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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 061 Designation des representants au sein du Comite Nationale dAction Sociale CNAS tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 02/06/2026
L 4 Reçu en préfecture le 02/06/2026
GRAND Publié le Ss LG
ID : 041-244100798-20260601-041_061_2026-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 01 juin 2026
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
22 mai 2026 Séance du 01 juin 2026
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt six
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 01 juin à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Président de la Communauté de communes.
Titulaires présents : 33
Suppléants votants : -
Pouvoirs :3
Total votants : 36
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Corinne GAUGET, Michel PERROIT (Bracieux), André JOLY (Chambord), Luc MARCHAND (Crouy-sur-
Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne), Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Martine BAYET-LEVA, Benjamin DEBUIGNE
(Huisseau-sur-Cosson), Emilie LEGOUT, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine GENDRE (Maslives), Philippe DUBOIS,
Jean-Marc CHABOUD, Zohra LEFORESTIER, Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU, Fabienne GENDRIER
(Montlivault), Patrick MARION (Neuvy), Laurent ALLANIC, Virginie MASSON, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Sophie
DE MARIA (Saint-Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Christine SOUCHET, Jean-François BOISARD, Anne TOUTAIN, Christian
LALLERON, Marion PELLÉ, Philippe LE TOUX (Saint-Laurent-Nouan), Jean-Michel TURPIN (Thoury), Patrice DUCHET, Véronique DE SPARRE (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :-
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Virginie BAHU-NOGRETTE a donné pouvoir à Martine BAYET-LEVA (Huisseau-sur-Cosson),
Laetitia RIBRIOUX a donné pouvoir à Philippe DUBOIS (Mont-près-Chambord),
Dominique LABEDAN a donné pouvoir à Sophie DE MARIA (Saint-Dyé-sur-Loire).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Martine HENRY (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés : -
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine GENDRE a été désignée secrétaire de
séance.
Délibération 041-061-2026
Objet : Désignation des représentants au sein du Comité Nationale d'Action Sociale (CNAS)
Monsieur le Président rappelle au Conseil communautaire son obligation de désigner des représentants dans les organismes
auxquels adhère la Communauté de communes du Grand Chambord.
Il précise que, conformément aux règles de représentation fixées dans les statuts du Comité Nationale d'Action Sociale (CNAS),
la Communauté de communes du Grand Chambord dispose de 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 5380
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr
ERREURS IEEE Envoyé en préfecture le 02/06/2026
Reçu en préfecture le 02/06/2026
Publié le S LO éd
ID : 041-244100798-20260601-041_061_2026-DE
Les candidats intéressés suivants se sont fait connaître :
NOM PRENOM COMMUNE i NOM:PRENOM COMMUNE
QUARTZ
CHAUVEAU Gérard Montlivault OUISSE Alain Maslives
Considérant que le nombre de candidats correspond au nombre de délégués à désigner;
Considérant l'accord unanime du Conseil communautaire pour procéder à un vote à scrutin public, l'élection des membres
titulaire et suppléant s'est effectuée pendant la séance du conseil ;
Considérant que l'ensemble des candidats présentés sont élus à l'unanimité ;
Le Conseil communautaire :
> DÉSIGNE les délégués suivants comme représentants de la Communauté de communes du Grand Chambord au
sein du Comité Nationale d'Action Sociale (CNAS) :
NOM PRENOM. COMMUNE __ (NOMPRENOM COMMUNE
EAN
CHAUVEAU Gérard Montlivault OUISSE Alain Maslives
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le Président La secrétaire de séance
Christine GENDRE