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Convocation - CONVOCATION CM 27.02.2025
Convocation - CONVOCATION CM 15.12.2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 15.12.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Humanitaire,
1 place Charles Mourier ro @ 0466773002 © mairie@ville-quissac.fr
@ 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC Quissac, le 09/12/2025
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
LUNDI 15 DECEMBRE 2025 À 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°076/2025 : Approbation du conseil municipal du 20 novembre 2025
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°077/2025 : Participation à la protection sociale complémentaire en matière de santé dans
le cadre d’une procédure de labellisation
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°078/2025 : Créations, suppressions, modification d'emploi au tableau des effectifs
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°079/2025 : Approbation du règlement intérieur concernant les dispositions relatives à la
santé et sécurité
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°080/2025 : Approbation des tarifs relatifs à l’assainissement collectif à compter du
01/01/2026
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°081/2025 : Approbation des tarifs relatifs à l’eau potable à compter du 01/01/2026 Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°082/2025 : Budget Eau 2025 - Décision modificative n°2 Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°083/2025 : Budget Assainissement 2025 - Décision modificative n°1 Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°084/2025 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
avant le vote des budgets 2026
Rapporteur Serge CATHALA 30260 Quissac
© 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
HIRIRIE DEQUISSAG Quissac, le 09/12/2025
Délibération n°085/2025 : Fin de la mise à disposition de l’immeuble 1 place Devillas auprès de l'EHPAD Louis Devillas
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°086/2025 : Approbation du schéma directeur d'assainissement
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°087/2025 : Demande de subventions dans le cadre du contrat du département et de
l'agence de l’eau pour les travaux sur le réseau des eaux usées à la suite du SDA (et connexes aux travaux
du réseau d’eau potable)
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°088/2025 : Attribution du marché public de travaux de renouvellement des réseaux
d'alimentation d’eau potable et d'assainissement des eaux usées de la rue des jardins et de la traverse de
l’enclos
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°089/2025 : Demande de subvention auprès de la région Occitanie dans le cadre de la
Rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) pour une meilleure performance énergétique - Foyer socioculturel Désiré Rousset
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°090/2025 : Modification de la demande de subvention d'investissement auprès de l’Etat
dans le cadre du Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique du foyer socioculturel Désiré
Rousset
Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
pl us
Le Mäire,
place Charles Mourier @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr