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Ordre du Jour - CM 27 09 2021 ordre du jour
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 27 09 2021 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Logement, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°06
LUNDI 27 SEPTEMBRE
18h30
ESPACE ROGER OLLIVIER, SALLE ZEPHYR
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
101-2021
Elaboration du schéma communal des liaisons douces. Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage confiée à Saint-Brieuc Armor Agglomération.
Pascal LAPORTE
102-2021 Circuit de randonnée. Actualisation des conventions de passage Pascal LAPORTE
103-2021 Rue des Prés Josse. Aide à la charge foncière pour la construction de logements locatifs sociaux Pascal LAPORTE
104-2021 Impasse Florence Arthaud. Aide à la charge foncière pour la construction de logements locatifs sociaux Pascal LAPORTE
105-2021 Aménagement du giratoire des Ilots et domanialité Pascal LAPORTE
106-2021 Travaux d’aménagement et de réouverture partielle du Parfond du Gouët. Convention de partenariat avec la commune de Pordic Pascal LAPORTE
107-2021 Rue Bellevue. Extension du réseau basse tension. Droits de servitude consentis à ENEDIS Pascal LAPORTE
108-2021 Accueil des élèves de l’unité d’enseignement externalisée pendant la pause méridienne. Convention avec l’EPSMS Ar Goued Delphine MESGOUEZ
109-2021 Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l’année scolaire 2021-2022 Delphine MESGOUEZ
110-2021
Réseau intercommunal des musiciens intervenant dans les écoles. Convention avec Saint-Brieuc Armor Agglomération pour l’année scolaire 2021-2022
Delphine MESGOUEZ
111-2021 Mandat spécial. Participation au congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France Delphine MESGOUEZ
112-2021 Pertes sur créances éteintes Jean-Marie BENIER
113-2021 Mise à jour du tableau des emplois permanents Jean-Marie BENIER
114-2021 Mise à disposition de l’auditorium René Vautier du centre culturel Le Cap Christine DANIEL
115-2021 Subvention exceptionnelle accordée à l’association Plérin Football Club Mael HENRY
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation
d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
Informations diverses