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Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Pocé-les-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib CM 12032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
MAIRIE DE
CCE LES-BO
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE POCÉ-LES-BOIS
LORS DE SA SÉANCE DU 12 MARS 2026
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 février 2026
N° DÉLIBÉRATION | OBJET DE LA DÉLIBÉRATION DÉCISION
Le Conseil a pris acte des
décisions prises par le Maire en 12-2026 DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS ï =
matière de commande publique
et de droit de préemption
13-2026 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET PRINCIPAL à jé APPROUVÉE à l'unanimité des votants
14-2026 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 DU BUDGET ANNEXE APPROUVÉE
« LOTISSEMENT COMMUNAL DU CHÊNE » à l'unanimité des votants
15-2026 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2025 DU BUDGET PRINCIPAL je APPAOUVÉE à l'unanimité des votants
VENTE PARTIELLE DE LA PARCELLE AB 159 AUX PROPRIETAIRES DES £
16-2026 PARCELLES AB 167 et AB 165 : APPROUVÉE
“Détermination du prix de vente à l'unanimité des votants
Fait à Pocé-les-Bois, le 13 mars 2026.
Le Maire, Le Secrétaire de séance,
Frédéric MARTIN Albéric JOHANET,
1 [ Conseiller Municipal
26, rue du Petit Morin - 35500 POCÉ-LES-BOIS
Tél. : 02 99 75 21 52
mairis@pocelesbois.fr