Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - VDV20240620 03 Nelle composition commissions visee
Déliberation - DelibVDV10 20260326 Installation et composition de
Déliberation - Delib2022.09.01 Modif de la composition de la comm
Déliberation - 08. Creation des commissions communales
Déliberation - DEL 202618 CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS
Déliberation - 2026 12 Composition des commissions communales
Déliberation - Delib2023.03.08 Attribution subv. communales 2023
Déliberation - Delib2023.06.06 CTG avec la CAF Visee Pref
Déliberation - 2024 44 Composition des commissions communales
Déliberation - Delib2022.09.03 Modif des tarifs des activites com
Déliberation - Delib2022.12.01 Nelle composition des commissions communales visee
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Vendeville.
Lien du pdf (Déliberation - Delib2022.12.01 Nelle composition des commissions communales visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Famille,
Envoyé en préfecture le 14/02/2023
Reçu en préfecture le 14/02/2023
COMMUNE DE VENDEVILLE — DEPARTEMENT DU NORD Publié le er
ID : 059-215906090-20221208-2022_12_01-DE
DELIBERATION N° 2022.12.01
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VENDEVILLE
SEANCE PUBLIQUE DU 08 DECEMBRE 2022
== a ==
L'an deux mille vingt et deux, le huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement
convoqué, s’est réuni à la Salle Paul Buisine en séance publique sous la présidence de Monsieur
Ludovic PROISY, Maire
NOMBRE DE CONSEILLERS en exercice :19
Présents :15
Votants :19
Étaient présents :
Ludovic PROISY, Maire ;
Judith TERNIER, Fabrice VAN BELLE, Christelle DELEPLACE, Denise DUCROUX, Adjoints ;
Charline DECARNIN, Yves MARTIN, Jorge DOS SANTOS, Isabelle CANDELIER, Brigitte MAINGUET, Éric
TIRLEMONT, Sylvaine DELVOYE, Théo VANENGELANDT, Fabienne MEPLON, Maurice VANDEWALLE,
Conseillers Municipaux.
Etaient absents ayant donné procuration :
Guillaume LIETARD, ayant donné procuration à Yves MARTIN
Marie-Claire NAESSENS, ayant donné procuration à Denise DUCROUX
Olivier MORVAN, ayant donné procuration à Fabrice VAN BELLE
Aurélie MALAQUIN, ayant donné procuration à Sylvaine DELVOYE
Le quorum étant atteint, le Conseil Municipal peut valablement délibérer.
Brigitte MAINGUET a été désignée secrétaire de séance à l’unanimité.
DELIBERATION N° 2022.12.01
NOUVELLE COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
M. LE MAIRE INFORME le Conseil Municipal que Monsieur NUTTEN a présenté sa démission en tant que
membre du conseil municipal, en date du 28 octobre 2022.
Conformément à l’article L.270 du Code électoral, la réception de la démission d’un conseiller municipal
a pour effet immédiat de conférer la qualité de conseiller municipal au suivant de la liste sans qu'aucun texte législatif ou réglementaire n’exige que ce dernier soit préalablement installé.
La qualité de Conseiller Municipal est conférée à Madame Aurélie MALAQUIN.
Conseil Municipal du 08 décembre 2022 1 En conséquence, les membres des commissions municipales doivent êtré purée
Envoyé en préfecture le 14/02/2023
S'LOT
ID : 059-215906090-20221208-2022_12_O1-DE
Reçu en préfecture le 14/02/2023
COMPOSITION DES COMMISSIONS
FINANCES, AFFAIRES GENERALES, ECONOMIE
Judith TERNIER, Guillaume LIETARD, Charline DECARNIN, Fabrice
VAN BELLE, Eric TIRLEMONT
AFFAIRES SOCIALES, EMPLOI
Judith TERNIER, Denise DUCROUX, Marie-Claire NAESSENS, Maurice
VAN DEWALLE, Eric TIRLEMONT
COMMUNICATION ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Fabienne MEPLON, Isabelle CANDELIER, Charline DECARNIN, Fabricel
VAN BELLE, Aurélie MALAQUIN
ANIMATION, FETES, CEREMONIES
Jorge CORREIA, Isabelle CANDELIER, Fabrice VAN BELLE, Olivier!
MORVAN, Aurélie MALAQUIN
JEUNESSE ET SPORT
Théo VANENGELANDT, Fabrice VAN BELLE, Fabienne MEPLON,
Brigitte MAINGUET, Syivaine DELVOYE
CULTURE
Guillaume LIETARD, Brigitte MAINGUET, Denise DUCROUX, Isabelle]
CANDELIER, Aurélie MALAQUIN
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE
Maurice VAN DEWALLE, Denise DUCROUX, Marie-Claire NAESSENS,
Charline DECARNIN, Aurélie MALAQUIN
RETRAITES ET JEUNES RETRAITES
Judith TERNIER, Denise DUCROUX, Yves MARTIN, Marie-Claire]
NAESSENS, Eric TIRLEMONT
URBANISME, TRAVAUX, SECURITE, EQUIPEMENT
Guillaume LIETARD, Jorge CORREIA, Yves MARTIN, Charline
DECARNIN, Eric TIRLEMONT
ECOLES, AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES,
PETITE ENFANCE ET CME
Christelle DELEPLACE, Brigitte MAINGUET, Guillaume LIETARD, Théo
VANENGELANDT, Sylvaine DELVOYE
Après en avoir délibéré,
La nouvelle composition des commissions municipales est APPROUVÉE A L'UNANIMITÉ. |
Fait et délibéré en séance les, jour, mois et an, susdits.
Pour extrait conforme et rendue exécutoire par sa transmission en Préfecture du Nord
Conseil Municipal du 08 décembre 2022
le 14 février 2023
“Le Maire,
Lüdovic PROISY