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unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communanutaire 14.11.2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Gorges de l'Ardèche - convocation conseil communanutaire 14.11.2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
GORGES DE “ons
LRARDECHE L'INTERCO
Communstsde Sommunes Luc PICHON, Président de la Communauté Des Gorges de l’Ardèche | à
215 vieille route du Pont d'Arc é : 07150 Vallon Pont d’Arc Mesdames et Messieurs les Conseillers
Tél. 04 75 37 6113 * DnneuaNes side TRE 5 www.cc-orgesardeche.fr {Déléqué suppléant : vous êtes invité à participer à la séance sans voix délibérative sauf en cas d'absence du délégué titulaire)
Objet : Séance du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous invite à participer à la séance du Conseil Communautaire, qui aura lieu :
Mardi 14 Novembre 2023 à 18h00
Salle des Fêtes
Allée du Château
07200 VOGÜÉ
Ordre du jour :
- Validation du procès-verbal du dernier conseil communautaire du 12 septembre 2023
DEVELOPPEMENT DES TERRITOIRES
- Habitat
- Signature de la convention pour le Service Public de la Performance énergétique de l'Habitat
(SPPEH) 2023
RESSOURCES
- Administration Générale
Prestation archive du centre de gestion 07
- Ressources Humaines
- Création d’un poste de directeur territorial
- Finances
- Convention d'ingénierie financière
- Admissions de créances éteintes
- Création d’un service “cuisine centrale” assujetti à la TVA
-_ Décision Modificative N°2 budget mobilité
- Décision Modificative N°3 budget principal
- Attribution de compensation définitive
Balazuc - Bessas - Chauzon - Grospierres - Labastide-de-Virac - Labeaume - Lagorce - Lanas Orgnac-l’Aven - Pradons - Rochecolombe - Ruoms - Saint-Alban-Auriolles - Saint-Remèze ENVIRONNEMENT
- Déchets Ménagers
-__ Prolongation du marché de collecte et de lavage des colonnes aériennes
POLE VOIRIE — RESEAUX — BATIMENT
- Voirie
- Reconduction du marché de travaux de voirie pour une durée de 1 an
POLE ENFANCE -— JEUNESSE — SOCIAL — CULTURE -
Je vous remercie de votre présence et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes
cordiales salutations.
Le Président
Luc PICHON