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Déliberation - 59 d1436353796568 255
Document publié le Mercredi 8 juillet 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 59 d1436353796568 255)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 8 juillet 2015 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 37
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/06/2015
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/07/2015
SEANCE DU 29 JUIN 2015
Délibération n° D-2015-255
Fourniture de produits de carrière - Approbation des marchés à
bons de commande
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Marie-Chantal GARENNE, ayant donné pouvoir à Madame Agnès JARRY
Excusés :
Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Madame Isabelle GODEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 29 juin 2015
Délibération n° D-2015-255
Direction de la Commande Publique et
Logistique
Fourniture de produits de carrière - Approbation des
marchés à bons de commande
Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
Afin de couvrir les besoins des services techniques de la collectivité en matière de produits de carrière, un marché à bons de commande a été passé par procédure formalisée.
Ce nouveau marché est effectif à compter du 21 septembre 2015 pour une durée d’un an reconductible 3 fois.
Il est composé de 4 lots :
N°lot Désignation Montant HT annuel maximum 1 Sables terrain de sport 32 000 € 2 Sable 10 000 € 3 Calcaire beige 15 000 € 4 Diorite bleue 50 000 €
Dans le cadre de la procédure de consultation par procédure formalisée, la Commission d’Appel d’Offres s’est réunie le 19 juin 2015 pour procéder à la désignation des attributaires de chaque lot.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver les marchés à bons de commande ci-après :
N°lot Désignation Attributaire
1 Sables terrain de sport
CDMR
Champblanc
CS 60022
Cherves-Richemont
16121 COGNAC Cedex
2 Sable
KLEBER MOREAU
Route de Niort
79310 MAZIERES EN GATINE
3 Calcaire beige
SAS BELLIN TP
5 Rue de la Chaponnerie
86600 LUSIGNAN
4 Diorite bleue
KLEBER MOREAU
Route de Niort
79310 MAZIERES EN GATINE - autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à les signer.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 8
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Lucien-Jean LAHOUSSE