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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 5 octobre 2018
Document publié le Vendredi 5 octobre 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 5 octobre 2018)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 5 octobre 2018
Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 22 juin 2018
1 • Contrat de développement métropolitain 2017-2020 entre Nantes Métropole et la Région Pays de la Loire
F. Roussel
2 • Feuille de route économie circulaire M. Coppey
3 • Transition énergétique – Projet alimentaire territorial « pour une alimentation locale, durable et accessible à tous » - Adoption de la feuille de route alimentaire JC. Lemasson
4 • Institut de Recherche en Santé (IRS) 2020 – Convention financière avec le CHU de Nantes
B.Affilé
5 • Campus Nantes – Convention avec l'Ecole de Design Nantes-Atlantique - Approbation
B.Affilé
6 • Halle technologique de l’Institut Catholique des Arts et Métiers de Nantes - Convention financière
B.Affilé
7 • Réseau de transports publics urbains de personnes de Nantes Métropole – Délégation de service public – Choix du délégataire et convention de délégation de service public – Approbation
F. Roussel
8 • Acquisition de matériels roulants et adaptation des infrastructures pour le réseau de transports collectifs – Marché d’acquisition des véhicules adaptés au transport de personnes à mobilité réduite
B.Affilé
9 • LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion Ligne 1 / Ligne 2 de tramway, phase 2 Babinière, CETEX et pôle d’échanges : définition des objectifs et caractéristiques essentielles du projet global
B.Affilé
1 10 • NANTES – Transfert du pôle bus de la station Commerce – Lancement d’une procédure adaptée
A. Robert
11 • VERTOU – Centre Technique d'Exploitation bus/Busway secteur Vertonne – Nantes – Modernisation de la ligne 1 de tramway entre Commerce et Médiathèque – Enveloppes financières prévisionnelles
B.Affilé
12 • Renouvellement du système d’aide à l’exploitation du tramway – Modification du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle
B.Affilé
13 • NANTES – Construction de l’extension du parking Cathédrale et exploitation – Délégation de service public – Approbation de principe
E. Buquen
14 • NANTES – Exploitation des parcs publics de stationnement du secteur Gare - Délégation de service public - Approbation de principe
E. Buquen
15 • NANTES – Exploitation des parcs publics de stationnement du Centre Ouest - Délégation de service public - Approbation du contrat
E. Buquen
16 • NANTES Erdre – Zone d’Aménagement Concerté Champ de manœuvre – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation P. Pras
17 • CARQUEFOU – Zone d’Aménagement Concerté du Moulin Boisseau – Dossier de réalisation et programme des équipements publics – Approbation
P. Pras
18 • Projet de Programme Local de l'Habitat – Prise en compte des avis des communes, du pôle métropolitain Nantes Saint-Nazaire et des autres partenaires associés à l’élaboration
P. Pras
19 • Appel à Manifestation d’Intérêt «Territoire de mise en œuvre accélérée du plan Logement d’Abord » - Convention Nantes Métropole/Etat
P. Pras
20 • Transition énergétique – Amplification et pérennisation des aides financières au compostage individuel des déchets et au broyage de végétaux – Approbation M. Gressus
21 • Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024 – Avis sur le projet de schéma
MH. Nedelec
22 • Accès au droit - Financement et animation – Demande d’adhésion au Conseil Départemental de l'Accès au Droit
F. Roussel
23 • Rapprochement entre Angers Nantes Opéra et l'Opéra de Rennes – Création de l'Association "Opéra en Grand Ouest" – Approbation des statuts – Désignation des représentants de Nantes Métropole
F. Roussel
24 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières F. Roussel
25 • Stratégie locale de gestion des risques d’inondation – Convention cadre avec l’État relative au programme d’actions de prévention des inondations de la Loire Aval JC. Lemasson
2 26 • Transition énergétique – Société par action simplifiée Minàwatt - Exploitation des panneaux photovoltaïques du futur MIN – Entrée de Nantes Métropole dans les comptes courants associés et au capital social et désignation du représentant de la métropole - Approbation
P. Bolo
27 • NANTES – Reconstruction de la déchetterie de Nantes – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle - Lancement d’une consultation de maîtrise d’oeuvre
M. Gressus
28 • Modernisation de l’usine de production d’eau potable de la Roche à Nantes – Enveloppe financière prévisionnelle
M. Pernot
29 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
30 • Décision modificative N°3 – Dispositions financières et comptables diverses P. Bolo
31 • Politique publique des transports publics urbains, création d’un budget annexe transport
P. Bolo
32 • Ile de Nantes – Préparation de l’assiette foncière du futur CHU – Programme et enveloppe financière prévisionnelle nouvelle – Démolition du MIN lancement des marchés de travaux
A Robert
33 • Diverses dispositions tarifaires P. Bolo
34 • Stationnement dans les parcs publics de Nantes Métropole – Approbation des tarifs 2019
E. Buquen
35 • Exploitation des ports de l'Erdre à Nantes et de la Loire à Couëron, Nantes et Rezé – Délégation de service public – Approbation des tarifs 2019
C. Couturier
36 • Politique foncière – Agence foncière de Loire-Atlantique – Convention type de portage foncier – Modification
P. Pras
37 • Transfert du MIN de Nantes sur Rezé – Evolution du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération et de l'enveloppe de l’accord-cadre des travaux du lot N°1
A. Robert
38 • Délégation de Service Public pour la gestion et la mise en œuvre de la politique touristique – Modification de la contribution annuelle 2018 – Avenant n° 7 – Approbation
F. Roussel
39 • Personnel métropolitain - Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
E. Lefranc
40 • Convention relative aux services communs entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes - Rapport de la commission mixte – Approbation
E. Lefranc
41 • Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole – ESBANM – Signature des accords-cadres
M. Gressus
3 42 • Fournitures d’outillages techniques et de consommables divers pour les membres du groupement de commandes Ville de Nantes – CCAS – Nantes Métropole et ESBANM – Lancement d’un appel d'offres ouvert
M. Gressus
43 • Acquisition de mobilier de bureau pour le groupement de commandes constitué entre Nantes Métropole, la Ville de Nantes, le CCAS de Nantes et l’ESBANM – Lancement d’un appel d’offres ouvert
M. Gressus
44 • NANTES - Pôle Nantes Ouest – Centre technique Janvraie – Enveloppe financière prévisionnelle – Attribution et signature des marchés de travaux
M. Gressus
45 • Etablissements sportifs métropolitains – Règlements intérieurs P. Bolo
46 • Acquisition et installation de matériel de sports pour les membres du groupement de commandes Nantes Métropole/Ville de Nantes – Lancement d'un appel d'offres ouvert
P. Bolo
47 • Syndicat mixte aéroportuaire – Dissolution et conditions de liquidation – Approbation
J. Gillaizeau
48 • SEMITAN – Modifications statutaires B.Affilé
49 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Comptes-rendus d’activité 2017 – Avenants aux concessions d’aménagement – Approbation
P. Pras
50 • Rapport annuel 2017 Egalité femmes - hommes – Présentation F. Roussel
51 • Rapport annuel 2017 de la commission métropolitaine d'accessibilité universelle J. Garreau
52 • Services publics de distribution d’électricité, de gaz et service public de réseaux de chaleur – Rapports annuels des délégataires
J. Laernoes
Nantes, le 28 septembre 2018
Affichage, le 28 septembre 2018
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