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Convocation - CONVOCATION CM 28.10.21
Document publié le Jeudi 28 octobre 2021 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 28.10.21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Humanitaire,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
@ 0466 7756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 21/10/2021
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 28 OCTOBRE 2021 A 19H00
AU FOYER SOCIO CULTUREL
Ordre du jour :
Délibération n°077/2021 : Approbation du conseil municipal du 23 septembre 2021
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°078/2021 : Convention d’adhésion agence technique du département du Gard
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°079/2021 : Demande de subvention auprès du département du Gard dans le cadre du
contrat territorial d'équipement 2022 pour la réfection du quartier de Vièle phase 3
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°080/2021 : Demande de subvention auprès de l'Etat pour la réfection du quartier de Vièle
phase 3
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°081/2021 : Demande de subvention auprès de la région dans le cadre du contrat bourg
centre « Ville accueillante » pour la requalification des espaces publics du quartier historique de Vièle
phase 3
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°082/2021 : Demande de subventions dans le cadre du contrat du département et de
l’agence de l’eau pour le renouvellement des réseaux assainissement et eau potable du Quartier de Vièle
Phase 3
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°083/2021 : Demande de subventions au titre de la dotation de solidarité en faveur de
l'équipement des collectivités territoriales dans le cadre des intempéries du 14 septembre 2021
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°084/2021 : Subvention programme « Ravalement façades »
Rapporteur Robert CHAZEL
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr
© 0466 7756 31
DÉPARTEMENT DU GARD
MATRIE DE QUISSAC
Délibération n°085/2021 : Demande d'inscription au programme d'investissement SMEG : Quartier de
Vièle Tr2 (Rue de l’Argenterie) - Télécom — Coordination voirie
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°086/2021 : Demande d'inscription au programme d'investissement SMEG : Quartier de
Vièle Tr2 (Rue de l’Argenterie) - Dissimulation du réseau électrique — Coordination voirie
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°087/2021 : Demande d'inscription au programme d'investissement SMEG : Quartier de
Vièle Tr2 (Rue de l’Argenterie) — Eclairage public — Coordination voirie
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°088/2021 : Vote complémentaire d’une subvention aux associations 2021
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°089/2021 : Modification d’un tarif de la régie Festivités
Rapporteur Martine AUBERT
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire