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Compte-Rendu - SKM C25822020415510
Document publié le Mardi 18 janvier 2022 par la commune de Charmes-sur-l'Herbasse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - SKM C25822020415510)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Fiscalité,
COMMUNE DE CHARMES SUR L'HERBASSE
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JANVIER 2022
^^^=^^%S2E^SS ETAIENT PRÉSENTS :
^phanJe. N. oliG UIER-.. chrLstoPhe CHOTAN> Marie-HéIène CR02AT, Jean-
^uTESJ^EnL'^audMenvEvNNO^AUréteCT^P?^ M^EÉUROmain FOULHOUX- Jessica GIRAUD:'Elodir"MICHAL^ET;'Ïa^Iai
ETAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Aucun
ETAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
FrédéricGUTEKUNST, Christine RFcHioUD^BEDDAR, Clément GIRAUD
PARTICIPAIENT À LA RÉUNION :
Chantai POLLIEN, secrétaire administrative
Madame le Maire ouvre la séanceet constate que le quorum est atteint.
îtÏSï^nlcamÏt, oLn^2l'1<5J^deJéÏraldTO^^^ ' a la nomination d'un Secrétaire pris dans le sein du Conseil. """"""'"'
Sylvère FAURE est désignépour remplir cette fonctionqu'ilaccepte.
1 - Approbation du compte rendu du 14 décembre 2022
Le compte rendu du 14 décembre 2021 est approuvé à l'unanimité.
2 - FINANCES :
^aïl/le. Ma"Srappelle auconseil municipal que la salle des fêtesa étédotée ^U9no^°n pnZSew^
ecran.. £e*.aPPar^ge~éiant'fl;e"resTr^ ^oeuter pour la location aux particuliers.
^esa^nbantn^S?ïne!1, ÏUSal.parol2 ^\Pour°Pte une augmentation du tarif de 1 portant ainsi la location à 350 € à compter du 1e-rfew'ier'2022" 3 - COMPTE RENDU DE COMMISSIONS :
Urbanisme :
n^Let^sa^^:^5S'Mscial (ewiron 15 maisons». u-
S^Sb ^="SÏÏS«"='^ï-S. »ï
ap^. T. ;-, -£;., =. ^^. ^.^ Communication :
?ro$?T-^^en'a^ne?due ^xtu, a^:eu^^^^ projets réalisesdurar;t7an^et2ci02T ae vœux à la population avec un lien'sur'les
Bâtiments :
S^CIechuanu^^udbe°?s ^ûre^uvero^^eo'^^^
Voirie :
L^es travaux sur la route de Montore sont terminés.
^^S^^S63—- <-e . u o^u, ^ Intercommunalité :
(M;>snece?nnepnl^eJeeniae3cogS%. locate d'éval— des charges tansférées
^^^ ^s s?=^s^=te tona de
4 - QUESTIONS DIVERSES :
' ^^^^^^^^^^^
2/3 9 !:o. umeLde. MmecHANAS.AUréIie- concernant la demande des riverainssur ^lre£nsedu-chemin.desGuerrenesPar-lacommune. -7ll estu^^^^
renu^. pouTOit le, faîre., en,, mairie avec'tous"l^ (lndlYlloupas)' mais qu'" fa"aitauparavant7nterrogeNe"SDÉD'aduusurv ï1^ l'enquête publique avant de procéder à cette réunion.'
e
Ele.ctlo ns.i rappeLdes dates des élections présidentielles et législatives. Les conseillers doivent s'inscrire pour la tenue du bureau de'vote^ "'"'"'""1r^-
e c,onseLdes-ma!res de l>agglo: un audit financiera été réalisésur l'ensemble ' qui sera transmis à la commission des finances.
* £abarel,neuf, c-!îrterrai-nsurlequel ont étéstockés les bobines et engins pour \es. lr ^xdwDF a été endomma9é. Contact'a''éiépris"a'vecv'ENES^ ^'r
' Devnis. d. e J,'>ent.replse Mabboux_pour une hor!o?e astronomique dans le cadre l projet d'extinction de l'éclairage public de MfNUIT à-5'H(œûtT600'. 00'€)'
Accord du conseilpar 12 voixPOUR ; prévoir la signalétique en conséquence.
^so. ^eLrecmtemen-t-îun agent pour le remplacement de la personne qui intervient en micro-entreprise sur le ménage des'ecoîes^
a ^osnnen^ntion de M" JAFFUEL- chez un ména9e sa"s enfantset une
Séance levée à 23 h.
•••
Madamlle-Maire raPPe"ela date du prochain conseil municipal: 15/02 en fonction des dossiers en cours)
Séance levée à 23 heures.
..^
Le Maire,
Stéphanie NOUGUI
^
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