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unknown - Communauté de communes - Carmausin Ségala - 3.1 d
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=189206&path=2025 03 20 CR
Compte-Rendu - CR 11042023
Procès Verbal - 1674388
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Florentin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1674388)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Fiscalité,
Mairie
de
FLORENTIN
PROCES
VERBAL
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9 Avril
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 9 Avril
à 20
Heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
DUBOé
Jean-Marc,
Maire. Présents
: M.M
DUBOé
- Mr
FRECON
-— Mr
DE
BARROS
-— Mme
BOUDES
-
Mr
JOURDE
—Mfr
LELEU
- Mr
DONA
-
Mme
ASTOUL
-- Mme
GEORGELIN
-
-Mr
SOULIÉ
-
Absents
excusés
: Mme
PUJOL
-— Mme
DEL
CONFETTO
—
Mr
COLOMBIER
Monsieur
DE
BARROS
a été
nommé(e)
secrétaire
de
séance.
Vote
du
Compte
Administratif
2023
budget
communal
:
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
FRECON
Christian,
Maire
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
.2023
dressé
par
Mr
DUBOÉé
Jean-Marc,
Maire,
après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré
:
1°)
lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
COMPTE
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
:
Fonctionnement
Investissement
|
Ensemble
LIBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
recettes
ou
Dépenses
ou
recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
déficit
excédent
Résultats
reportés
219
371,55
35
859,49
255
231,04
Opérations
de
309
296,77
385
603,48
126
371,63
115
654,07
435
668,40
501
257,55
l'exercice TOTAUX
309
296,77
604
975,03
126
371,63
151
513,56
435
668.40
756
488,89
Résultat
de
clôture
295
678,26
25
141,93
320
820,19
Résultat
clôture
CCAS Restes
à réaliser
57
127,55
33
130,68
| 57
127,55
33
130,68
TOTAUX
309
296,77
604
975,03
183
499,18
184
644,24
492
795,95
789
619,27
CUMULES RESULTATS
295
678,26
1
145,06
296
823,32
DEFINITIFS
2°)
Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale,
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
-
3)°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
-
49)
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
; -
Vote
des
taxes
locales
- Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
décide
:
1°)
de
maintenir
la Taux
de
la Taxe
du
Foncier
Bâti
et la Taxe
Foncier
non
bâti
et la Taxe
d’Habitation
qui
sont
respectivement
de
:
- Taxe
Foncier
Bâti
: 39,57%
- la Taxe
du
Foncier
non
Bâti
: 51,81%
- Ja Taxe
d’habitation
: 8,36%
- Ces
taux
seront
appliqués
lors
du
vote
du
budget.
Affectation
des
résultats
budget
principal
2024
- Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
délibérante
les
résultats
constatés
au
Compte
Administratif
2023
de
la commune,
à savoir
:
Section
d’Investissement
:
Résultat
cumulé
au
31/12/2022
:
+219
371,55€
Résultat
de
l’exercice
2023 :
+
76
306,71€
Résultat
comptable
cumulé
:
+295
678,2€
Ce
résultat
est repris
au
budget
2024
à la ligne
001(
en
recettes)
Les
restes
à réaliser
en
dépenses
s’élèvent
à : 57
127,55€
Les
restes
à réaliser
en
recettes
s’élèvent
à
: 33
130,68€
Section
de
Fonctionnement
:
Le
Résultat
à affecter
est
positif
: 213
851,17€
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
conformément
aux
dispositions
réglementaires,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité,
l’affectation
suivante
:
- Couverture
du
besoin
de
financement
et affectation
en
réserves
supplémentaires
pour
le budget
2024,
compte
1068 :
13
513,35€
- Report
à nouveau
pour
le budget
2024
Ligne
002
en
recettes :
282
164,91€
--
Vote
du
Budget
principal
communal
2024
-
Monsieur
le
Maire
présente
à
l’assemblée
délibérante
le
budget
primitif
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
des
membres
présents,
chapitre
par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
par
chapitre
et
par
opération
pour
la
section
d’investissement,
lequel
peut
se
résumer
ainsi : - Section
de
Fonctionnement
:
Dépenses
: 657
480,00
€
Recettes
:
657
480,00
€
- Section
d’Investissement
:
Dépenses
:
176
629,00€
Recettes
:
176
629,00€
- Vote
du
Compte
Administratif
2023
Budget
photovoltaïque
Le
Conseil
Municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
FRECON
Christian,
Maire
Adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
.2023
dressé
par
Mr
DUBOÉ
Jean-Marc,
Maire,
après
s’être
fait
présenter
le
budget
primitif,
le budget
supplémentaire
et les
décisions
modificatives
de
l’exercice
considéré :
1°)
lui
donne
acte
de
la présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
Budget
annexe
photovoltaïque
:
Fonctionnement
Investissement
Ensemble
4IBELLE
Dépenses
ou
Recettes
ou
Dépenses
ou
recettes
ou
Dépens
recettes
ou
déficit
excédent
déficit
excédent
es
ou
excédent
déficit
Résultats
reportés
9 270,84
22
770,84
13
500,00
Dpérations
de
265,38
1 770,65
1 770,65
exercice
265,38
l'OTAUX
265,38
11
041,49
24
541,49
13
500,00
265,38
Résultat
de
clôture
10
776,11
24
276,11
13
500,00
testes
à réaliser
lOTAUX
265,38
11
041,49
24
276,11
‘UMULES
13
500,00
265,38
ESULTATS
10
776,11
24
276,11
EFINITIFS
13
500,00
2°)
Constate,
aussi
bien
pour
la comptabilité
principale,
que
pour
chacune
des
comptabilités
annexes,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relative
au
report
à nouveau,
au
résultat
d’exploitation
de
l’exercice
et au
fonds
de
roulement
du
bilan
d’entrée
et du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et aux
crédits
portés
à titre
budgétaire
aux
différents
comptes.
3)°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à réaliser
;
49)
Arrête
les résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus
;
Affectation
des
résultats
Budget
annexe
photovoltaïque
- Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
délibérante
les
résultats
constatés
au
Compte
Administratif
2023
du
budget
annexe
photovoltaïque
de
la commune,
à savoir : Section
d'Investissement
:
Résultat
cumulé
au
31/12/2022 :
0
Résultat
de
l’exercice
2023 :
+13
500,00€
Résultat
comptable
cumulé :
+13
500,00€
Ce
résultat
est
repris
au
budget
2024
à la ligne
001(
en
recettes)
Les
restes
à réaliser
en
dépenses
s’élèvent
à:
0€
Les
restes
à réaliser
en
recettes
s’élèvent
à:
0€
Section
de
Fonctionnement
:
Le
Résultat
à affecter
est
positif
: 10
776,11€
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Maire
et
conformément
aux
dispositions
réglementaires,
le
Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité,
de
reporter
en
recettes
ligne
002
la somme
de
10
776,11
€
-
Vote
du
Budget
photovoltaïque
2024
- Vote
du
budget
annexe
pour
la production
« d’Energie
photovoltaïque
»
-
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
vote
à
l’unanimité
des
membres
présents,
chapitre
par
chapitre
pour
la
section
de
fonctionnement,
par
chapitre
et
par
opération
pour
la
section
d'investissement,
le
budget
primitif
2024
du
service
« ENERGIE
PHOTOVOLTAIQUE
»
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
- Section
de
Fonctionnement :
Dépenses
:12
526,00
€
Recettes
:
12
526,00
€
- Section
d’Investissement
:
Dépenses
: 21
742,00€
Recettes
:
21
742,00€
Règlement
marché
de
producteurs :
- Monsieur
le Maire
rappelle
à l’assemblée
délibérante
le règlement
de
marché
de
producteurs
établi
en
2023
pour
règlementer
le marché.
Monsieur
le Maire
indique
que
l’emplacement
du
marché
en
2024
est modifié
et sera
situé
place
de
l’église
et devant
le café
Flo.
Les
dates
sont
également
à modifier.
-_
Ouï
l’exposé
de
Monsieur
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
de
donner
un
avis
favorable
à l’organisation
du
marché
de
producteurs
en
2024
et charge
Monsieur
d’effectuer
les
modifications
sur
le règlement.
Questions
diverses
:
-
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 23
Heures
00
Le
Secrétaire
de
séance.
Le
Maire.
|
Mr
DE
BARROS