commun. Article
3
: Conditions
financières
1}
L'association
s'engage
à
intégrer
l'agent
dans
son
effectif
afin
qu'il
co-encadre
une
équipe
de
football
et qu'il
encadre
les
enfants
inscrits
à
l'ALSH
«
la
Farandole
» avant
et après
l'activité
football
organisée
par
le
FCC.
2)
L'agent
continue
à
percevoir
la
rémunération
correspondant
à
son
grade
au
sein
de
la
Ville
de
Coignières. Ilne
pourra
en
aucun
cas
recevoir
un
quelconque
complément
de
rémunération
à
quelque
titre
que
ce
soit,
par
l'association.
Néanmoins,
cette
disposition
ne
fait
pas
obstacle
à
l'indemnisation
des
frais
ou
sujétions
auxquels
l'agent
mis
à
disposition
peut
prétendre
dans
l'exercice
de
ses
fonctions.
Article
4
: Modalités
de
contrôle
et
d'évaluation
des
activités
e
Autorité
du
responsable
L'agent
mis
à
disposition
en
application
de
la
présente
convention
demeure
pendant
tout
le
temps de;
travail
correspondant
sous
l'autorité
du
responsable
du
Centre
de
Loisirs
«
La
Farandole
» de
Coignières.
:
Celui-ci
fixe, par
référence
au
partenariat
avec
le
FCC,
l'organisation
du
service
rendu
aux
familles
pour
permettre
aux
jeunes
Coignièriens
de
poursuivre
leur
activité
sportive.
De
ce
fait
la
Ville
de
Coignières
contribue
à mettre
en
œuvre
une
continuité
éducative.
Ainsi
un
départ
du
centre
de
loisirs
«
La
Farandole
»
a
lieu
chaque
mercredi
à
13h30
pour
un
retour
prévu
à
17h00.
Afin
d'assurer
une
sécurité
efficace
sur
les
trajets
aller
et
retour
entre
le
centre
de
loisirs
«la
Farandole
»
et
le
Stade
Alphonse
DAUDET,
un
éducateur
du
FCC
accompagnera
l'animateur
pour
encadrer
le
groupe
d'enfants.
Page
2 sur 3
6* AVarà Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
Les
enfants
devront
être
inscrits
en
journée
complète
au
centre
de
loisirg
Fubisle
%
les
familles
directement
après
l'activité
et
avant
17h
au
stade
Alphdi2:078217801687
20231205 20231180 04 DE
directement
au
centre
de
loisirs
«
la
Farandole
».
e
Rapport
annuel
Un
rapport
annuel
sur
la
manière
de
servir
du
fonctionnaire
sera
établi
par
le
supérieur
hiérarchique.
Ce
rapport
de
contrôle
et
d'évaluation
des
activités
devra
être
transmis
au
Centre
de
loisirs
La
Farandole
à
la
fin
de
l’année
scolaire
2023/2024.
°e
Planning
d'intervention
L'association
s'engage
à
fournir
à
la
Ville
de
Coignières
le
planning
annuel
d'intervention
de
l'agent
mis
à
disposition.
e
Congés
annuels
Dans
la
mesure
où
le
partenariat
ne
mobilise
l'agent
qu'à
raison
de
3h30
par
semaine,
il incombera
à
la
Ville
de
Coignières
de
fixer
les
congés
annuels.
Article
5
: Durée
de
la
mise
à
disposition
La
présente
convention
prendra
effet
à
compter
du
mercredi
6
décembre
2023
et
s'achèvera
le
mercredi
26
juin
2024.
Article
6
: Conditions
relatives
à
l'exécution
de
la convention
Le
Directeur
de
la
Coordination
Administrative
et le
Directeur
du
Centre
de
Loisirs
«
La
Farandole
»
sont
chargés
chacun
pour
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
de
la
présente
convention
dont
ampliation
sera
adressée
à l'agent
exerçant
les fonctions
d'assistant
éducateur
sportif,
à
raison
de
3h30
par
semaine.
Article
7
: Attribution
de
juridiction
Les
parties
conviennent
de
rechercher
un
règlement
amiable
à
toute
difficulté
d'application
ou
d'interprétation
de
la
présente
convention.
Si
aucune
solution
n'est
trouvée
et
que
le
litige
persiste,
la
Juridiction
administrative
compétente
sera
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles.
Fait
à
Coignières,
en
2
exemplaires
originaux
le XX
novembre
2023
Pour
la Ville
Pour
l'Association
«
Football
Club
de
Coignières
»,
Le
Maire,
Le
Président,
Didier
FISCH
Felipe
MARCELO
Vice
—
Présid
Page
3
sur
3 Envoyé on prébclure b 0812202 Fepuen péteclur
0812/2023
Pubié &
ES
ID:
78-21 7RON 897-2022 1208-2029 190 04DE