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Déliberation - 2024 153 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 153 Ressources humaines Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE ANCENIS-SAINT-GÉRÉON T 02 40 83 87 00
Piace Marécha Foch mMäairie@ancenis-saint-gereon.fr
CS 30217
44156 Anceris-Sairt-Géréon Cedex
—SAINT—
Pr ANCENIS
diet
» J GÉRÉON
ancenis-saint-gereon.fr
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
DÉLIBÉRATION MUNICIPALE N°2024-153
Conseil municipal du 16 décembre 2024
Le Lundi Seize Décembre Deux Mil Vingt Quatre à Dix Neuf Heures, les membres du conseil municipal, régulièrement convoqués, se sont réunis au lieu habituel de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Rémy ORHON, Maire d'Ancenis-Saint-Géréon.
Présents : Rémy ORHON, Mireille LOIRAT, Gilles RAMBAULT, Fanny LE JALLE, Florent CAILLET, Myriam RIALET, Bruno DE KERGOMMEAUX, Laure CADOREL., André-Jean VIEAU, Mélanie COTTINEAU, Renan KERVADEC, Marine MOUTEL-COCHAIS, Sébastien PRODHOMME, Monique GOISET, Johanna HALLER, Olivier AUNEAU, Arnaud BOUYER, Sylvie ONILLON, Bruno FOUCHER, Isabelle BOURSE, Patrice GOUDE, Vivien BRANCHEREAU, Régis ROUSSEAU, Julie AUBRY, Sarah ROUSSEAU, Camille FRESNEAU, Olivier BINET, Séverine LENOBLE, Cécile BERNARDONI et Nicolas RAYMOND conseillers municipaux.
Absent(e}s : Carine MATHIEU, Katharina THOMAS
Excusée(s) : Anthony MORTIER, Fabrice CERISIER, Nabil ZEROUAL
Pouvoirs : Anthony MORTIER à Bruno FOUCHER, Fabrice CERISIER à Florent CAILLET, Nabil ZEROUAL à Nicolas RAYMOND
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de conseillers présents ou représentés : 33
Date de la convocation : 09 décembre 2024
Date de la publication : 18 décembre 2024
2024-153 RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteuse : Johanna HALLER
Conformément à l’article L.313-1 du Code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant. Il appartient donc au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au bon fonctionnement des services. La mise à jour du tableau des effectifs est nécessaire pour ajuster les postes permanents en fonction des besoins et de l'organisation des services y compris pour permettre la promotion des agents
Dans la perspective de procéder à la nomination de nouveaux agents suite à des mouvements de personnels dans les services, il est proposé d'ajuster le tableau des effectifs par la création des postes suivants.
Accusé de réception en préfecture
044-200083228-20241216-7_2024delib153-DE
Reçu le 17/12/2024 CREATIONS DE POSTES
Nombre £
Libellé du grade ne pures
poste
hebdomadaire Emploi Catégorie
2 Li" n |. Re n
Agent.e de maintenance en C | Adjoint technique 1 35 heures bâtiments
C | Adjoint technique 1 35 heures Adjoint au responsable Batiments/Logistique
Suite aux évolutions d'organisation des services, aux promotions et aux différents mouvements de personnel, le Conseil municipal a été amené à créer au cours de l’année 2024 plusieurs postes nécessitant la modification du tableau des effectifs.
Ces créations ont libéré des postes qui n'ont plus lieu d’être maintenus au tableau des effectifs et doivent par conséquent faire l’objet d’une suppression sachant qu'elle est sans impact pour le personnel.
L'ensemble de ces suppressions a été présenté aux membres du comité social territorial lors de la séance du 9 décembre 2024. II est donc proposé de supprimer les postes suivants :
SUPPRESSION DE POSTES
Libellé du grade nee RAR Emploi
FILIERE ADMINISTRATRIVE
Rédacteur.ice principal.e de Chargé(e) Affaires foncières et 2ème classe PP 1 36 heures Snrenementales
Adjoint.e administratif.ve 1 35 heures Assistant(e) ressources humaines - principal.e de 1% classe Adijoint(e) au responsable
Adjoint.e administratif.ve 1 35 heures Chargé(e) d accueil et de gestion administrative
FILIERE ANIMATION
Adjoint.e d'animation 1 27.75 heures | Animateur.trice des temps principal.e de 1°" classe périscolaires Adjoint.e d'animation 1 28 heures | Animateurrice des temps principal.e de 2°"® classe périscolaires Adjoint.e d'animation 1 29.25 heures | Animateur.rice des temps principal.e de 2ème classe périscolaires Adjoint.e d'animation 1 20 heures | Animateur.rice des temps principal.e de 2°" classe périscolaires Adjoint.e d'animation 1 17 heures | Animateur-rice des temps principal.e de 2°" classe périscolaires Adjoint.e d'animation 1 15 heures | Animateurrice des temps périscolaires
Adjoint.e d'animation 1 14 heures | Animateur-rice des temps périscolaires
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Chef de service de PM 1 35 heures | Responsable Police Municipale
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. FILIÈRE SPORTIVE
ETAPS | 1 | 35 heures | Educateur.rice sportif.ve
FILIÈRE TECHNIQUE
Ingénieur 1 35 heures | Responsable Bâtiments
Agent de maîtrise principal 2 35 heures Responsables EVN et équipe
maintenance Bâtiments
Adjoint(e) technique 1 35 heures | Agent(e) service voirie réseaux
|principal de 1°" classe
Adjoint(e) technique | 6 35 heures | Agent(e) polyvalent maintenance
principal de 2è" classe bâtiments (2)
Jardinier(ère)
Responsable équipe régie EVN
Animateur(rice) des temps
périscolaires
Agent(e) d'accompagnement à
l'éducation de l'enfant
31.5 heures | Agent(e) polyvalent(e) de restauration Adjoint.e technique
Adjoint.e technique 30 heures | Agent(e) polyvalent(e) d'entretien
s
Adjoint.e technique 1 29 heures | Agent(e) polyvalent(e) d'entretien
Adjoint.e technique 1 25 heures | Agent(e) polyvalent(e) d'entretien
Adjoint.e technique 1 19.75 heures | Agent(e) polyvalent(e) d'entretien
Adjoint.e technique 1 12 heures
Adjoint.e technique 1 11.5 heures | Agent(e) poiyvalent(e) d'entretien et |
des temps périscolaires
Adjoint.e technique 1 10.67 heures | Agent(e) polyvalent(e) de restauration
Adjoint.e technique 1 9.75 heures | Agent(e) polyvalent(e) d'entretien et
| des temps périscolaires
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles R. 2313-3 et L. 2313-
1;
VU le décret n°91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;
VU les décrets portants statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s'y rapportant, pris en application de l'article 4 de la loi n°84-53 :
VU le tableau des effectifs annexé ;
CONSIDÉRANT qu'il convient de procéder à la création et à la suppression des postes détaillés ci-dessus,
Après avis du CST du 9 décembre 2024.
Après avis de la commission finances, ressources humaines et tranquillité publique du 5 décembre 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et après un vote dont le résultat est le suivant : Présents ou représentés : 33
Votants : 33
Abstentions : 0
Exprimés : 33
Pour : 33
Contre : 0
DECIDE de créer les postes permanents proposés ci-dessus.
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. DECIDE de procéder à la suppression des postes indiqués ci-dessus.
FIXE le nouveau tableau des effectifs tel qu'indiqué en annexe.
PRECISE que les crédits correspondants ont été inscrits au budget primitif 2025.
Pour extrait,
Le Maire,
Rémy ORHON
Les secrétaires de séance,
Cécile BERNARDONI
Publication sur le site internet le : 1 7 DEC, 2024
Transmission au contrôle de légalité le:
Cet acte peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de la notification. MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
ANCENIS DZ -SAINT-
—)} CÉRÉON
TABLEAU DES EFFECTIFS
Date et n°
Grade création ou
modification
temps de
2019 du Général(e) des Services 2019
du hors-classe 2020
036 hors-classe Den
principal du7
principal sus
du7
2019
-2019 du 7
2019
du
du?
2019
du 07/1
principal de 1ère classe dus
principal de 2ème classe
du3
administratif principal de 1ère du 14
2022
du7
2019
du7
2019
du7
2019
administratif principal de 2ème du7
2019 Oo
du7
2020
du7
2021
du 07/10/2024
ne du 28
administratif 2021
ue . du 28 administratif 2021
du7
2019
du7
2019
du7
2019
du?
2019
administratif
administratif
administratif
Olololclololololo administratif
Annexe de la délibération du 16/12/2024
Emplois
Général(e) des Services
générale
commande
services à la population
ressources humaines
service communication
locale
du service culturel
Affaires générales
Urbanisme
Service Education
Service Jeunesse
Service juridique et
responsable service Education
comptable et budgétaire
Cuure
ressources humaines -
Resp
de communication
administratif(ve) DSP
de gestion financière,
d'état-civil
d'état-civil - cimetière
de direction
d'accueil et de gestion
d'accueil te de titres
état-civil et titres
direction
ressources humaines
e) d'accueil et de gestion
de gestion financière, budgétaire et
d'accueil et de gestion
de communication el médiation
€) direction
d'état-civil
e) ressources humaines
d'accueil et titres
administratif(ve) DSTU
1/6 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
Annexe de la délibération du 16/12/2024
n°007-2019 du 7 Agent(s) de gestion financière, budgétaire et C Adjoint administratif Éenvier 2018 35 1 comptable 4,00
C [Adjoint administratif ons 7 35 1 Chargéte) de communication 1,00
C JAdjoint administratif zoo 7 35 1 Coordinateur(rice) événementie! 1,00
C [Adjoint administratif Een 2e 7 35 F Chargé(e) de billetterie et secrétariat 1,00
€ |Adjoint administratif ae 7 35 1 Chargé(e) d'urbanisme réglementaire 1,00
C JAdjoint administratif ete sceS du 35 1 Chargé(e) d'urbanisme réglementaire 1,00
se a : In°2023-040 du 9 Assistant(e) administratif(ve) © JAdjoint administratif juin 2023 35 1 comptabilité/commande publique 1,00
© [Adjoint administratif Pinee 2020 | 28 3 fAsSistent(e) aüministrati{ve) DSP 0,80 ee ee : n°007-2019 du 7 Assistant(e) adminisiratif(ve) secrétarial C JAdjoint administratif banvier 2019 20 1 Jgénérel 0,57
C |Adjoint administratif in 7 19,5 4 Chargé(e) de la gestion du courrier - accueil 0,56
Total des postes pour la filière administrative: 48 Total ETP: 46,93
B
B
B
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
C
Oo
Grade
principal 1ère classe
d'animation principal 1ère classe
d'animation principal 2ème classe
d'animation principal 2ème classe
d'animation principal 2ème classe
d'animation principal 2ème classe
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
d'animation
Total des postes pour la filière animation:
Date et n° de
création ou
modification du
tomps de travail
dug
2019
du 27
2022
du 03/06/2024
du
2019
du 15
2021
du 27
2022
du 27
2020
-2019 du 7
2019
du 27
2022
du 06/02/2023
2019
Temps
hebdo
en
heures
Nombre
de poste Emplois
service Jeunesse
et coordinateur(rice) scolaire
iemps périscolaire
des temps périscolaires
jeunesse CME
des temps périscolaires
des temps périscolaires
et des temps
jeunesse - proximité
polyvaleni(e) des équipements
des temps périscolaires
d'accompagnement à
des temps périscofaires
des temps périscolaires
des activités physiques et
des temps périscolaires
des temps périscolaires
temps périscolaire
des temps périscolaires
temps périscolaire
des temps périscolaires
des temps périscolaires
des lemps périscolairés
des temps périscolaires
des temps périscoiaires
des temps périscoiaires
des temps périscolaires
des temps périscolaires
des temps périscolaires
des iemps périscolaires
des temps périscolaires
Total ETP:
Equivalent
ETP
215
s MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines Annexe de la délibération du 16/12/2024
Date et n° de Temps
délibération portant! hebdo | Nombre Equivalent Catégone Grade création ou Emplois gl
modification du ei de poste ETP temps de travail | heures
so L n°007-2019 du 7 Agente} d'accompagnement à l'éducation de ATSEM principal de 2ème classe envier 2019 35 3 renfant 3,00
de L n°063-2020 du 27 Agent(e) d'accompagnement à l'éducation de ATSEM principal de 2ème classe mel 2020 30,75 4 l'enfant 0,88
Total des postes pour la filière médico sociale: 4 Total ETP: 3,88
Date et n° de Temps
hebdo
en
heures
Grade création ou
modification du
temps de travail
de service de Police Municipale
de 2ème classe
du 3
2024
Brigadier-chef principal 2019
du7 Brigadier 2019
35
Nombre Équivalent
de poste Emplois ETP
de la Police Municipale
municipaite) Gardien(ne
1
Total des postes pour la filière police municipale :
Date et n° de
création ou
modification du
temps ds travail
Temps
hebdo
en
heures
Nombre de poste Emplois
Total ETP: 4,00
Equivalent
ETP
-2019 du 7 des APS principal 1ère classe 5
des APS principal 1ère classe 2019
2021
des APS principal 2ème du3
2024 35
des APS 2019 35
Total des postes pour la filière sportive:
Date et n° de Temps
hebdo
en
heures
création ou
modification du
temps de travail
n°007-2019 du 7
janvier 2019
11-2020 du 2
2020
dus
2023
du 24
2èrne classe 2019
n°007-2018 du 7
de 2ème classe janvier 2019
n°007-2018 du 7
2018
n°002-2022 du 31
2022
du 14
2020
n‘007-2019 du 7
2019
echnicien
echnicien
de poste
service Sports
sportif{ve)
Entretien- hygiéne -prévention
sporlif(ve) 4
sporti{ve) 4
Total ETP: 5,00
Nombre Équivalent Emplois ETP
rice) des services techniques et de
accessibilité
Voirie Espaces Publics
Patrimoine Bâti/logistique
et
général théâtre
espaces vers et naturels
d'urbanisme réglementaire
principal(e) Théâtre
au responsable EVN
315 MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines
Annexe de la délibération du 16/12/2024
n°007-2019 du 7 Adjoint(e) au responsable voirie réseaux et
C [Agent de maîtrise principal lanvier 2019 35 propreté urbaine 1,00
n°007-2019 du 7 Agent(e} d'accompagnement à l'éducation Se C [Agent de maîtrise janvier 2020 35 l'enfant 1,00
n°099-2020 du 21 Adjoint au Responsable Bätiments
C JAgent de maîtrise septembre 2020 35 {Logistique -spécialité logistique 1,00
n°2022-0934u 26 : . Responsable Atelier Mécanique
C [Agent der 2028 35 P i 4,00 n°2023-086 du 25 Adjoint au Responsable Bâtiments
C [Agent de maîtrise septembre 2023 35 Logistique -spécialité sécurité-chauffage 1,00 Responsable équipe régie Espaces Verts
C [Agent de maîtrise CM du 07/10/2024 | 35 Naturels 1,00 n°007-2019 du 7 &.gent(e) polyvalent maintenance en éclairage!
C JAdjoint technique principal 1ère classe janvier 2019 35 public 1.00 n°071-2022 du 27 . n.
C [Adjoint technique principal 1ère classe jun 2022] 35 Agent(e) polyvalent maintenance bétiments || 405 n*007-2019 du 7 Agent(e) polyvalent maintenance bätinents
C [Adjoint technique principal 1ère classe janvier 2019 35 électricité 1,00 n°2024-035 du 3 : = =
C [Adjoint technique principal 1ère classe juin 2024 35 Agent(e) d'entretien de voirie 1,00 n°007-2019 du 7
C [Adjoint technique principal 1ère classe Jenvier 2019 35 Jardinier(ère) 2,00 n°053-2020 du 27 re FR : Le . Jard C [Adjoint technique principal 1ère classe [mai 2020 35 ardinier(ère) 1,00 n°2024-035 du 3
C [Adjoint technique principal 1ère classe [juin 2024 35 ['ardinier(ère) 1,00
C [Adjoint technique principal 1ère classe se 35 Conducteur(rice) poids-lourds 1,00
Le : Fe A n°2024-035 du 3] lAgent(e} d'accompagnement à l'éducation de C [Adjoint technique principal 1ère classe jun 2024 35 rentant 1,00
n°007-2019 du 7 Jardinier(ère)
C JAdjoint technique principal 2ème classe janvier 2018 35 3,00 n°007-2019 du 7 = ne
C [Adjoint technique principal 2ème classe janvier 2018 35 JAgent(e} polyvalent maintenance bétiments 1,00 n°2023-040 du 9 ne
C Adjoint technique principal 2ème classe |luin 2023 35 vardinier(ère) 1,00 n°007-2019 du 7 \ . .
C [Adjoint technique principal 2ème classe janvier 2019 35 Ageni(e) d'entretien de voirie 1,00 n°007-2019 du 7 : .
C _ |Adjaint technique principal 2ème classe janvier 2019 35 Agent(e} d'entreilen de voie 1,00
. : n°007-2019 du 7 lAgent(e) chargé de l'entretien et du
C {Adjoint technique principal 2ème classe janvier 2018 35 ardiennage des salles 1,00
C n . In°2023-040 du 9 LAgent(e) chargée) de l'entretien ei du Adjoint technique principal 2ème classe _ Jjuin 2023 35 ardiennage des salles 1,00
n°007-2019 du 7 lAgent(e} d'accompagnement à l'éducation de
C _ |Adjoint technique principal 2ème classe janvier 2019 35 l'enfant 1,00
n°007-201S du 7 Agent(e) polyvalent(e) d'entretien et des
C {Adjoint technique principal 2ème classe janvier 2018 35 temps périscelaires 1,00
n°063-2020 du 27 : ,
C Adjoint technique principat 2ème classe __|mai 2020 35 Agent(e) de propreté urbaine 1,00 . : A » °114-2021 du 27 Agent(e) d'accompagnement à l'éducation de C [Adjoint technique principal 2ème classe torts 23) 35 Fe pag 1,00
. . ue n°071-2022 du 27 ; C [Adjoint technique principal 2ème classe jun 2022] 35 lAgent(e) de nettoiement voirie 1,00
c n°2023-040 du 9 Agent{e) polyvalent(e) d'entretien et des
Adjoint technique principal 2ème classe |iuin 2023 35 temps périscolaires 1,00 n°063-2020 du 27 Agent(e) polyvalent{e) d'entretien et des C Adjoint technique principal 2ème classe [mai 2020 N 32 temps périscolaires 0,91 U7T-027 #
© [Adjoint technique principal 2ème classe | ” juin 2022] 31 Agent(e) polyvalent{e) de restauration 0,89 re AU C [Adjoint technique principal 2ème classe ° uin 2024 30 lAgent(e) polyvalent(e) d'entretien 0,86 j ;
C [Adjoint technique principal 2ème classe ar 27,5 lAgent{e} polyvalent(e) de restauration 0,79 — ——
€ | Adjoint technique CM duten2202 | 35. Adjoint au responsable batiments/logistique | l 4 00 |
© JAdjointtechnique épavaenemell ié on ) EETOR
C [Adjoint technique "te 20) L 35 lAgent(e) de propreté urbaine 1,00
C [Adjoint technique HOME Agent(e} de nettoiement voirie janvier 2019 35 1,00
C [Adjoint technique enr 2010 7 35 Agent logistique "référent commerces" 100
C [Adjoint technique n°007-2019 du 7 Magasinier(ère) janvier 2019 35 1,00
C Adjoint technique L jenvier 2048 35 Vardinier(ère) 3,00
s : n°007-2019 du 7 Agent{e) polyvalent(e] maintenance C Adjoint technique jenvier 2010 35 batiments 1,00
C Adjoint technique Hi 7 35 lAgent(e) polyvalent(e) fêtes ef manifestations | à Gp
n : n°007-2019 du 7 Agent{e) chargé(e) de l'entretien et du C [Adjoint technique janvier 2019 35 ardi des salles 1,00
_ : n°007-2019 du 7 lAgent{e) chargé(e) de l'entretien et du C [Adjoint technique janvier 2019 35 fe âes salles 1,00
C [Adjoint technique Fnzot | 32 Agent(e) pelyvalent(e) d'entretien 0.91 C [Adjoint technique re 32,5 Agent(e) polyvalent(e) de restauration 0,93 C [Adjoint technique Er eta 32 Agent(e) polyvalent(e) d'entretien 0,91 C [Adjoint technique A 28 30 lAgent{e} poiyvalenie) d'entretien 0.86
45
+ MAIRIE D'ANCENIS-SAINT-GEREON
Direction Ressources Humaines Annexe de la délibération du 16/12/2024
C JAdjoint technique es 295 1 Agent{e) polyvalent(e) d'entretien 0.84
h I:
C [Adjoint technique nr À 275 2 |Agentte) poiyvaleni{e) d'entretien 1,57
joi i n°066-2021 du 28 LA lyval d'entretien C JAdjoint technique en 27 : gent{e} polyvalent(e) d'entretie: 0.77
C [Adjoint technique ee 7 225 1 Agente) poiyvalent(e) d'entretien 0.64
2 : n°007-2019 du 7 Agent{e) polyvalent(e) d'entretien et des
C_ JAdjoint technique janvier 2019 21 1 temps périscolaires 0,60
C |JAdjoint technique Mere du27 21 1 Agent{(e) polyvalent(e) de restauration 0.60
un : n°066-2021 du 28 Agent(e) polyvalent(e) d'entretien et des
C_ Adjoint technique juin 2021 21 1 temps périscolaires 0,60
C [Adjoint technique NE u 19 1 Agent(e} palyvalent{e) d'entretien 0,54
C [Adjoint technique Fe qu27 165 4 Agente) polyvalent(e) de restauration 0.47
C JAdjoint technique ps 16 1 |Agent(e) polyvalent(e) de restauration 0.46
Le : n°2024-084du Agent{e) polyvalent(e) d'entretien et des
C [Adjoint technique 8/07/2024 15 1___ Jtemps périscolaires 0,43
Lo : n°112-2019 du 24 Agent{e) polyvalent{e) d'entretien et des
CG JAdjoint technique juin 2049 10,67 1 temps périscolaires 0,30
oi : n°172-2019 du 24 Agent(e} polyvalent{e) d'entretien et des C
JAdjoint technique juin 2019 4,5 1 temps périscolaires 0,13
Total des postes pour la filière technique: 77 Total ETP: 70,02
Total des postes toutes filières confondues: 173 Î Total ETP: 149,38
a
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044-200083228-20241216-7_2024delib153-DE
Reçu le 17/12/2024