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Conseil Municipal - CONVOC CM 20.10.22
Convocation - CONVOCATION CM 30.03.2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Quissac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM 30.03.2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Investissement et développement économique,
1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr @ 0466775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Quissac, le 24/03/2023
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JEUDI 30 MARS 2023 A 19H00
EN MAIRIE - SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
Délibération n°025/2023 : Approbation du conseil municipal du 27 février 2023
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°026/2023 : Vote du taux de la taxe d’habitation, du foncier bâti et du foncier non bâti
exercice 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°027/2023 : Vote du budget principal exercice 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°028/2023 : Vote du budget Eau exercice 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°029/2023 : Vote du budget Assainissement exercice 2023
Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°030/2023 : Vote des subventions aux associations 2023
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°031/2023 : Détail de l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » - Budget principal Exercice 2023 Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°032/2023 : Modifications des tarifs de la régie Marché au 01/04/2023
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°033/2023 : Création et suppression d'emploi au tableau des effectifs
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°034/2023 : Avenant de transfert du marché public de travaux de l’ancienne Cure Lot n°2
Rapporteur Serge CATHALA 1 place Charles Mourier 30260 Quissac @ 0466 775631
DÉPARTEMENT DU GARD
MAIRIE DE QUISSAC
Délibération n°035/2023 : Avenants du marché public de travaux de l’ancienne Cure
Rapporteur Serge CATHALA
Délibération n°036/2023 : Rétrocession et intégration au domaine public d’une voie de desserte de 50 m2 Chemin de Campredon
Rapporteur Robert CHAZEL
Délibération n°037/2023 : Approbation du projet culturel, scientifique, éducatif et social (PCSES) et de l’avant-projet définitif (APD) de la future médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°038/2023 : Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles
(DRAC) au titre de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales pour les travaux d'aménagement de la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°039/2023 : Demande de subvention auprès de la région Occitanie pour les travaux
d'aménagement de la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°040/2023 : Demande de subvention auprès de la direction régionale des affaires culturelles
(DRAC) au titre de la dotation générale de décentralisation des bibliothèques municipales pour le mobilier
de la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°041/2023 : Demande de subvention auprès du département du Gard au titre de
l’acquisition de mobilier pour la médiathèque
Rapporteur Martine AUBERT
Délibération n°042/2023 : Réalisation du schéma directeur d’Assainissement des Eaux Usées et demande
de subventions dans le cadre du contrat du département et de l’agence de l’eau Rapporteur Bernard GUERIN
Délibération n°043/2023 : Election des représentants communaux au sein de la commission thématique
EAU ASSAINISSEMENT ET GEMAPI de la Communauté de communes du Piémont Cévenol
Rapporteur Serge CATHALA
Comptant sur votre présence, et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Chère Collègue, Cher
Collègue, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Serge CATHALA
@ 04 66 77 30 02 © mairie@ville-quissac.fr