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Déliberation - DELIB 34 2024
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 34 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Sport,
Envoyé
en
préfecture
le
07/06/2024
MAIRIE
Reçu
en
préfecture
le
07/06/2024
DE
LESCURE
EXTRAIT
Publié le 07/06/2024
S
L Gr
D'ALBIGEOIS
DU
REGISTRE
DES
DÉLI
iv: 081218101449-20240605-vEuI8
34
2024-DE
81380
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
SÉANCE
DU
05
JUIN
2024
conseillers
Le 05 juin 2024,
à 18h00
heures,
le Conseil Municipal de LESCURE
D'ALBIGEOIS,
dûment
convoqué,
En
exercice
:
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Élisabeth
CLAVERIE,
. 27
Maire.
FÉES
Le 05 juin
2024,
à 18h00
heures,
le Conseil
Municipal
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS, dûment
Votants
:
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Élisabeth
23
°
CLAVERIE,
Maire.
Présents
: Elisabeth
CLAVERIE
-— Marie
LACAN
- Daniel
DERRAC
- Gérard
TOUREL
-
Nelly
FACCA
Date
de
—
Huguette
DELPY-SOUTADE
-
Thierry
MONTBROUSSOUS
—
Françoise
CHINCHOLLE
—
Franck
convocation?
GARRIC
-
Marie-Pierre
CAMBON
— Philippe
FOULCHE
—
Ghislain
PELLIEUX
-— Stéphanie
RAYMOND
—
David
POUTRAIN
—
Nathalie
JALBY
—
Claudette
ROUQUETTE-BAULES
-—
Maxime
FONTANILLE
—
d
Bénédicte CATHALAU — Kadour SAMET.
d'affichage
:
Absents
excusés
représentés
: Michel
ALBENGE
(T.MONTBROUSSOUS)
—
Bruno
BARDES
30/05/2024
(E.CLAVERIE)
-— Eric
ALBERT
(G.PELLIEUX)-
Bernard
DELBRUEL
(M.LACAN).
Absents
excusés
non
représentés
: Sylvie
CLERGUE.
Numéro
:
Absents
non
excusés
non
représentés
: Xavier
PETIT
- Francis
SALABERT
—
Guy
INTRAN.
Secrétaire
de
séance
: Nelly
FACCA
34/2024
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
RCLA
XIII
Le
02
juin
2024,
les
joueuses
de
l'équipe
féminine
Elite
1 du
club
de
LESCURE
D'ALBIGEOIS
participaient
à
la
finale
du
championnat
de
France
d'Elite
1,
cette
finale
avait
lieu
au
Stade
Jean
Bernège
à TONNEINS
(47)
A
ce
titre
il
est
proposé
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
au
club
de
1000
euros
pour
l'aider
à
équilibrer
les
dépenses
engagées
pour
cette
finale
et
apporter
une
contribution
pour
encourager
cette
équipe.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Vu,
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
APRÈS
AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
°
DECIDE
d'attribuer
au
club
RCLA
XIII,
une
subvention
exceptionnelle
de
1000
euros,
pour
l'aider
à
équilibrer
ses
dépenses
et
apporter
son
soutien
à
l'occasion
de
la
participation
de
l'équipe
féminine
à
la
finale
du
championnat
de
France
Elite
1 féminin.
PRECISE
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2024
de
la
commune.
DÉLIBÉRATION
ADOPTÉE
À
L'UNANIMITÉ Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits
Pour
copie
certifiée
conforme
au
registre.
Le
Maire,
Élisabeth
CHA
Le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et i
dre
qu'il
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Toulouse
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publicâtion
et
sa
transmission
aux
services
de
l'État.
Cette
saisine
pourra
se
faire,
pour
les
particuliers
et
les
personnes
morales
de
droit
privé
non
chargés
de
la
gestion
d'un
service
public,
par
la
voie
habituelle
du
courrier
ou
via
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
:http:/www.telerecours.fr. Envoyé
en
préfecture
le
07/06/2024
R
en
pré
e Q7/CB/2028
ar:
Publié
le
07/06/2024
ST
Ke
D: ID
:081-218101442-20240605-DELIS
34
2024-DE