Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DECISIONS 7 ET 8 PUBLIEES LE 29 JANVIER 2026
Déliberation - DECISIONS 1 A 7 PUBLIEES LE 8 JANVIER 2025
Déliberation - DECISIONS N° 57 A 60 PUBLIEES LE 29 AVRIL 2025
Déliberation - DECISIONS N° 57 A 60 PUBLIEES LE 29 AVRIL 2025
Déliberation - decisions 151 et 152 publiees le 6 janvier 2026
Déliberation - DECISIONS PUBLIEES LE 7 AVRIL
Déliberation - decisions 151 et 152 publiees le 6 janvier 2026
Déliberation - DECISIONS PUBLIEES LE 7 AVRIL
Déliberation - DECISIONS PUBLIEES LE 25 MARS 2024
Déliberation - DECISION PUBLIEES LE 15 MARS 2024
Déliberation - DECISIONS 7 ET 8 PUBLIEES LE 29 JANVIER 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Puy-en-Velay.
Lien du pdf (Déliberation - DECISIONS 7 ET 8 PUBLIEES LE 29 JANVIER 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Sport,
Date de mis®
sur le site interne
Envoyé en préfecture le 28/01/2026
Reçu en préfecture le 28/01/2026
29 JAN. 1076 Publié le La
ID : 043-214301574-20260128-DEC V_2026_0007-AU
VILLE DU PUY EN VELAY
Ville le PUY DÉCISION
en V E L AY N° DEC_V_2026_0007
Service : Objet :
Actions et équipements culturels CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC GREEN PISTE RECORDS
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
Notamment la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et accords cadres dont le montant est inférieur au seuil d'un million d'euros HT ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget,
CONSIDÉRANT les crédits inscrits au budget,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : La Ville du Puy-en-Velay passe avec Monsieur Simon Kessler gérant de Green Piste Record, 1 rue de la Chévrerie, 43230 Paulhaguet, un contrat de cession pour le groupe musical Bonnevile dont le montant s'élève à 2 110 € TTC (deux mille cent dix euros) pour une représentation qui aura lieu le dimanche 21 juin 2026 dans le cadre de la Fête de la Musique.
ARTICLE 2 : Les modalités d'intervention figurent dans le contrat de cession.
ARTICLE 3 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 4 : Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Décision n°DEC_V_2026_0007 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
ARTICLE 5 :
Envoyé en préfecture le 28/01/2026
Reçu en préfecture le 28/01/2026 … ;
S LG Publié le +
ID : 043-214301574-20260128-DEC V 2026 _0007-AU
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mardi 27 janvier
2026
Signé par : Michel
CHAPUIS
Date--28/04/2026
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2026_0007 Date de aus
Envoyé en préfecture le 28/01/2026
Reçu en préfecture le 28/01/2026 —, , …
19 JAN. 0 Publié le » LOST ae + ID : 043-214301574-20260128-DEC_V_2026_0008-AU sur le site internet
VILLE DU PUY EN VELAY
lle le PUY ane en V ë L AY N° DEC_V_2026_ 0008
Service : Objet :
Commande Publique Stade Lafayette, création du terrain honneur de rugby en gazon synthétique: attribution et signature
des marchés n°2025018 et n°2025019
Le Maire de la Ville du Puy-en-Velay,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.2122-22,
VU la délibération du Conseil Municipal du 17 décembre 2024 adoptée en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Maire,
VU le Code de la commande publique,
CONSIDÉRANT l'avis d'appel public à la concurrence lancé au BOAMP le 20/11/2025 sous le n°25-128878,
CONSIDÉRANT le règlement de la consultation fixant la remise des offres au 17 décembre 2025 à 12h00 au plus tard ainsi que les critères de jugement des offres,
CONSIDÉRANT le rapport d'analyse des offres,
CONSIDÉRANT la validation du Comité Exécutif en date du 13 janvier 2026,
CONSIDÉRANT l'avis de la commission MAPA le 22 janvier 2026,
DÉCIDE
ARTICLE 1 : De passer un marché (n°2025018) avec la société Roger Martin Auvergne Rhône Alpes-Moulin TP sise ZA du Rousset - 43600 Les Villettes pour le lot n°1 « terrassement généraux » pour un montant total de 324 607,00 € HT.
ARTICLE 2 : De passer un marché (n°2025019) avec la société LAQUET SAS sise 643 route de Beaurepaire - 26210 Lapeyrouse Mornay pour le lot n°2 « infrastructure sportive» pour un montant total de 729 198,25 euros HT comprenant la prestation supplémentaire éventuelle relative à l'arrosage automatique du terrain d'entraînement.
Décision n°DEC_V_2026 0008 Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
ARTICLE 3 :
ARTICLE 4 :
ARTICLE 5 :
ARTICLE 6 :
Envoyé en préfecture le 28/01/2026
R éfecture le 28/01/2026 : eçu en préfecture le CIO
Publié le —
ID : 043-214301574-20260128-DEC V_2026_0008-AU
Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget municipal.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.
Monsieur le Directeur Général des Services de la ville du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, comptable de la trésorerie du Puy-en-Velay, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.
Fait au Puy-en-Velay, le mardi 27 janvier
2026
Signé par : Michel
CHAPUIS
Date--28/04/2026
Qualité : M. le
Maire
Décision n°DEC_V_2026_0008