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Déliberation - Liste deliberations examinees CM 4 07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bailly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations examinees CM 4 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
Bailly,
le
06
juillet
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
quatre
juillet,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Bailly,
légalement
convoqués
le
vingt-huit
juin,
se
sont
réunis
à
dix-neuf
heures
dans
la
salle
Georges
Lemaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
ALEXIS
Jacques,
Maire.
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
municipaux
: 15
Jacques
ALEXIS,
Eric
VERSPIEREN,
Denis
PETITMENGIN,
Lucie
CATROUX,
Jacques
NICOLAS,
Caroline
BOUIS,
Hervé
DEWYNTER,
Vincent
CLAIDIERE,
Mathieu
BELKEBIR,
Siham
ROUSSEL,
Frédéric
GUIRIMAND,
Laurent
MITON,
Ségolène
MOREAU,
Alexandre
RUECHE,
Dominique
DURAND).
Ont
donné
pouvoir
: 11
Sabrina
TOURMETZ
Eve
VON
TSCHIRSCHSKY
Bertrand
MENIGAULT
Charlotte
LOGEAIS
Caroline
DE
SAZILLY
Maëlys
LUXOR
Julien
COURTIN
Stéphanie
BANCAL
Françoise
GUYARD-CASTANET
Patrick
BOYKIN
Claude
MAQUIS
Absence
:
1
Noëlle
MARTIN
Le
Conseil
a
choisi
comme
Secrétaire
: à
Vincent
CLAIDIERE
à
Siham
ROUSSEL
à
Jacques
ALEXIS
à
Eric
VERSPIEREN
à
Hervé
DEWYNTER
à
Fréderic
GUIRIMAND
à
Lucie
CATROUX
à
Alexandre
RUECHE
à
Laurent
MITON
à
Denis
PETITMENGIN
à
Dominique
DURAND
Hervé
DEWYNTER
EN
EXERCICE
:
27
PRESENTS
: 15
REPRESENTES
: 11
ABSENT
: 1
VOTANTS
: 26 N°
Délibération
INTITULÉ
2023.23
Adoption
du
référentiel
M57
Adoption
du
règlement
budgétaire
et
financier
relatif
à
la
2023.24
nomenclature
M57
2023.25
Dispositions
en
matière
d'amortissement
et
d'immobilisations
2023.26
Frais
de
représentation
du
Maire
2023.27
Avenant
financier
2023
à
la
convention
de
service
commun
en
matière
d’information
et
de
numérique
2023.28
Subvention
exceptionnelle
au
Scrabble
Club
Bailly-Noisy
2023.29
Candidature
au
programme Prior’ Yvelines
2023-2027
2023.30
Convention
avec
XPFibre
pour
permettre
le
raccordement
en
fibre
du
cabinet
médical
2023.31
Convention
de
financement
relative
à
l'appel
à
projet
«
aux
arbres
citoyens
»
2023.32
Convention
avec
l'ONF
pour
3
ateliers
de
plantation
citoyenne
2023.33
Modification
du
règlement
intérieur
des
accueils
de
loisirs
2023.34
Création
de
3
emplois
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
saisonnier
d'activités
2023.35
Créations
de
postes
Le/la
Secrétaire
de
séance
Publié
sur le site
de
la commune
le.
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Le
Maire PE
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Jacques
ALEXIS
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Date
d'affichage
en
mairie
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