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Déliberation - Liste des deliberations examinees cm 16 02
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Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
Bailly,
le
17
février
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
février,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
dix
février,
se
sont
réunis
à dix-neuf heures
dans
la salle
Georges
Lemaire
sous
la présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 22
{29)
Jacques
ALEXIS,
Sabrina
TOURMETZ,
Eric
VERSPIEREN,
Eve
VON
TSCHIRSCHKY,
Bertrand
MENIGAULT,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
de
SAZILLY,
Charlotte
LOGEAIS,
Hervé
DEWYNTER,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Julien
COURTIN,
Ségolène
MOREAU,
Stéphanie
BANCAL,
Françoise
GUYARD-CASTANET
(Départ
à
21h
avant
le
vote
de
la
délibération
n°2023-01),
Patrick
BOYKIN,
Noëlle
MARTIN
(Départ
à
20h
avant
le
vote
de
la
délibération
n°2023-01),
Alexandre
RUECHE,
Claude
MAQUIS,
Dominique
DURAND,
Ont
donné
pouvoir
: 5(7)
Denis
PETITMENGIN
à
Jacques
NICOLAS
Lucie
CATROUX
à
Julien
COURTIN
Caroline
BOUIS
à
Jacques
ALEXIS
Vincent
CLAIDIERE
à
Sabrina
TOURMETZ
Maelys
LUXOR
à
Frédéric
GUIRIMAND
Françoise
GUYARD-CASTANET
à
Stéphanie
BANCAL
Noëlle
MARTIN
à
Patrick
BOYKIN
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: Hervé
DEWYNTER
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 22(20)
REPRESENTES
: 5(7)
VOTANTS
: 27 N° Délibération
INTITULÉ
2023.01
Rapport
d'orientation
budgétaire
2023
Renouvellement
de
la convention
pour
la mutualisation
des
2023.02
services
en
matière
de
systèmes
d'information
et de
numérique
et
avenants
financiers
2023.03
Dissolution
de
la caisse
des
écoles
2023.04
Avenant
n°3
à
la convention
d'intervention
foncière
conclue
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Ile
de
France
2023.05
Activité
accessoire
dans
le domaine
du
sport
2023.06
Renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
CIG
Grande
Couronne
2023.07
Convention
relative
au
remboursement
de
la
rémunération
des
médecins
membres
du
conseil
médical
interdépartemental
et des
expertises
médicales
Le
Secrétaire
de
séance
Herve
DEWYNTER
Publié
sur le site de la commune
le...) /©5/ 242
3
Date d'affichage en mairie : ….\. /63/.2527.