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Déliberation - 15 mise a jour tableau emplois
Document publié le Jeudi 25 juillet 2024 par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 15 mise a jour tableau emplois)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Jeunesse,
Extrait du registre des délibérations s" % Passy du CONSEIL MUNICIPAL Pays du af Mont-Blanc Séance du 25 juillet 2024 Jeudi 25 juillet 2024 à 19 heures, le conseil municipal de la Commune de PASSY dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à la Mairie de Passy, sous la présidence de Monsieur Raphaël CASTERA, Maire Date de la convocation du conseil municipal : vendredi 19 juillet 2024 Présents (23): Raphaël CASTERA-Christèle REBET-Jean FONTAINE- Annette BORDON- Alain ROGER-Delphine CHATRIAN-Clément VALENTIN-Jean-Pierre MORIN- André THIMJO- Aurélie LE NAVENAN-Maurice SADZOT-Gaël ARMAND-Anne-Marie FONTAINE- Véronique VIZET-Ludovic PICHON-Taouffig DOUS-Ludwig BIANCHIN-Renée TRACHEZ- GICQUEL- Bruno VALENTIN Fabrice PAPET -Fabrice DUGERDIL- Patrice ATRUZ- Jacques SARTELET Absents représentés (8): -Belgin CETIN donne pouvoir à Annette BORDON -Jean-Yves DEMELUN donne pouvoir à Clément VALENTIN -Vanessa TOURNIER donne pouvoir Delphine CHATRIAN -Rémi KLEIN donne pouvoir à Raphaël CASTERA -Lisa GROSSET donne pouvoir à Jean FONTAINE -Liliane DUVAL donne pouvoir à Véronique VIZET -Patrick AMADEI donne pouvoir à Maurice SADZOT -Marie-Charlotte AUBRY donne pouvoir à Jacques SARTELET Absents : (1) Céline SICOLI Secrétaire de séance: Il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance, conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. Jean FONTAINE ayant été désigné pour remplir ces fonctions, les a acceptées. Il est attesté du respect de la légalité tant dans l'envoi aux Elus des convocations mentionnant l'ordre du jour, accompagnées des notes de synthèse pour chacune des délibérations, qu'en ce qui concerne la publicité relative à la présente réunion du conseil municipal. Monsieur le Maire ouvre la séance du Conseil Municipal à 19h21, procède à l'appel et constate que les conditions de quorum et de convocation du Conseil Municipal sont respectées. || indique que le conseil peut donc valablement délibérer. (15) Objet | Délibération portant mise à jour du tableau des DEL2024-151 . . emplois suite aux avancements de grades 2024 Nombre de conseillers En exercice : 82 Présents : 23 Votants : 31 Certifié exécutoire le : Compte-tenu de sa transmission le: son affichage du... ins QU souris seersseineenenennnensss Délibératio+n n°15 (DEL2024-151) - conseil municipal du 25 juillet 2024 | Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite aux avancements de grades 2024 | Conformément à l'article L313-1, du Code Général de la Fonction Publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement. Il appartient donc à l'assemblée délibérante, compte tenu des nécessités du service, de modifier le tableau des emplois, afin de permettre la nomination des agents inscrits au tableau d'avancement de grade établi pour l'année 2023. Cette modification, préalable à la nomination, entraîne la suppression de l'emploi d'origine, et la création de l'emploi correspondant au grade d'avancement. VU le tableau des emplois, CONSIDERANT que l'avis de comité technique n'est pas requis dans ce cas précis Il convient de supprimer les postes suivants : N° 2 du | Petite enfance | PT_00193 Agent social ppal Agent d'entretien Temps 28/01/2010 2ème classe polyvalent complet N° 5 du | Education jeunesse PT_00153 Adjoint technique Agent entretien des | Temps non 26/02/2004 ppal 2è"e classe locaux complet28.15/35ème N° 24 du | Education jeunesse PT_00148 Adjoint technique Assistant Temps 29/09/2020 ppal 2è"e classe d'éducation complet N° 4 du Education jeunesse PT_00200 ATSEM ppal 2ème Assistant Temps 14/02/2008 classe d'éducation complet N° 226 du Voire - chemins de PT_00299 Adjoint technique Responsable Temps 02/11/2022 montagne ppal 2è"e classe équipe montagne complet N° 158 du ÎTE PT_00279 Agent de maîtrise Conducteur Temps 30/06/2022 d'opération de | complet voirie N° 246 du Sports PT_00293 Agent de maîtrise Agent d'exploitation | Temps 24/11/2022 des équipements | complet sportifs N° 120 du | Sports PT_00176 Agent de maîtrise Agent d'exploitation | Temps 30/07/2020 des équipements | complet sportifs N° 120 du | Parc auto PT_00174 Agent de maîtrise Mécanicien Temps 30/07/2020 complet N° 120 du | Voirie PT_00175 Agent de maîtrise Adjoint responsable | Temps 30/07/2020 pôle voirie complet N° 3 du | Ressource Humaines PT_00008 Attaché Directeur Temps 26/02/2009 Ressources complet Humaines Délibération n°15 (DEL2024-151) - conseil municipal du 25 juillet 2024 [ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite aux avancements de grades 2024 Et de créer les postes suivants: Petite enfance Agent social ppal 1ère classe Agent d'entretien polyvalent Temps complet Education jeunesse Adjoint technique ppal 1?" classe Agent entretien des locaux Temps non complet 28.15/35ème Education jeunesse Adjoint technique ppal 1ère classe Assistant d'éducation Temps complet Education jeunesse ATSEM ppal 1ère classe Assistant d'éducation Temps complet Voire - chemins de Adjoint technique ppal 1° classe Responsable équipe montagne Temps montagne complet ÎITE Agent de maîtrise principal Conducteur d'opération de voirie Temps complet Sports Agent de maîtrise principal Agent d'exploitation des équipements | Temps sportifs complet Sports Agent de maîtrise principal Agent d'exploitation des équipements | Temps sportifs complet Parc auto Agent de maîtrise principal Mécanicien Temps complet Voirie Agent de maîtrise principal Adjoint responsable pôle voirie Temps complet Ressources Humaines Attaché principal Directeur Ressources Humaines Temps complet Le CONSEIL MUNICIPAL après en avoir délibéré à l'UNANIMITE : Y_ ADOPTE la modification du tableau des emplois ainsi proposée, à compter du 1° septembre 2024 ;. Y PRECISE QUE les crédits correspondants sont inscrits au chapitre 012 du budget principal. Fait à Passy, le 25 juillet 2024 Le Maire, Raphaël CASTERA Le secrétaire de séance Jean FONTAINE En application des dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du code de justice administrative, cette délibération peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa transmission au contrôle de légalité.