Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 7 decembre 2018

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Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 7 decembre 2018 Document publié le Vendredi 7 décembre 2018 par la commune de Nantes. Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour conseil metropolitain 7 decembre 2018)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports, » Nantes Metropole

Le Conseil de Nantes Métropole se réunira

Le Vendredi 7 décembre 2018

Cité des Congrès — 09h00 — Salle 300

L'ordre du jour est le suivant :

10

Désignation du secrétaire de séance

Compte-rendu des délégations

Approbation du procès-verbal du 5 octobre 2018

Transition démographique et vieillissement — Organisation d’un grand débat citoyen métropolitain

Plan de Déplacements Urbains 2018-2027, perspectives 2030 — Approbation

Plan Climat Air Energie Territorial — Adoption

Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017-2018 — 5 ans après Nantes Capitale verte de l'Europe, une accélération du territoire pour le développement durable et la transition écologique

Tarification sociale de l’eau — Prolongation de la durée de l’expérimentation — Bilan 2018

Programme Local de l'Habitat 2019-2025 — Approbation

Débat d’orientations budgétaires 2019

Evolution du parc de matériel roulant tramway - Acquisition de nouvelles rames de tramway — Design: intégration de l'avis citoyen — Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

Rénovation d'infrastructures, de bâtiments, de systèmes et de matériels roulants, liés au réseau de transports collectifs de Nantes Métropole — Accord-cadre de mandats — Lancement d'une procédure négociée avec mise en concurrence préalable

NANTES — 15 boulevard de la Prairie au Duc — Acquisition en VEFA auprès de la SCI ADIM OUEST -— Réalisation d’un parc public de stationnement

F. Roussel -

C. Chevallereau

B. Affilé

J. Laernoes

J. Laernoes

M. Pernot

P. Pras

P. Bolo

B. Affilé

B. Affilé

E. Buquen11 • NANTES – Cession d’une parcelle pour l’édification du nouveau stade privé du Football Club de Nantes (FCN) – Devenir du site de la Beaujoire et du

stade Louis Fonteneau – Approbation de principe

P. Bolo

12 • Transition énergétique – Lancement de la chaire de recherche VALADOE au sein de l’Institut Mines Telecom Bretagne – Pays de la Loire –

Conventions

J. Laernoes

13 • NANTES – Construction d’un bâtiment universitaire–santé, rue Bias - Lancement d’un appel d’offres ouvert et d’une procédure adaptée B. Affilé

14 • Habitat – Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – Modification des documents cadres – Approbation P. Chiron

15 • NANTES – ZAC Caserne Mellinet – Dossier de réalisation – Programme des équipements publics – Approbation A. Robert

16 • NANTES – Projet de transfert Nantes Etat – Acquisition auprès de SNCF Réseau et SNCF Mobilités du faisceau ferroviaire situé sur l’Ile de Nantes –

Accord-cadre foncier

P. Pras

17 • NANTES – Projet urbain de Bottière Pin Sec – Prise en considération des observations et propositions du public sur le projet – Dossier de création de

la Zone d’Aménagement Concerté – Exonération de la part intercommunale de la taxe d’aménagement – Concession d’aménagement – Approbation

M. Naël

18 • Transition énergétique – Plateforme de compostage de Saint-Herblain - Traitement des déchets verts issus des déchèteries de Nantes Métropole -

Signature du marché

M. Gressus

19 • Transition énergétique – Convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation conjointe d’un contrat relatif à

l’exploitation du centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Avenant n°2

M. Gressus

20 • Centre de traitement et de valorisation des déchets de Couëron – Délégation de service public avec la société Arc-en-Ciel – Avenant au

protocole de fin de contrat – Approbation

M. Gressus

21 • Energie - Distribution publique électricité – Protocole entre Nantes Métropole, la commune de La Baule, SYDELA, ENEDIS et EDF –

Approbation

J. Laernoes

22 • Schéma de coopération et de mutualisation de la Métropole nantaise – Bilan 2018 et perspectives – Convention-cadre – Avenant – Convention

particulière n°4 relative au Centre de Supervision Urbain – Approbation

F. Roussel –

V. Dubettier Grenier

23 • Personnel métropolitain – Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses – Approbation E. Lefranc

24 • Budget annexe transport – Ouverture anticipée de crédits pour l’exercice 2019 - Transfert des biens et des emprunts du budget principal vers le

budget annexe transport – Répartition du produit de versement transport entre le budget annexe transport et le budget principal

P. Bolo

225 • Attribution de subventions aux tiers M. Gressus

26 • Environnement et développement durable : convention pluri-annuelle 2019- 2021 avec l’association ECOPOLE J. Laernoes

27 • Grand Port maritime Nantes Saint-Nazaire – Conseil de surveillance et conseil de développement – Désignations F. Roussel

28 • Institut de la concertation et de la participation citoyenne – Adhésion de Nantes Métropole – Désignation d’un représentant F. Roussel

29 • Club des sites d’accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Adhésion de Nantes Métropole – Désignation d’un représentant

•

P. Bolo

30 • SAEM LAD–SELA – Evolution de l’actionnariat – Entrée de la Région au capital P. Bolo

31 • Dispositions financières et tarifaires diverses P. Bolo

32 • Voirie - Prestations à l’usager - Occupation du domaine public – Tarifs 2019 P. Bolo

33 • Cité des Congrès – Parc des expositions – Site des machines de l’Ile – Politique touristique – Patrimoine immobilier économique – Tarifs 2019 P. Bolo

34 • Services publics locaux, eau, assainissement collectif et non collectif, déchets et Cellule Opérationnelle de Prévention des Risques (COPR) –

Tarifs 2019

P. Bolo

35 • Equipements culturels métropolitains – Dispositions financières et conventions de partenariat F. Roussel

36 • Gestion du Zénith de Nantes Métropole – Délégation de service public – Avenant n°2 F. Roussel

37 • BOUGUENAIS - Aménagement du centre bourg - Places Jean-Baptiste Say, de l’Eglise et de la République - Mauves-sur-Loire – Aménagement du

centre bourg (phase 2) - Mise en place d'une procédure d'indemnisation des professionnels riverains - Commissions de règlement amiable - Désignation des représentants de Nantes Métropole

A. Robert

38 • Acquisition d’équipements de balayeuses de voirie pour châssis poids- lourds - Lancement d'un appel d'offres ouvert M. Gressus

39 • Tierce maintenance applicative de la plateforme e-services et du compte Nantes Métropole pour les besoins du groupement de commandes

informatiques (Nantes Métropole, Ville de Nantes et CCAS) – Signature du marché

F. Trichet

40 • Travaux de réaménagement, de grosses réparations et d’entretien courant sur les propriétés des membres du groupement de commandes Ville de

Nantes – CCAS – Nantes Métropole – ESBANSN – Signature d’un accord- cadre

M. Gressus

341 • Opérations d’aménagement et d’habitat – Sites d’activités économiques métropolitains - Comptes–rendus d’activités 2017 – Avenants aux

concessions d’aménagement – Suppression de zones d’aménagement concerté – Rétablissement de la taxe d’aménagement – Fixation du taux de la part intercommunale - Approbation

P. Pras

Nantes, le 30 novembre 2018

Affichage, le 30 novembre 2018

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