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Déliberation - DEL 202618 Creation et Composition DES Commissions Communales
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Ecquevilly.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 202618 Creation et Composition DES Commissions Communales)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026 S L O7
ID : 078-217802065-20260402-DEL202618-DE
( ECQUEVILLY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU MERCREDI 01 AVRIL 2026
DELIBERATION N° 2026/04/18 - CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
*X Æ # #
L’An Deux Mille vingt-six, le 01 avril à 19 heures 35, les Membres du Conseil Municipal d'Ecquevilly,
régulièrement convoqués le 26 mars 2026 conformément aux articles L.2121.10 et L.2121.12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, se sont réunis au nombre de vingt-quatre, à la Mairie sous la
présidence de Monsieur Marc HERZ, Maire.
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PRÉSENTS :
Monsieur Marc HERZ, Monsieur Christian ARNOULT, Madame Monique BATTISTINI, Monsieur Joël
EVANO, Monsieur Christian CORNET, Madame Virginie ROTH
Monsieur Alain BARRE, Madame Martine SUENON-NESTAR, Madame Marie-Claude LALEMANT,
Monsieur Michel LE COCQ, Monsieur José CASTELL, Monsieur Christian JACQUEMIN, Monsieur
Edouard MENDY, Madame MÉCHIN-FRAUCHE Christel, Monsieur Raphaël MERVOYER, Madame
Magalie IFIT, Monsieur Renaud MAGNARDI, Madame Claire NÈME, Madame Céline MERZOUXK,
Madame Johanne SAAD, Monsieur Christophe VERGER, Monsieur Hervé GEORGENTHUM, Madame
Isabelle BONNETON, Monsieur Rémi NGO.
ABSENTES :
Madame Daphnée CADELICE
Madame Stéphanie MARANGONE
Madame Jihane SAIDI
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 27
PRESENTS : 24
POUVOIRS : 00
VOTANTS : 24
Madame Monique BATTISTINI a été désignée Secrétaire de séance. Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026
ID : 078-217802065-20260402-DEL202618-DE
DELIBERATION N° 2026/04/18 - CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
En application de l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil
Municipal peut former au cours de chaque séance des commissions chargées d’étudier les questions
soumises au Conseil Municipal.
Il s'agit d’instances de débat et de préparation des décisions qui sont constituées librement, soit de
manière transversale, soit au vu d’un objet précis. Leur composition doit cependant respecter le
principe de la représentation proportionnelle.
La désignation des membres des commissions doit être effectuée au scrutin secret, sauf si le Conseil
Municipal décide à l'unanimité de ne pas y procéder.
Le Maire est Président de droit de ces commissions.
Compte tenu de ces dispositions, le Maire propose au Conseil Municipal de créer les commissions
suivantes :
e Commission Affaires sociales
e Commission Environnement, Gestion des déchets, Culture et Fêtes
e Commission Enfance, Jeunesse, Affaires scolaires et Petite enfance
e Commission Finances, Commerce, Artisanat, Patrimoine
e Commission Travaux, Voirie, Bâtiments, Transports, Cimetière
e Commission Urbanisme, Agriculture, Chemins ruraux
e Commission Vie associative, Sports, ZA du Petit Parc
Après avoir consulté l’ensemble des conseillers municipaux.
KEANE
Le Conseil Municipal, :
Considérant l'intérêt pour le Conseil Municipal de créer des commissions thématiques qui étudieront
au préalable les questions soumises au Conseil Municipal ; |
Considérant que le Conseil fixe librement le nombre et la composition de ces commissions sous réserve
de respecter le principe de la représentation proportionnelle ;
Après avoir entendu l'exposé de Monsieur Herz,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité
DECIDE :
De créer les sept commissions thématiques permanentes suivantes :
e Commission Affaires sociales
e Commission Environnement, Gestion des déchets, Culture et Fêtes
e Commission Enfance, Jeunesse, Affaires scolaires et Petite enfance
e Commission Finances, Commerce, Artisanat, Patrimoine
e Commission Travaux, Voirie, Bâtiments, Transports, Cimetière
e Commission Urbanisme, Agriculture, Chemins ruraux
e Commission Vie associative, Sports, ZA du Petit Parc
De fixer les membres de ces commissions de la façon suivante : Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le 02/04/2026 S L O7
ID : 078-217802065-20260402-DEL202618-DE
NOMBRE DE
DENOMINATION MEMBRES COMPOSITION MARS 2026
Affaires sociales 6 Mme V Roth, M. A Barre, Mme M Ifit, Mme MC Lalemant, Mme M Suenon-Nestar, Mme J Saïdi
Environnement, Gestion des . «qe , , x 6 Mme D Cadelice, Mme S Marangone, M. J Castell, MmeJ Saidi, Mme C Nème, M. E Mendy
déchets, Culture et Fêtes
Enfance, Jeunesse, Affaires 3 Mme M Battistini, Mme C Méchin-Frauche, Mme | Bonneton, Mme C Merzouk, M.R Ngo,
scolaires et Petite Enfance M. R Magnardi, Mme MC Lalemant
Finances, Commerce, 3 M. C Arnoult, M. A Barre, Mme J Saad, M. H Georgenthum, Mme C Nème, M.R Ngo,
Artisanat, Patrimoine Mme C Méchin-Frauche
T Voirie, Bâti t
TaVaux, OM, atimen L 6 M. J Evano, M. C Jacquemin, M. M Le Cocq, M. E Mendy, M. H Georgenthum, M. J Castell Transports, Cimetière
Jréanisme, ABFICUITUrE, 6 M.J Evano, M. C Verger, Mme J Saad, M. C Jacquemin, M. R Mervoyer, M. R Ngo Chemins ruraux
Vi ue
15 2SSOCIaËIVE, SROTS, 6 M. C Cornet, Mme MC Lalemant, M. C Verger, M. E Mendy, Mme C Merzouk, M. R Magnardi ZA du Petit Parc
Le Maire,
Marc HERZ