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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 13 avril 2018
Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Nantes.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 13 avril 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Transports,
Le Conseil de Nantes Métropole se réunira
Le Vendredi 13 avril 2018
Cité des Congrès – 09h00 – Salle 300
L’ordre du jour est le suivant :
• Désignation du secrétaire de séance
• Compte-rendu des délégations
• Approbation du procès-verbal du 16 février 2018
1 • Elaboration du plan local d’urbanisme métropolitain – Bilan de la concertation préalable – Arrêt du projet
P. Pras
2 • Transition énergétique – Engagement Loire - Projet alimentaire territorial « pour une alimentation locale, durable et accessible à tous » - Adoption de la stratégie alimentaire territoriale
JC. Lemasson
3 • Extension du réseau de transports collectifs à l’extérieur du périphérique – VERTOU – Prolongement du busway – Approbation du principe - LA CHAPELLE-SUR-ERDRE – NANTES - Connexion ligne 1 / ligne 2 de tramway : phase 2 Babinière, Cetex et pôle d’échanges : marché de maîtrise d’œuvre bâtiments – Lancement d’un concours – Election du jury
B. Affilé
4 • Transition énergétique – BOUGUENAIS et VERTOU – Extension P+R – Lancement de consultations
B. Affilé
5 • Liaison cyclable entre Couëron et Saint-Nazaire - Section entre Couëron et Donges – Accord sur le tracé concernant la commune de Couëron
J. Garreau
6 • Délégation de Service Public du réseau de transports collectifs urbains de voyageurs – Avenant n°16 – Contribution financière forfaitaire – Mandats DSP : programmes enveloppes lancement de consultation et signature de marchés - Subvention d’investissement 2017
B. Affilé
7 • Convention relative au transport scolaire, aux lignes du réseau départemental LILA ouvertes aux clients porteurs de titres TAN, aux lignes du réseau SEMITAN ouvertes aux porteurs d’un titre LILA effectuant des dessertes pour le compte du département, à la tarification combinée – Avenant n° 2 – Approbation
B. Affilé
1 8 • Réseau de transports collectifs urbains de l'agglomération nantaise – Evolution de l'offre lignes régulières à la rentrée de septembre 2018 et des tarifs au 1er juillet 2018 – Approbation
B. Affilé
9 • NANTES – Travaux d’aménagement des espaces publics Feydeau Commerce – Modification du programme - Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation et d’une procédure adaptée pour la réalisation des travaux – Maîtrise d’œuvre – Marché de prestations similaires – Signature
A. Robert
10 • VERTOU – Aménagement du quai de la Chaussée des Moines - NANTES – Aménagement des espaces publics Feydeau Commerce - SAUTRON – Travaux axe Bretagne – Mise en place d’une procédure d’indemnisation des professionnels riverains – Commissions de Règlement Amiable - Désignation des représentants de Nantes Métropole
A. Robert
11 • NANTES - Transfert du pôle bus de la station Commerce – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Marché de maîtrise d’œuvre - Signature
A. Robert
12 • NANTES / SAINT-HERBLAIN – Projet du Grand Bellevue – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de zone d’aménagement concerté (ZAC) – Exonération de la part intercommunale de la taxe d’aménagement (TA) – Approbation
M Naël
13 • Délégation de la compétence d’attribution des aides à la pierre de l’État en faveur du logement social et du logement privé – Programmation 2018 – Avenants n°1 au titre de l’année 2018 aux conventions avec l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat – Approbation
P. Pras
14 • Economie Sociale et Solidaire – Convention pluriannuelle d’objectifs 2018- 2020 avec l’association Les Ecossolies
A. Sobczak
15 • Construction d’un centre technique – BOUAYE – Pôle de proximité sud- ouest – Transition énergétique – Lancement d’une procédure adaptée M. Gressus
16 • Etablissement public de coopération culturelle ESBANM – Modification des statuts – Adhésion de la ville de Saint-Nazaire et de la CARENE – Nouvelle dénomination de l’établissement – Approbation
B. Affilé
17 • NANTES – Quartier de la création – Construction d’une plateforme de valorisation économique et créative dans les halles 1 et 2 – Evolution de l’enveloppe financière prévisionnelle – Attribution et signature des marchés de travaux
F. Trichet
18 • Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du quartier de la création – Ile de Nantes – Avenant 1 – Approbation
F. Trichet
19 • Ile de Nantes – Construction d’un immeuble d’entreprises dédié aux biotechnologies – Evolution de l’enveloppe financière prévisionnelle – Lancement d’un appel d’offres ouvert
B. Affilé
20 • Adhésion de Nantes Métropole à l’association Ville & Aéroport – Désignation J. Gillaizeau
2 d’un représentant de Nantes Métropole – Approbation
21 • Désignations diverses J. Rolland
22 • Décision modificative n°1 2018 budget principal et budgets annexes – Autorisations de programme et crédits de paiement - Dispositions diverses P. Bolo
23 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus
24 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières F. Roussel
25 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation
F. Roussel
26 • Mise en configuration sportive d’Exponantes – Lancement d’une procédure concurrentielle avec négociation
P. Bolo
27 • Eaux usées – Eaux pluviales – Arrêt des projets de zonage C. Couturier
28 • Syndicat Mixte Loire et Goulaine – Modification des statuts et désignation d’un représentant supplémentaire de Nantes Métropole au sein du syndicat C. Couturier
29 • Eau – Assainissement – Programme – Enveloppe – Attribution de marché – Lancement de procédures négociées avec mise en concurrence
M. Pernot
30 • Fourniture de produits pour le traitement de l’eau potable de l’usine de production de la Roche à Nantes et de chaux pour l'assainissement des eaux usées - Lancement d'un appel d’offres ouvert
M. Pernot
Nantes, le 06 avril 2018
Affichage, le 06 avril 2018
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