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Ordre du Jour - CM 04.12.2023 ordre du jour
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Ordre du Jour - CM 28 09 2022 Ordre du jour
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Ordre du Jour - CM 28 06 2021 ordre du jour
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Ordre du Jour - CM 27 09 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - CM 22.05.2023 ordre du jour
Document publié le Lundi 22 mai 2023 par la commune de Plérin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 22.05.2023 ordre du jour)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Banque,
ORDRE DU JOUR
N° Objet Rapporteur
55-2023 Election d’une nouvelle adjointe au maire suite à la démission de la 2ème adjointe Ronan KERDRAON
56-2023 Commissions municipales. Modification de la composition et création de nouvelles commissions Ronan KERDRAON
57-2023 Représentations dans les associations et organismes extérieurs Ronan KERDRAON EHPAD TI ARVOR. Point d’étape (pas de délibération) Ronan KERDRAON
58-2023
Installation, exploitation et maintenance d’une centrale photovoltaïque en ombrières sur le parking de l’espace Roger-Ollivier. Attribution d’un titre d’occupation du domaine public
Pascal LAPORTE
59-2023 Rue des Terres Noires. Acquisition d’une parcelle d’espaces verts Pascal LAPORTE 60-2023 Rue des Prés Josse. Acquisition d’une parcelle Pascal LAPORTE
61-2023 Square Marteroy. Acquisition d’une emprise pour la réalisation d’un cheminement piéton Pascal LAPORTE
62-2023 Rue Jean Minier. Convention d’engagements avec Terres d’Armor Habitat préalable à la rétrocession des espaces communs Pascal LAPORTE
63-2023
Rue Adolphe Le Bail. Acquisition et classement de la voie ouverte à la circulation publique suite à l’enquête publique. Echange avec Terres d’Armor Habitat et rétrocession par la copropriété
Pascal LAPORTE
64-2023
Rénovation du parc d’éclairage public dans le quartier du Légué (place de la Résistance, place Jean Jaurès, rues Arsène Simon, de la Poste, de la Douane et Quai Gabriel Péri)
Pascal LAPORTE
65-2023 Rue du Roselier. Travaux d’effacement des réseaux (1ère phase) Didier FLAGEUL
66-2023
Convention de partenariat avec le groupement de défense sanitaire des abeilles des Côtes d’Armor dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique
Michel CAINGNARD
67-2023 Surveillance des zones de baignade. Convention avec l’association Kreiz Breizh Sauvetage Secourisme pour l’année 2023 Tracy JOUBIN
68-2023 Budget participatif 2023. Contrat de prêt à usage avec l’association A Triporteur Catherine MARCHESIN
69-2023 2
ème édition Graffschool. Convention de partenariat avec la Ligue de
l’enseignement Christine HOUSSIN
70-2023 Attribution de subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2023 Christine DANIEL Maël HENRY
71-2023 Contrat de prêt à usage des salles municipales aux associations Christine DANIEL 72-2023 Prêt de l’auditorium René Vautier du centre culturel Le Cap Christine DANIEL
73-2023 Modification du règlement intérieur de l’école municipale de musique et de danse Christine DANIEL
74-2023 Modification du règlement intérieur du centre nautique municipal de Plérin Maël HENRY
75-2023
Modification des règlements intérieurs des modes d’accueil de la maison de la petite enfance, et du règlement intérieur des accueils de loisirs, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire
Ronan KERDRAON
76-2023 Contrat de prêt à usage de locaux à l'Office central de la coopération à l'école Ronan KERDRAON
77-2023 Modification du tableau des emplois permanents Jean-Marie BENIER
CONSEIL MUNICIPAL - SEANCE N°05
LUNDI 22 MAI 2023
18h30
HOTEL DE VILLE, SALLE LOUISE MICHEL
N° Objet Rapporteur
78-2023 Plan de formation triennal 2023-2025 Jean-Marie BENIER
79-2023 Vœu. Contournement Sud de Saint-Brieuc Ronan KERDRAON
80-2023 Enquête publique relative aux demandes d'autorisation d'exploitation de cultures marines. Expression du conseil municipal Michel CAINGNARD
Questions diverses Ronan KERDRAON
Compte-rendu des décisions municipales prises par délégation d’attributions (délibération du 8 juin 2020) Ronan KERDRAON
Informations diverses Ronan KERDRAON
Tirage au sort pour la constitution de la liste préparatoire des jurés d’assises pour l’année 2024 Ronan KERDRAON