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Ordre du Jour - Ordre du jour de la seance du 27 fevrier 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fevrier 2023
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27 fevrier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Affaires étrangères et coopération, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°02
LUNDI 27 FEVRIER 2023
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
11-2023 Solidarité envers les victimes du séisme ayant frappé les populations de Turquie et de Syrie. Contribution exceptionnelle Ronan KERDRAON
12-2023 Rapport et débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2023 Jean-Marie BENIER
13-2023 Forfait mobilités durables Jean-Marie BENIER
14-2023 Travaux rue du Midi. Indemnisation de commerçant pour perte de marge brute Jean-Marie BENIER
15-2023 Modification de droit commun n°4 du plan local d’urbanisme de Plérin Pascal LAPORTE
16-2023 Recul du trait de côte. Elaboration d’une carte locale de projection du risque Pascal LAPORTE
17-2023 Poursuite du chantier d’éradication de plantes invasives Pascal LAPORTE
18-2023 Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du conservatoire du littoral à la Pointe du Roselier Pascal LAPORTE
19-2023 Délivrance des titres d’occupation du domaine public à des fins économiques pour l’année 2023 Yvon ROY
20-2023 Rapport 2022 de la commission communale pour l’accessibilité Didier FLAGEUL
21-2023 Convention avec l’Inspection de l’Education Nationale pour l’organisation d’activités physiques et sportives au centre nautique municipal Maël HENRY
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses