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Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 27 avril 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 27 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Lisieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 27 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
Lisieux, le 2 1 AR. 2026
Direction des Affaires Juridiques et
de la Commande Publique
Administration Générale
N/Réf. AdG-TCM-CB-VS/2026.6
Tél : 02.31.48.40.11
Dossier suivi par Mme BARNABE et M. SAGE
Objet : Convocation Conseil Municipal
Chers(es) Collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira, à l'Espace Victor Hugo,
place Boudin Desvergées - Lisieux (salle du Conseil) le lundi 27 avril 2026 à 19h30.
Je vous prie de trouver, sous ce pli, l'ordre du jour et la note de synthèse s'y rapportant. +DÉPARTEMENT
DU
CALVADOS
En cas d'empêchement de votre part, je vous invite à donner pouvoir selon le document ci-joint, à retourner par mail à cabinet@ville-lisieux.fr en amont de la séance.
Veuillez agréer, Chers(es) Collègues, l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire de Lisieux
Hôtel de Ville - 21 rue Henry Chéron - CS 87 222 + 14107 Lisieux Cedex L au
Tél : 02 31 48 40 40 + Fax 02 31 48 40 41 > www.ville-lisieux.fr LISIEUX NORMANDIE PLEIN CŒUR
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU LUNDI 27 AVRIL 2026 – 19h30
Propos introductifs de M. le Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2026
1) – FINANCES
DÉLIBÉRATION 2026-38 Compte Financier Unique – Budget principal « Ville » - Adoption – Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-39 Compte Financier Unique – Budget annexe – Centre de santé municipal « Docteur
Paul Dubois » - Adoption – Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-40 Compte Financier Unique – Budget annexe – Pompes funèbres municipales –
Adoption – Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-41 Compte Financier Unique – Budget annexe – Camping municipal « La Vallée » -
Adoption – Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-42 Budget principal « Ville » – Affectation du résultat – Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-43 Budget annexe - Centre de santé municipal « Docteur Paul Dubois » – Affectation
du résultat - Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-44 Budget annexe - Pompes funèbres municipales – Affectation du résultat – Exercice
2025
DÉLIBÉRATION 2026-45 Budget annexe – Camping municipal « la Vallée » – Affectation du résultat -
Exercice 2025
DÉLIBÉRATION 2026-46 Budget de l’exercice 2026 – impôts directs locaux - taux d’imposition fixation DÉLIBÉRATION 2026-47 Budget primitif principal – ville – adoption – exercice 2026
DÉLIBÉRATION 2026-48 Budget primitif annexe - « centre de sante municipal « docteur paul dubois » et de
son antenne – adoption – exercice 2026
DÉLIBÉRATION 2026-49 Budget primitif annexe – pompes funèbres municipales – adoption - exercice 2026
DÉLIBÉRATION 2026-50 Budget primitif annexe – camping municipal Lisieux – adoption - exercice 2026
DÉLIBÉRATION 2026-51 Budget primitif annexe - « cathédrale » – adoption – exercice 2026
DÉLIBÉRATION 2026-52 Budget primitif annexe « cathédrale » - instruction budgétaire et comptable m57
- état des méthodes utilisées pour les amortissements
DÉLIBÉRATION 2026-53 Subventions aux associations – versement – exercice 2026
Les points financiers ci-dessus ont fait l’objet d’un envoi dans un délai de 12 jours au moins avant
l’ouverture de la première réunion consacrée à l’examen du budget, conformément à l’article
L.1612-26 du Code Général des Collectivités Territoriales.
2) COMMANDE PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2026-54 Marches publics de travaux pour la réhabilitation de la maternelle b de l’école
Saint-Exupéry en centre de loisirs – autorisation de signature
3) – DOMAINE ET PATRIMOINE
DÉLIBÉRATION 2026-55 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2025
DÉLIBÉRATION 2026-56 Convention de servitudes – implantation d’un pylône par la société réseau de
transport d’électricité (rte) sur la parcelle cadastrée section E N° 951 appartenant à la ville de Lisieux et
située sur la commune de saint désir
DÉLIBÉRATION 2026-57 Vente d’un ensemble immobilier sis 49 rue de paris cadastré section az n° 94 DÉLIBÉRATION 2026-58 Lotissement « le clos des charmilles » - rétrocession de la voirie et ses accessoires
et de l’éclairage public - parcelle cadastrée section BH n° 117 sise allée des châtaigniers à Lisieux
DÉLIBÉRATION 2026-59 Camping municipal « la vallée » - sélection d’une offre suite à un appel à
manifestation d’intérêt et approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public
relative à la gestion et à l’exploitation du camping
4) – FONCTION PUBLIQUE
DÉLIBÉRATION 2026-60 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints au maire -
modification
DÉLIBÉRATION 2026-61 Fixation des taux de majoration des indemnités de fonction du maire, des adjoints
au maire - modification
Délibération 2026-62 Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel (RIFSEEP) – mise à jour et abrogation de la délibération n°2023-101 du 25
septembre 2023
DÉLIBÉRATION 2026-63 Création d’un comité social territorial (CST) commun entre la ville et le CCAS
DÉLIBÉRATION 2026-64 Création d’une commission administrative paritaire (CAP) commune entre la ville
et le CCAS
DÉLIBÉRATION 2026-65 Création d’une commission consultative paritaire (CCP) commune entre la ville et
le CCAS
DÉLIBÉRATION 2026-66 Comite social territorial (cst) - détermination du nombre des représentants et
création d’une formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail
DÉLIBÉRATION 2026-67 Régime des astreintes au sein de la ville de Lisieux - mise à jour n°4 du cadre
règlementaire
DÉLIBÉRATION 2026-68 Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles 2026
FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
Décisions du Maire
INFORMATIONS DE M. LE MAIRE