Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 10 dec 2004
Compte-Rendu - 12 mars 2004
Compte-Rendu - 04 juin 2004
Compte-Rendu - 19 nov 2004
Compte-Rendu - 09 juil 2004
Compte-Rendu - 13 fev 2004
Compte-Rendu - 16 jan 2004
Compte-Rendu - 21 oct 2004
Compte-Rendu - 17 sept 2004
Compte-Rendu - 10 mai 2005
Compte-Rendu - 07 mai 2004
Document publié le Vendredi 7 mai 2004 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07 mai 2004)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Institutions publiques,
Compte-rendu de réunion du conseil municipal
Séance du 7 mai 2004 - 15 h 00
Sous réserve de son approbation
L’an deux mille quatre, le sept mai, à quinze heures, le conseil municipal de Rosans s’est réuni, après convocation légale, dans la salle habituelle de ses séances, à la mairie, sous la présidence de Monsieur Nicolas Rosin, Maire.
Date de la convocation : 03-05-2004.
Présents : Mmes Chantal Boget (jusqu’au point 3), Josiane Olivier, Annie Ponson. MM. Jacky Boussemaere, Alain Cornillac (jusqu’au point 3), Dominique Gueytte, Pierre Michel, Robert Reynaud. Absent excusé : M. Ahcène Alouani.
1 – Nomination d’un secrétaire de séance, approbation des derniers comptes-rendus
Robert Reynaud est nommé secrétaire de séance.
Les comptes-rendus des 13 février et 12 mars 2004 sont approuvés. Il a été omis de préciser que l’autorisation de pâturage au plan d’eau était soumis à la condition d’un passage du girobroyeur. Le maire rappelle qu’il n’y a pas eu de conseil municipal en avril (élections).
2 – Intervention des représentants des hameaux
Le Villard : Trou dans la chaussée. Jacky Boussemaere s’en occupe.
La Rivière :
Question sur l’avancement du projet d’assainissement.
Le canal d’arrosage est bouché au niveau du Lastic. Pierre Michel précise que la commande des tuyaux a été faite. Une réunion de l’A.S.A. de l’Estang sera provoquée avant la fin du mois. Le chemin de l’Estang n’est pas bien entretenu mais son état n’est pas catastrophique.
Réflexions sur l’environnement :
* Des canettes de bière s’accumulent dans le ruisseau devant la boulangerie. Alain Cornillac propose la journée éco-citoyen qu’il préparera un après-midi pour faire du nettoyage. Peut-être faudra-t-il profiter de la venue de l’ambassadrice du tri le 24 juin à Rosans ? Pierre Michel préfèrerait que les pollueurs nettoient.
* Les 24-25 et 26 juin, il y aura une exposition sur le tri à la salle polyvalente (27 % de taux de refus à Rosans), tous les représentants des hameaux seront alors convoqués. * Dominique Gueytte va essayer de faire venir un conteneur spécifique « hospitalier » et informe que 20 conteneurs « couvercle vert » ont été commandés. D’autre part, le conteneur papier du camping a été déménagé aux Buissons.
* Pour le problème des peupliers qui encombrent le chemin du jardin public à la boulangerie, Josy Olivier propose de relever le nom des propriétaires et de faire avec leur accord évacuer les arbres morts.
Grand Pré : Chantal Boget propose de faire une journée portes ouvertes aux gîtes du grand pré.
3 – Subvention aux associations
Rapporteur : Josy Olivier
La première adjointe fait remarquer que beaucoup d’associations demandent des augmentations sur les subventions attribuées.
Le Conseil Municipal attribue aux associations les subventions suivantes : ACCA............................................. 500,00 €
Arêton Serrois.................................250,00 €
ARSAVS........................................ 460,00 €
Comité des fêtes...........................7 000,00 €
Coopérative scolaire.................... 2 000,00 €
Expression...................................... 500,00 €
Femmes de la montagne................. 100,00 €
Foyer collège Serres........................720,00 € Petite boule..................................... 800,00 €
Soirées historiques....................... 1 500,00 €
Téléthon A.F.M.............................. 300,00 €
U.F.R........................................... 2 000,00 €
Val Buëch préalpine....................... 700,00 €
Val Buëch lapining......................... 300,00 €
Office tourisme............................ 4 843,75 €
(correspondant à 25 % de la Dotation Touristique perçue par la commune)
L’association expression propose de rebaptiser la salle Saint-Arey et de gérer son utilisation. Le Conseil préfère garder l’ancien nom « Salle Saint-Arey » et la maîtrise du planning de cette salle.
Il est remarqué que certaines associations sont particulièrement actives et animent le village (comité des fêtes, petite boule,…).
« Bien vivre avec les chats » : le conseil préfère payer directement la stérilisation de chats ou chattes (à concurrence de 500 €).
Les conseillers ne souhaitent pas subventionner cette année la nouvelle association M.R.S. (Micheli Racing Service) car l’intérêt public de cette association ne s’est pas encore manifesté.
4 – Organisation de l’été, recrutement d’un maître nageur au plan d’eau, animations de l’été (tarifs du tennis, carte d’hôte, gestion de la salle Saint-Arey, présentation de témoignages harkis le 9 juillet, journées de l’Algérie les 11 et 12 septembre)
Rapporteur : Nicolas Rosin
Le maire propose la création d’un poste saisonnier de Maître Nageur Sauveteur afin d’assurer la surveillance du plan d’eau du 1er juillet au 31 août 2004 (rémunération sur la base du grade des éducateurs territoriaux 2ème classe, indice majoré 377 au prorata de la durée hebdomadaire effectuée). La surveillance serait assurée cette année de 12 h à 18 heures.
Suite à la rencontre en février avec les 3 adjoints de Germain Pfaff, ce dernier n’a toujours pas envoyé le bilan financier de sa dernière saison. Il a par contre écrit qu’il ne participerait plus au Plan d’Organisation des Secours et qu’il a résilié la ligne téléphonique fixe du plan d’eau. Le maire fait remarquer que plusieurs points du contrat ne sont plus respectés. Le service juridique du conseil général étudie le dossier afin de régler le problème à l’amiable, ou d’engager la résiliation unilatérale du contrat.
Loyers en cours :
* Un rappel des obligations des locataires sera fait.
* La caution de M. Lafon sera remboursée.
* La famille Arab a fait des travaux de rafraîchissement dans leur appartement. A l’écomusée, présentation de nouveaux témoignages de harkis à partir du 9 juillet. Reconduction des journées de l’Algérie les 11 et 12 septembre.
Le conseil accepte la création d’un poste saisonnier de Maître Nageur Sauveteur et autorise le maire à signer le contrat correspondant.
Les clés du tennis seront à disposition à l’épicerie gratuitement.
La visite guidée à 1,50 € coûtera 1 € pour les titulaires de la carte d’hôte.
5 – Participations diverses (cuisine maison médicale, prise en charge des frais d’hébergement d’une classe verte et d’une troupe de théâtre, frais de déplacement bénévoles de la bibliothèque)
Le Conseil Municipal autorise les participations financières suivantes : Prise en charge dans le cadre du C.E.L. de dépenses avancées par les associations : - Voyage à Disneyland (3 553 € dont 989,25 € déjà pris en charge directement par la mairie), déplacement à Star Académie (525 €), soit un remboursement de 3 088,75 € à l’amicale laïque (2 563,75 € + 525 €) ;
- 848 € à l’Association Intermédiaire pour les cours de tennis donnés les mercredi et samedi matins Prise en charge des frais d’hébergement 426 € (troupe de théâtre) et 104 € (animateurs) soit 530 € à M. Bernard Crayssac Prise en charge des meubles de cuisine, évier et robinetterie pour la maison médicale soit 400 € à M. Bruno Olivier
Prise en charge des déplacements pour stage bibliothèque (bénévole) soit 141,40 € à Rosans Automobiles (déplacement de Mme Corréard)
6 – Subvention particulier façade, attribution 2004
Rapporteur : Pierre Michel.
Le Maire rappelle le règlement approuvé en 2002 pour aider les particuliers dans leurs projets de rénovation de façade. Un premier règlement correspondant à 50 % de la subvention communale avait été versé aux trois premiers bénéficiaires complété par un second versement quand la subvention régionale a été acquise en 2003. Depuis, un nouveau propriétaire a réalisé des travaux. Le maire propose de régler 100 % de la subvention communale selon les critères choisis par la commission.
Règlement des trois bénéficiaires ayant déjà réalisé leur façade :
Nom du demandeur Facture H.T.
ou T.T.C.
Surface Prix au m² % de
subvention
Subvention
plafonnée à 100 m²
Garnier Jean-Marc 9 050,59 € 129 70 € 43% 3 016,86 € Sanguedolce Marcel 3 963,00 € 72 55 € 37% 1 466,31 € Tcheurdukian Jacques 4 342,51 € 135 32 € 29% 932,84 € TOTAL : 5 416,01 €
Règlement de nouveaux bénéficiaires ayant réalisé leur façade en 2004 : Nom du
demandeur
Facture H.T.
ou T.T.C.
Surface Prix au m² % de
subvention
Subvention
plafonnée à 100 m²
Regnat Yves 6 892,32 € 235 29 € 27% 791,88 € TOTAL : 791,88 €
TOTAL GENERAL 6 207,89 €
Le conseil autorise le versement de la somme de 791,88 € à M. et Mme Yves Regnat.
7 –Projets en cours, avancement des projets, subventions, prise en charge des frais de diagnostic à la gendarmerie, de travaux supplémentaires à Saint-Arey sur le lot menuiserie, examen du devis pour la remise en service de l’horloge, emprunt sur 5 ans
Rapporteur : Josy Olivier
Un diagnostic a été fait à la gendarmerie à l’initiative de l’O.P.A.C.
Le conseil accepte de rembourser à l’O.P.A.C. la somme de 2 852,96 €. Un récapitulatif des subventions reçues par la mairie depuis 3 ans est distribué aux conseillers municipaux.
Le devis pour la remise en service de l’horloge est accepté 2 768,86 €.
8 – Aménagement de la forêt communale, délibération
L’O.N.F. signale que des bois demeurent dans le reliquat de la parcelle. Pour les mobiliser, il convient de demander l’inscription d’une nouvelle coupe à l’état d’assiette en vue de la délivrance de cette nouvelle coupe dans la même parcelle.
Le conseil demande à l’O.N.F. l’inscription à l’état d’assiette de la coupe correspondant au reliquat de la parcelle 2 en vue d’une nouvelle délivrance.
9 – Adhésion de la commune de Saint-Julien-en-Beauchêne au SIVU Patrimoine et Culture La commune de Saint-Julien-en-Beauchêne a délibéré favorablement quant à son adhésion au S.I.V.U. Patrimoine et Culture. Le Maire explique qu’il convient aux communes adhérentes d’accepter cette adhésion.
Le conseil accepte l’adhésion de la commune de Saint-Julien-en-Beauchêne au S.I.V.U. Patrimoine et Culture.
10 – Désignation d’un élu au C.N.A.S.
Robert Reynaud représentera les élus au sein du C.N.A.S. (Comité National d’Actions Sociales pour le personnel de la mairie). 11 – Droit de place pour les terrasses, rétrocession barrières de l’école
Rapporteur : Nicolas Rosin
Le château de Lesdiguières utilise une petite partie de la place de l’Abbé Bicais pour y installer un salon de thé. Il est proposé qu’une convention soit signée afin que cet espace soit placé sous la responsabilité des propriétaires sur le même modèle que le café du Nord. La redevance serait pour l’année de 50 €.
D’autre part, M. et Mme Martel proposent d’acquérir les anciennes barrières de l’école.
Le conseil autorise le maire à signer la convention d’occupation avec les propriétaires du château et la commune à encaisser la somme de 80 € pour les barrières de l’école.
12 – Questions diverses
Vœux
Plusieurs causes sont soumises au conseil municipal.
La motion sur les O.G.M. proposée a déjà été prise. Le soutien à Ingrid Betancourt est accepté. La demande de Buëch-mag n’est pas acceptée.
L’ordre du jour est épuisé, la séance publique est levée à dix neuf heures quinze minutes.
Présence Signature
Rosin Nicolas, Maire, X
Olivier Josy, 1ère adjointe X
Michel Pierre, 2ème adjoint X
Gueytte Dominique, 3ème adjoint X
Alouani Ahcène
Boget Chantal X
Boussemaere Jacky X
Cornillac Alain X
Ponson Annie X
Reynaud Robert Secrétaire