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Arrêté - arrete 2 2025 051556400 0955 07012025
Arrêté - arrete 24 2025 083609300 0837 19022025
Arrêté - arrete 115 2025 049034700 1350 23042025
Arrêté - arrete 157 2025 001593900 1343 18062025
Arrêté - arrete 162 2025 025348400 0916 25062025
Arrêté - arrete 68 2025 045081300 1335 28022025
Arrêté - arrete 159 2025 018751500 1142 20062025
Arrêté - arrete 166 2025 007545300 1012 01072025
Arrêté - arrete 260
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 13h13 par la commune de Richemont.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 260)
Thèmes du document : Sécurité publique, PME, commerce et artisanat, Investissement et développement économique,
VALLE
DE
RICHEV!ONT
PORTANT
NUMEROTATION
DE
VOIRIE
ARRETE
N°260/2025
Le
Maire,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L 2213-28
;
VU
le
décret
n°
94-1112
du
19
décembre
1994
relatif
à
la
communication
au
centre
des
impôts
foncier
ou
au
bureau
du
cadastre
de
la
liste
alphabétique
des
voies
de
la
commune
et
le
numérotage
des
immeubles
:
VU
la
délibération
n°42/2025
attribuant
le
nom
des
rues
de
la
Zone
Artisanale
du
Champ
de
Mars
;
CONSIDERANT
qu'il
convient
d'attribuer
des
numéros
de
voirie
sur
l’ensemble
des
parcelles
formant
la
Zone
Artisanale
du
Champ
de
Mars ;
Article
1.
jointes :
SECTION
ARRÊTE
:
PARCELLE RUE
DE
L’ARTISANAT
141 148 147 170 171 172 127 112 128 65 EST 124
RUE
DE
L’INDUSTRIE
109 108 110 111
l'est
attribué
les
numéros
de
voirie
comme
précisé
dans
le
tableau
suivant
selon
les
annexes
ADRESSE
1,
rue
de
l'Artisanat
3,
rue
de
l'Artisanat
5,
rue
de
l'Artisanat
7,
rue
de
l'Artisanat
9,
rue
de
l'Artisanat
11,
rue
de
l'Artisanat
2,
rue
de
l’Artisanat
8,
rue
de
l'Artisanat
12,
rue
de
l'Artisanat
15,
rue
de
l'Artisanat
13,
rue
de
l'Artisanat
1,
rue
de
l'Industrie
2,
rue
de
l'Industrie
3,
rue
de
l'Industrie
7,
rue
de
l'Industrie
IMPASSE
DES
FORGERONS
151
2,
Impasse
des
Forgerons
106
1,
Impasse
des
Forgerons
RUE
DES
CARROSSIERS
73
65
OUEST 112 66 EST
66
OUEST 111 67 75 69 81
Page
1 sur
4
1,
rue
des
Carrossiers
, rue
des
Carrossiers
3,
rue
des
Carrossiers
5,
rue
des
Carrossiers
4,
rue
des
Carrossiers
6,
rue
des
Carrossiers
7,
rue
des
Carrossiers
8,
rue
des
Carrossiers
9,
rue
des
Carrossiers
12,
rue
des
Carrossiers
13,
rue
des
Carrossiers Article
2.
Article
3.
RUE
DU
COMMERCE
133 120
RUE
DES
MÉTALLIERS
125 94 106
3,
rue
du
Commerce
1,
rue
du
Commerce
1,
rue
des
Métalliers
2,
rue
des
Métalliers
3,
rue
des
Métalliers
93
4,
rue
des
Métalliers
92
6,
rue
des
Métalliers
7,
rue
des
Métalliers
11,
rue
des
Métalliers
17,
rue
des
Métalliers
Le
numéro
sera
apposé
par
le
propriétaire
sur
la
façade
du
bâtiment
autant
que
possible
à
une
hauteur
maximum
de
1,80m
au-dessus
du
sol
afin
qu’il
soit
bien
visible.
Une
ampliation
sera
adressée
au
service
de
la
poste,
direction
générale
des
impôts,
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
des
Rives
de
Moselle,
Service
Départemental
d’Incendie
et
de
Secours,
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
d'Uckange,
le
Chef
de
Service
de
la
Police
Municipale
et
à
l’ensemble
des
entreprises
situées
Zone
Artisanale
du
Champ
de
Mars.
Fait
à
RICHEMONT,
le
17
Novembre
2025
Page
2 sur
4 PLAN
1
Section
30
ER
Rue
des
Carrossiers
Ë
| Bue
du
Commerce
Rnb
Rue
des
Métalliers
I 1h j Il is ol LA
Page
3
sur
4 FLAN
2
Section
31
Rue
de
l'Industrie
| Impasse
des
Forgerons
EE
|
Rue
de
lértisanat
Mairie
- Place
de
l'Eglise
- 57270
Richemont
Page
4 sur 4
Web
: www.richemont.fr
Tél.
03.87.71.23.70
E-mail
: mairie@richemont.fr