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Déliberation - 2024 084 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 084 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sécurité publique,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Piace Maréchat Foch mairieGancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Anceris-Saint-Géréor Cedex
MAT ANCENIS
"7 —SAINT— \ * v sr + Fr
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-084
Conseil municipal du 8 juillet 2024
Le Lundi Huit Juillet Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d'Ancenis-Saint-Géréon.
Présents: Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Florent CAILLET, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Sébastien PRODHOMME, Monique GOISET, Anthony MORTIER, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Fabrice CERISIER, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Julie AUBRY, Régis ROUSSEAU, Sarah ROUSSEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Nicolas RAYMOND, Cécile BERNARDONI, Nabil ZEROUAL conseillers municipaux.
Absent(e)s : Katharina THOMAS, Isabelle BOURSE, Carine MATHIEU.
Excusée(s): André-Jean VIEAU, Johanna HALLER, Marine MOUTEL-COCHAIS, Olivier AUNEAU, Camille FRESNEAU et Bruno FOUCHER,
Pouvoirs : André-Jean VIEAU à Florent CAILLET, Johanna HALLER à Gilles RAMBAULT, Marine MOUTEL-COCHAIS à Mélanie COTTINEAU, Olivier AUNEAU à Myriam RIALET, Camille FRESNEAU à Séverine LENOBLE et Bruno FOUCHER à Patrice GOUDE.
Ont été désignés secrétaires de séance : Renan KERVADEC, Olivier BINET et Nabil ZEROUAL.
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 32
Date de la convocation : 2 juillet 2024
Date de la publication : 10 juillet 2024
2024-084 RESSOURCES HUMAINES : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteur : Gilles RAMBAULT
Conformément à l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant. || appartient donc au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement des services. La mise à jour du tableau des effectifs est nécessaire pour ajuster les postes permanents en fonction des besoins et de l'organisation des services y compris pour permettre la promotion des agents.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib084-DE
Reçu le 09/07/2024 Dans la perspective de procéder à la nomination des agents concernés par une mise en stage ou une évolution de temps de travail dans le cadre de l’organisation de la prochaine rentrée scolaire, il est proposé d'ajuster le tableau des effectifs par la création des postes suivants :
CREATIONS DE POSTES
o
e ET Nombr © | Libellé du Durée ' D £ grade CE hebdomadaire Aie!
“3 P
Adjoint
d'animation Animateur.ice jeunesse et des temps C principal 2ème 1 81,5 heures périscolaires classe
Adjoint Agent.e d'accompagnement à l'éducation de C d'animation 1 32,5 heures l'enfant Adjoint Animateur.rice des activités physiques et C d'animation 1 26 heures sportives
C Adjoint 1 21 heures Animateur.ice des temps périscolaires d'animation ‘
Adjoint . . . . C d'animation 1 16 Animateur.ice des temps périscolaires
Adjoint . . + . C d'animation 1 12 Animateur.ice des temps périscolaires
C d' Adjoint 1 11 Animateur.ice des temps périscolaires animation
Adjoint . : L. : C d'animation 1 10.75 Animateur.ice des temps périscolaires
Adjoint C technique 1 32,5 heures Agent.e polyvalent.e de restauration
Adjoint | : . C technique 1 32 heures Agente polyvalent.e d'entretien
Adjoint Agent.e polyvalent.e d'entretien et des temps C technique 1 29,5 heures périscolaires
C Adjoint 1 19 heures Agent.e polyvalente de restauration technique ‘ °
Adjoint . C technique 1 16 heures Agent.e polyvalente de restauration
C Adjoint 4 15 heures Agent.e polyvalent.e d'entretien et des temps
technique périscolaires
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles R.2313-3 et L.2313-1 ;
VU le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;
VU les décrets portants statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l’article 4 de la loi n°84-53 ;
VU le tableau des effectifs annexé ;
CONSIDÉRANT qu'il convient de procéder à la création des postes détaillés ci-dessus ;
Après avis du Comité social territorial du 17 juin 2024 ;
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. Après avis de la commission Finances, ressources humaines et tranquillité publique du 27 juin 2024 ;
Il est proposé que le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant :
Présents ou représentés : 32
Votants : 32
Abstentions : 0
Exprimés : 32
Pour : 32
Contre : 0
DECIDE de créer les postes permanents proposés ci-dessus.
FIXE le nouveau tableau des effectifs tel qu’indiqué en annexe.
PRECISE que les crédits correspondants ont été ouverts au budget primitif 2024.
Pour extrait,
Le Maire,
Rémy ORHON
Les secrétaires de séance,
Renan KERVADEC Olivier BINET
Publication sur le site internet le : Û ÿ JUIL, 2024
Transmission au contrôle de légalité le :
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
TZ mm) GÉRÉON
œ
AO
olQalnlololalocololo
q
Q
OOo
lONOlIOo!lIo
ANCENIS
—SAINT-
TABLEAU DES EFFECTIFS
Grade
Général(e) des Services
hors-classe
hors-classe
principal
principal
principal de 1ère classe
principal de 2ème classe
principal de 2ème classe
administratif principal de 1ère
administratif principal de 2ème
administratif
administratif
administratif
administratif
Date et n° de
création ou
modification du
temps de travail
du7
du 14
2020
n°036-2021du 19
du7
dug
du 2
2024
du7
2018
du 27
2020
du 27
2022
du 27
2022
du 27
2022
du 27
2020
du 3
2024
12-2022 du 14
2022
du7
2019
du7
2019
du7
2019
-2038 du 7
2019
du 7
2020
du7
2021
du7
Annexe de la délibération du 08/07/2024
Généralfe) des Services
générale
finances, commande
services à la ropulation
ressources humaines
service communication
locale
rice) du service culturel
Affaires générales
Urbanisme
Service Education
Service juridique et commande
responsable service Education
Aflaires foncières et
comptable et budgétaire
ñce) Cullure
e) ressources humaines -
e) Resp
de communication
ressources humaines =
administratif{(ve) DSP
de gestion financière, budgétaire et
d'état-civil
d'état-civil - cimetiere
e} de direction
d'accueil et de gestion
de direction
étal-civil et tires
2) direction
e) ressources humaines
d'accueil et de gestion
de gestion financière, budgétaire ei
administratif(ve) DSF
de communication et médiation
e) direction
d'état-civil
e) ressources humaines
1/5 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
Annexe de la délibération du 08/07/2024
© [Adjoint administratif dame | 35 1 [Energéte) d'accueil et titres 1,00
C [Adjoint administratif Ee 2010 L 35 1 Assistant(e) administratif(ve) DS TU 1,00
c Adjoint administratif D te 2010 7 38 { ne gestion financière, budgétaire ei 1,00
C {Adjoint administratif ne 7 35 1 Chargéie; de communication 1,00
C [Adjoint administratif nant L 35 1 Cosrdinateurtrice) évènementiet 1,00
C [Adjoint administratif ame 35 1 Chargée) de billetiene et secrétariat 1,00
C Adjoint administratif nee 7 35 1 Chargéte) d'urbanisme réglementaire 1.00
C Adjoint administratif Her 35 : Agente) d'accueil et de gestion 1,00
C {Adjoint administratif nt : 35 4 Chargé(e) d'urbanisme réglementaire 1,00
© foi cminarat re | Lu oo. Je C {Adjoint administratif Re 28 1 Assistant(e) administratif(ve) DSP 0,80 c Adjoint administratif one du7 20 : rs administratif(ve) secrétariat 0,57
C [Adjoint administratif Focran Eu 7 19,5 4 Chargé(e) de ia gestion du courrier- accueil 0,56
Total des postes pour la filière administrative: 49 Total ETP: 47,93
Date et n° de | délibération portant, as
Catégorie Grade création ou pee De Emplois eee modification du €0 RPCSE
temps de travail heures
B [Animateur principal 1ère classe Fee 5 Le) 35 1 [Responsable service Jeunesse 1,00
e n°007-2019 du 7 =: . : . . B Animateur envier 2019 35 4 Animateur(rice) et coordinateur(rice) scolaire 1,00
B Animateur De au27 26 4 Coordinateur(rice) temps périscolaire 0,74
LL one ne h°2023-040 du 9 : . L . C JAdjoint d'animation principal 1ère classe | ,053 27,175 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,79
C {Adjoint d'animation principal 1ère classe [CM du 03/06/2024 17 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,49
nn —n #007-2019 du 7 : - C [Adjoint d'animation principal 2ème classe 20e 35 1 |Arimeteurice) jeunesse CME 1,00
aan dns x n°1342021 du 15 . . C {Adjoint d'animation principal 2ème classe novembre 2021 35 1 Animateur(fice) des temps périscolaires 1,00
C {Adjoint d'animation principal 2ème classe ace ou27 35 1 lAnimateur(rice) des temps périscolaires 1,00
A _—. Animateur(rice)jeunesse et des temps C {Adjoint d'animation principal 2ème classe CM du 08/07/2024 31,5 lire | 090.
€ {Adjoint d'animation principal 2ème classe an 29,25 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,84
joint d'animati ni à n°056-2021 du 28 # : . C {Adjoint d'animation principal 2ème classe juin 2021 28 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,80
mn SE == à n°007-2019 du 7 a os a . € |Adjoint d'animation principal 2ème classe Éanvier 2019 20 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,57
© [Adjoint d'animation principal 2ème classe hs 7 y 4 [Animateurince] des temps périscotaires 0,49
C [Adjoint d'animation an no — 7 35 1 JAnimateur(rice) jeunesse - proximité 1,00
Ent ani : n°007-2019 du 7 Agent{e) polyvalént(e) des équipements
C__ JAdjoint d'animation Janvier 2019 35 î sportits 100
C Adjoint d'animation Lam du28 35 1 LAnimateur(rice) des temps périscolaires 1,00 ;
An x x LAgent(e) d'accompagnement à l'éducation de C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 32.5 4 l'enfant 0,93
C [Adjoint d'animation En du27 31,5 4 Animateur(rice) des iemps périscolaires 0.90 : 2
_. 11 1 du 27 Agent(e) d'ai ement à l'éducation de C Adjoint d'animation Eee 202! 28 4 &- eee] SEOTRAEN °| 080
ER en Animateur(rice) des activités physiques el C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 26 4 res 0,74
C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 | 24 1 Animateur(rice) des temps périscelaires 0,60
SR —. n°063-2020 du 27 ; . = = C Adjoint d'animation mal 2020 19 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,54
. DE n°007-2018 du 7 | : ” ; C |Adjoint d'animation Éanvier 2019 17,5 1 Coardinateur(rice) temps périscolaire 0,50
ne n°071-2022 du 27 . : : . C [Adjoint d'animation ui 2022 17,5 F Animateur(rice) des temps périscolaires 0,50
C |Adjoint d'animation CM du 06/02/2023 17,5 1 Coordinateur(rice) temps périscolaire 0,50
C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 16 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0.46
€ |Adjoint d'animation rene 7 15 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,43
C |Adjoint d'animation pris 24 14 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,40
215 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines Annexe de la délibération du 08/07/2024
C Adjoint d'animation re 7 13 1 Animateurfrice) des temps périscolaires 0,37
C Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 12 4 Animeteur(rice) des lemps périscétaires 0,34
C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 11 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,31
C [Adjoint d'animation CM du 08/07/2024 10,75 i Animateur(rice) des temps périscolaires 0,51
C Adjoint d'animation MER 24 8,5 1 Animateur{rice) des temps périscoiaires 024
C {Adjoint d'animation Metro 7 6,25 1 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,18
GC {Adjoint d'animation Ash qu 28 6 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,17
C [Adjoint d'animation MER qu27 6 4 Animateur(rice) des temps périscolaires 0,17
C Adjoint d'animation Master 7 5 : Animateurfrice) des temps périscolaires =
C [Adjoint d'animation Pr EnE o 7 5 4 Animateurtrice) des temps périscolaires 0,14
Total des postes pour la filière animation: 42 Total ETP: 23,87
Date et n° de
délibération portant hebdo | Nombre Equivalent Catégore Grade En sr _ (A Emplois
temps de travail | heures
su à n°0072018 du 7 Ageni(e) d'accompagnement à l'éducation de [M ATSEM principal de 2ème classe Éanvier 2010 35 3 l'entant 3,00
so A n°063-2020 du 27 Agentie) d'accompagnement à l'éducation de ATSEM principal de 2ème classe mai 2020 30,75 4 rentant 0,88
Total des postes pour la filière médico sociale: 4 TotalETP: 3,88
Grade
de service de Police Municipale
de 2ème classe
de service de Police Municipale
-chef principal
Brigadier
des APS principal tère classe
des APS principal 1ère classe
des APS principal 2ème
des APS
Date ei n° de
création ou
modification du
temps de travail
du 3
2024
-2019 du 7
2018
2019
du?
2019
Date et n° de
création ou
modification du
temps de travail
du7
2018
2019
du 15
2021
du 3
2024
2019
Temps
hebdo | Nombre
en de poste
heures
35
Total des postes pour fa filière police municipale :
Temps
hebdo | Nombre
en de poste
heures
35
35
Total des postes pour Ja filière sportive:
Emplois
de la Police Municipale
de la Police Municipale
} municipalie) Brigadier(ère) Chei
municipalie) Gardien(ne
Total ETP:
Emplois
servie Sports
sporif(ve)
Entretien- hygiéne -prévention
sportif(ve)
sportif(ve}
Total ETP:
Equivalent
ETP
1
5,00
Equivalent
ETP
6,00
3/5 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
A {Ingénieur
echnicien
echnicien
echnicien
echnicien
de maîtrise
de maîtrise
de
de maîtrise
de maîtrise
de maïñtrise
de maîtrise
de 2ème classe
de 2ème classe
1ère classe
ère classe
1
ère classe
1ère classe
ère classe
1ère classe
technique principal 1ère classe
technique principal 1ère classe
2ème
2ème classe
2ème classe
2ème classe
2ème classe
2ème classe
classe
Date et n° de Temps
hebdo | Nombre
en de poste
heures
création ou
modification du
temps de travail
n°007-2019 du 7
Janvier 2019 35
1-2020 du 2
2020
dus
2023
du23
2019
n°007-2019 du 7
janvier 2018
n°007-2019 du 7
2018
n°002-2022 du 31
2022
du 14
2020
n°007-2019 du 7
2019
n°007-2019 du 7
2019
n°007-2019 du 7
2019
n°2023-086 du 25
septembre 2023
du7
2020
n°099-2020 du 21
2020
26
2023
n°2023-086 du 25
septembre 2023
n°007-2019 du 7
2019
n°071-2022 du
n°007-2019 du 7
2019
n°007-2018 du 7
2019
n°2024-035 du 3
2024
n°007-2019 du 7
2019
du 27
2020
du 3
2024
n°134-2021 du 15
novembre 2021
n°2024-035 du
n°007-2019 du 7
2018
n°007-2018 du 7
2019
dus
2023
n°007-2018 du 7
2019
n°007-2018 du 7
2019
n°007-2019 du 7
2018
dug
2023
n°007-2019 du 7
2019
n°007-2019 du 7
2018
n°007-2019 du 7
2019
Annexe de la délibération du 08/07/2024
: Equivalent
Ce Er
des services techniques et de
accessibilité
Voie Espaces Publics
bâtiments
Patrimoine Bätilogislique
ét
général théëtre
espaces verts et naturels
d'urbanisme réglementaire
principal(e) Théâtre
au responsable EVN
aux responsables
spécialité bäti-sécurité
sites
au responsable voirie réseaux et
urbaine
Espaces veris et naturels
au Responsable Bâtiments
Atelier Mécanique
au Responsable Bâtiments
-spécialité sécunté-chauffage
polyvalent maintenance en
polyvalent maintenance bâtiments
polyvalent maintenance bätiments
d'entretien de voirie
d'entretien de voirie
poids-icurds
d'accompagnement à l'éducation de
polyvalent maintenance bâtiments
d'entretien de voirie
d'entretien de voirie
chargé de l'entretien et du
chargé(e) de l'entretien et du
d'accompagnement à l'éducation de
des temps périscotaires
e) polyvalent(s) d'entretien et des
4/5 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines Annexe de la délibération du 08/07/2024
n°0632020 du 27 : .
C adjoint technique principal 2ème classe [mai 2020 35 1 fAgent(e) de propreté urbaine 1,00 = . en à n°134-2021 du 15 Agent(e) polyvalent{(e) maintenance € Adjoint technique principal 2ème classe névembrel2021 235 1 bétiments 1,00
A: : a In°114-2021 du 27 Agente} d'accompagnement à l'éducation de C [Adjoint technique principal 2ème classe Septembre 2021 35 4 l'enfant 1,00
C JAdjoint technique principal 2ème classe nl 35 1 Agent{e) de nettolement voirie 1,00
cC n°2023-040 du 9 Agent(e} polyvalent(e) d'entretien et des Adjoint technique principal 2ème classe |juin 2023 35 1 temps péri ires 1.00 C In°063-2020 du 27 Agent(e) polyvaleni(e) d'entretien et des Adjoint technique principal 2ème classe [mai 2020 32 1 temps périscolaires 0,91 PO7T-2U22 80 27
C JAdjoint technique principal 2ème classe ° juin 2 31 À Agent(s) polyvalent(e) de restauration 0,89 TS au 3 C [Adjoint technique principal 2ème classe | ” Ses ” 30 1 JAgent(e) palyvalent{e) d'entretien 0,86
C [Adjoint technique principal 2ème classe ee) 27,5 1 Agent{e} polyvalent{e) de restauration 0,79
C JAdjoint technique ne 7 35 4 Agente) de propreté urbaine 1,00
C [Adjoint technique ne L 35 4 Agent(e) de nettoiement voirie 1,00
C [Adjoint technique rs L 35 1 Agent logistique “référent commerces" 1,00
C [Adjoint technique n°007-201S du 7 Mag ) 1 q janvier 2019 35 1 1,00
C JAdjoint technique janvier 2019 35 3 JMardinier(ère) 3,00
5 : n°007-2019 du 7 Agent(e) polyvalentte) maintenance T C Adjoint technique Janvier 2010 36 1 batiments 1,00
€ JAdjoint technique ner 2010 7 35 2 lAgent(e) polyvaient(e) fêtes et manifestations 200 TER nn : n°007-2019 du 7 Ageni{e} chargé{e) de l'entretien et du C Adjoint technique janvier 2019 35 1 ardiennage des salles 1,00
ï - n°007-2019 du 7 Agent(e) chargéte) de l'entretien et du C JAdjoint technique janvier 2019 35 1 ardiennage des salles 1,00
C JAdjoint technique ao 28 32 4 Agent{e) polyvatent(e) d'entretien 0,91 = = - + T C JAdjoint technique CMduoso7202 | 32,5 | 4 |Agent(e) polyvalenite) de restauration 0,93
c Ü — Sn E 1 ES c. Adjoint technique CM du 08/07/2024 | 32 4 [Agent(e) polyvalent{e) d'entretien | 0,91.
C [Adjoint technique mea 31,5 4 Jagent(e) polyvaleni(e) de restauration 0,90
C [Adjoint technique nat | 30 | 1 |Agente)poyvaient() dentetien 0.86 . : n°007-2019 du 7 “ ï C [Adjoint technique envier 2019 30 1 Agente} polyvaleni(e) d'entretien 0,86
= C [Adjoint technique CM du oe07r2024 | 29,5 di = Agent(e) polyvalent(e} d'entretien 084.
_. : n°007-2019 du 7 Agente) polyvalente) d'entretien et des C [Adjoint technique janvier 2019 29 1 temps périscolaires 0,83
: n°023-2021 du 8 " ñ C Adjoint technique M2 27,5 2 Agente) polyvalent(e) d'entretien 1,57
Adjoint technique n°066-2021 du 28 Agent{e) polyvalent{(e) d'entretien C l q nc 27 { gent{e) palyvalent( ï 0.77
C [Adjoint technique n°2023-040 du S Agent{e) polyvalente) d'entretien | : juin 2023 25 i SENA) po ? 0,71
C {Adjoint technique dr ! 225 1 Agente) polyvalent(e) d'entretien 0,64
FER : n°007-2019 du 7 Agente) polyvalent(e) d'entretien et des
C_ JAdjoint technique Janvier 2019 21 1 temps périscolaires 0,60
C [Adjoint technique Ds en 21 1 Agente} polyvatent(e) de restauration 0,60
: n°066-2021 du 28 Agent(e} polyvalentie) d'entretien et des
G_ JAdioint technique juin 2021 21 Î temps périscolaires _0,60
C JAdjoint technique n°063-2020 du 27 Agent{e) polyvaient{e) d'entretien I] mai 2020 19,75 1 0,56
C [Adjoint technique CM du 0807/2024 | 19 F Agent{e) polyvalent{e) d'entretien 0,54
C Adjoint technique en 165 n lAgent(e) polyvalent(e) de restauration 0.47
C [Adjoint technique É. L 12 i Agentie) poiyvalent(s) de restauration 0,34
se = Agent(e} polyvalent{e) d'entretien ét des CG |Adjoint technique CMauoso72024| 16 1 {temps périscolaires 0,46
Fa a Agent{e) polyvalent(e) d'entretien et des C [Adjoint technique CM du oso7po2 | 15 1 PR res 0.43
ee : n°007-2019 du 7 Agent(e) polyvalent(e) d'entretien et des C [Adjoint technique jenvier 2019 11,5 1 temps périscolaires 0,33
: : n°112-2019 du 24 Agent{e) polyvalent(e) d'entretien et âes
C _ JAdioint technique juin 2019 10,67 î temps périscolaires 0,30 se : n°112-2019 du 24 Agente) polyvalent{e) d'entretien et des © JAdjoint technique juin 2019 10,67 À temps périscolaire 0,30
5: : n°007-2019 du 7 Agent(e) polyvalent(e) d'entretien et des © Adjoint technique janvier 2019 9,75 1 temps périscolaires 0,28
Er . n°112-2019 du 24 Agente) polyvalent(e) d'eniretien et des
C JAdjoint technique juin 2019 4,5 1 temps périscolaires 0,13
Total des postes pour la filière technique: 93 Total ETP: 82,14
[ Total des postes toutes filières confondues: 199 | Total ETP:_168,82 ]
5/5 la Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20240708-4_2024delib084-DE
Reçu le 09/07/2024