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Ordre du Jour - CM 11.07.2023 ordre du jour
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 11.07.2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
CONSEIL MUNICIPAL DE PLERIN
SEANCE N°06
MARDI 11 JUILLET 2023
18h30
MAIRIE DE PLÉRIN, SALLE LOUISE MICHEL
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
81-2023 Projet de Règlement Local de Publicité intercommunal. Avis du conseil municipal Pascal LAPORTE
82-2023 Cité des jardins. Convention de partenariat avec Terres d’Armor Habitat Pascal LAPORTE
83-2023 Lisons 2032. Adoption du schéma de développement de la lecture publique à l’échelle de Saint-Brieuc Armor Agglomération Christine DANIEL
84-2023 Médiathèque. Instauration de la gratuité Christine DANIEL
85-2023 Collège Léquier. Aide financière pour le départ en séjour linguistique Christine DANIEL
86-2023 Voies cyclables du viaduc du Gouët (RN12). Convention d’entretien du domaine public de l’Etat Didier FLAGEUL
87-2023 Occupation du domaine public par des ouvrages de distribution de gaz. Permission de voirie et redevance pour l’année 2023 Didier FLAGEUL
88-2023 Intercommunalité. Validation des rapports de la CLECT et des variations de dotation d’attribution de compensation Jean-Marie BENIER
89-2023
GEMAPI. Convention de prestations de services entre la commune de Plérin et Saint-Brieuc Armor Agglomération pour la surveillance de la digue des Rosaires
Pascal LAPORTE
90-2023 Tribunes du stade Marcel Gouédard. Protocole d’accord transactionnel avec Saint-Brieuc Armor Agglomération Jean-Marie BENIER
91-2023 Remboursement de frais aux élus Jean-Marie BENIER
92-2023 Mandat spécial. Déplacement à Dijon pour la cérémonie nationale de remise du label Ville active et sportive Jean-Marie BENIER
93-2023 Entretien des sépultures portant la qualité de « Mort pour la France » Jean-Marie BENIER
94-2023 Convention de partenariat pour adhérer au réseau « Construire le numérique en Côtes d’Armor » Jean-Luc DENOUAL
95-2023 Convention de partenariat avec l’OGEC de l’école Notre Dame pour l’utilisation de locaux relative à l’organisation des temps périscolaires Géraldine PERRIER
96-2023 Changement de nom de la commune Ronan KERDRAON
97-2023 Budget participatif 2023. Désignation des lauréats Catherine MARCHESIN
98-2023 Rue des Chênes. Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement public foncier de Bretagne Pascal LAPORTE
99-2023 Avenue du Général de Gaulle. Convention opérationnelle d’actions foncières avec l’Etablissement public foncier de Bretagne Pascal LAPORTE
100-2023 Rue de Colvé. Cession d’une parcelle Pascal LAPORTE
101-2023 Rue de Colvé. Cession d’emprises de voie Pascal LAPORTE 102-2023 Rue de la Ville Crohen. Acquisition d’une emprise Pascal LAPORTE N° Objet Rapporteur
103-2023 Rue de la Ville Guérin. Modification de la délibération du 23 mai 2022 Pascal LAPORTE
104-2023 Rue de Bellevue. Convention de servitude avec ENEDIS en vue d’installation d’ouvrages électrique Pascal LAPORTE
105-2023 Rue de la Cadoire. Cession de parcelles à la SAFER Bretagne en vue d’un projet agricole Michel CAINGNARD
Questions diverses
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020)
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